LIVRE II. — L ES SPOLIATIONS DE LA SÉPARATION

Chap. Y. Négation du besoin religieux. — Article 2 du projet de loi sur la Séparation. — Négation officielle de la religion. — Qui veut les curés, les paie ! — Absurdité de cette parole. — Les besoins sociaux et la solidarité. — Le besoin social religieux. — On ne doit pas le méconnaitre. — Exemples de la Belgique, des Pays-Bas, de la Suisse, des États-Unis. — Politique du Bloc toute différente .

Ciiap. YI. Le budget du culte dette nationale. — Les biens du clergé avant la Révolution. — A quoi ils servaient. — Leur origine. — Confirmations pontificales et royales. — Actes d’amortissement. — Multiples garanties de la propriété ecclésiastique. — Discussions à l’Assemblée Constituante. — Arguments faibles de Mirabeau. — La doctrine régalienne. — Théorie de Malouet. Décret du 2 novembre 1789. — Sa signification. — Talleyrand, Mirabeau et ce décret. — Engagement solennel ; envers qui ? — Traitements ecclésiastiques dette nationale. — Établissement du budget des cultes. — Casuistique do M. Deville. — Conclusion .

Chap. YIL Le budget du culte indépendant du Concordat.

— lia Séparation de l’an III. — Robespierre et le budget du culte. — Persécution du Directoire — Les articles 13 et 14 du Concordat sont solidaires l’un de l’autre.

— Affirmations fausses de MM. Deville et Barthou. — Négociations de ces deux articles. — Le « traitement convenable ». — L’Église créancière de l’État. ... 122

TABLE DES MATIÈRES

Chap. VIII. La propriété des églises d’après le droit. —

Spoliation des édifices du culte (art. 10.) — 35,000 églises.

— Droit de l'État et des communes d’après M. Briand.

— Avant 1189 fabriques propriétaires. — Propriété des

fabriques reconnue par la Révolution. — Suppression des fabriques et confiscation de leurs biens par la Convention. — Usage provisoire accordé aux communes. — Églises mises à la disposition des évêques par l’art. 12 du Concordat. — Article 75 des Organiques. — Décrets consulaires invoqués par MM. Briand et Deville. — Décret du 7 thermidor an XI. Avis du Conseil d’Etat du 1er avril 1887 . 136

Chap. IX. La propriétés des églises d’après l’histoire. — Qui a construit les églises? — Evêques mérovingiens. — Moines de l’époque romane. — « Architecture monastique. »

— Les évêques et les églises gothiques. — Architectes moines ou clercs. — - Contributions des riches, prestations des pauvres. — Subsides des communes, élément secondaire. — Revenus des églises. — Théories étranges d’Edgard Monteil et de Viollet-le-Duc. — Réponse d’Anthyme- Saint-Paul. — Destination strictement religieuse des églises. — Vandalisme révolutionnaire dans les églises désaffectées. — Église désaffectée vouée à la destruction.

— Histoire et destination des églises vrais titres de propriété . ^

Chap. X. Spoliation et profanation. 1° Projets jacobins non votés. — Pourquoi discute-t-on la propriété des églises? Projets de profanation. — Affectation religieuse des églises ' combattue par MM. Bienvenu-Martin et Briand. — Projets de religion laïque. — Visées maçonniques sur les églises. — Le F.*. Blatin. — Nécessité de louvoyer. — Tactique du Bloc : farouches intransigeants et pseudo-modérés se valent. — Projet Allard pure doctrine maçonnique. — Projets atténués. — Projet Pressensé. Une clause « intéressante ». — Projet Augagneur. — C’était un piège grossier. — Projet naïf de M. Sénac. — Projet Combes. — Projet commun à MM. Rouvier et

Briand. — Art de ménager les transitions . 172

Chap. XI. Spoliation et profanation. 2° Projet voté. — Proposition Flandin culbute le projet du gouvernement.

— Reconstitution par la commission du plan maçonnique. — Jouissance perpétuelle en principe, précaire en

TABLE DES MATIÈRES

réalité des églises. — Nombreux cas de désaffectation.

— Nécessité des associations cultuelles. — Entretien des

bâtiments par des associations pauvres et dépouillées. — Détournement de destination. — Porte ouverte à la délation. — Désaffectation par une loi. — Modifications ultérieures déjà annoncées. — Politique à double face : M. Buisson, président de la Commission . 198

Chap. XII. Spoliation des trésors, évêohés, presbytères et grands séminaires. — Série de nouvelles spoliations, — Les trésors des églises cathédrales et paroissiales. — Titres de propriété indiscutables. — Désaffectation à brève échéance. — En attendant, confiscations partielles.

— Palais épiscopaux et presbytères. — Presbytères légués

aux fabriques pour le logement du curé. — Amendement Ribot. — Presbytères construits par les fabriques. — Amendement de Y Action libérale. — L’article 12. — Proposition La Ferronnays. — Évêchés et presbytères attenant aux églises. — Amendement Ribot. — Cas de désaffectation totale ou partielle. — Cohabitation du curé et de l’instituteur . . 212

Chap. XIII. Confiscation des fondations religieuses. —

Biens confisqués aux menses et aux fabriques. — Décret du 7 thermidor an XI. — Interprétation spoliatrice de M. Briand. — Suppression des fondations pieuses antérieures au Concordat. — L’article 5. — Église confinée dans le culte. — Confiscation des fondations charitables.

— Confiscation des fondations scolaires. — Détournements de destinations. — M. Bienvenu-Martin et M. Aynard.

— Le droit de revendication. — M. Lacombe veut le supprimer. — M. Briand le rend illusoire . 228

Chap. XIV. Séparation antidémocratique. — La Séparation atteint avec les curés, chacun de nous. — Institution du casuel par les Articles organiques. — L’abonnement au casuel interdit. — L’impôt du culte. — Il atteindra même les francs-maçons. — Paroisses riches maintenues, paroisses pauvres supprimées. — Le culte privilège des riches. — Suppression du culte dans les campagnes. — Témoignages de MM. Briand, Leygues, Laniel. — Protection onéreuse des riches. — Charités ecclésiastiques supprimées. — Enfants du peuple élèves des séminaires. — M. Dumont. — Frapper l’Église c’est atteindre les humbles. — Toile ! Crucifige! . 246

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