LIVRE II

Sommairb. —Les intentions de Bonaparte à l'égard du clergé.— L'esprit religieux, en France, au moment du Consulat.— Troubles apportés, parmi les ecclésiastiques, par la constitution civile du clergé. — Zizanie entre les prêtres constitutionnels et les non constitutionnels. — Les mesures prises par Bonaparte pour la faire cesser. — Sectes et corps constitués que le Premier Consul trouva en opposition à ses projets.— L'état du clergé à cette époque.— Comment avaient été traités les prêtres c réfractaires ». — En quelle détresse se trouvaient les prêtres constitutionnels ? — La personnalité de Fabbé Grégoire. —Son portrait. — Une conversation de Bonaparte avec Thibaudeau.— Ses intentions, en sollicitant du Pape un concordat.

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Les hommes qu'il emploie pour cette négociation. — L'abbé Bernier ; son portrait. — Le Pape se fait représenter par Mgr Spina. — Gacault à Home. — Gacault pousse Consalvi à Paris, afin de s'entendre directement avec le Premier Consul. — Portrait de Consalvi . — Difficultés d'arriver à une solution, issues tant du caractère de Consalvi que de celui de Bonaparte. — Cependant, des deux côtés, on finit par s'entendre. — Texte du Concordat.

Il est approuvé par le sacré-Collège à Rome. — Bonaparte mande de Paris, l'envoi d'un légat pour instituer canoniquement les futurs évêques. — Le cardinal Caprara arrive à Paris, comme légat a latere, — Cajoleries de Bonaparte à son égard. — Portalis, conseiller d'État, est délégué aux cultes par Bonaparte. — Il est chargé de la négociation de toutes les affaires ecclésiastiques. — Son discours au Corps législatif ; celui de Lucien Bonaparte, celui de Siméon, au Tribunat.— Le Concordat est ratifié par ce s deux grandes assemblées. — Le texte est publié en un volume qui contient également les articles organiques, non soumis au Pape. — Douleur du Pape en apprenant le subterfuge du Premier Consul. — Les nouveaux archevêques et évéques ; les douze curés de Paris.

Bonaparte dirige d'une main ferme la conduite des nouveaux prélats institués. — Il veut l'union et la concorde, entre les prêtres « réfractaires » et les prêtres* jureurs ». — La résistance des «réfractaires ». — Le journal d'une Visitandine. — Comment la France accueillit ce nouveau clergé reconstitué. — La renaissance des idées catholiques.

Portrait des prélats distingués de l'époque: MM. de Belloy, de Boisgelin, Champion de Cicé, de Fontanges, de la Tour du Pin-Montauban,d'Osmont,de Roquelaure,de Barral.d'Aviau, Charrier de la Roche, Duvoisin.

Quelques autres prêtres : l'abbé de Boulogne, Dubois, Fournier, de Quélen, Frayssinous, de Rauzan.

De Beausset, de Pradt, Emery.

Doléances des évêques, installés dans leur diocèse. — Les prêtres manquent pour le service du cuite. — L'esprit des évoques tourne à la flagornerie. — Quelques mandements.

Bonaparte prépare son élévation au trône.— Il envoie à Rome, à la place deCacault, son oncle Fesch, archevêque de Lyon, et créé récemment cardinal. — Bonaparte,empereur, réclame La venue du Pape à Paris, pour se faire oindre comme les anciens rois. — Négociations à cet égard avec la cour romaine. — Voyage du Pape. — Son séjour à Paris avec ses cardmaux et une nombreuse suite. — Portrait du cardinal de Pietro. — Le cardinal Fesch reconduit le Pape à Rome. 20O

table des matières 437

Pagei Sommaire. — I. — La Révolution détruit l'ancienne magistrature. — Loi du 24 août 1790. — Principes sur lesquels va être fondée la nouvelle organisation judiciaire. — Costume imposé aux nouveaux magistrats. — Durant l'époque transitoire, avant le Consultât, le juge est forcé de déclarer, à haute voix, les motifs de sa décision. — Opinion de Dupin sur cette époque anarchique. — Coup d'état de Brumaire.

— Nomination des magistrats, réservée au Premier Consul. 340

II. — Loi du 27 ventôse an VIII. — Distribution des tribunaux, de première instance par arrondissement ; criminel, au chef-lieu de chaque département ; vingt-sept tribunaux d'appel. — Au sommet de la hiérarchie judiciaire, un grand Juge. — Désirs de Bonaparte de rendre à la nouvelle magis-

' trature la splendeur de l'ancienne.— Création c d'auditeurs » dans les tribunaux. — Nouveau costume imposé aux magistrats. — Rétablissement de Tordre des avocats, malgré le peu de sympathie de Bonaparte, pour cet ordre 351

III. — Quelques magistrats indignes dans la nouvelle magistrature. — Insuffisance du traitement des nouveaux magistrats, aussi bien que des anciens ; 357

IV. — Situation dans l'État des anciens parlementaires.— Les abus dans l'ancienne organisation judiciaire. — Le 24 thermidor an VIII, nomination d'une commission, composée de Tronchet, Bigot de Préameneu et Portalis, pour la codification de toutes les lois. — Nécessité de cette codification. — Travail préparatoire de cette commission, soumis à la section de législation, au Conseil d'État. — Treilhard, Berlier, Abrial, Émery. — Discussion sur la mort civile. — Paroles de Bonaparte sur ce sujet, au Conseil d'État.— Le travail de Locré, rédacteur des procès-verbaux

des discussions au Conseil d'État 361

V. — Merlin de Douai.— Maleville : son opinion sur le divorce.

— Opinion d' Abrial, sur le même sujet 371