‹ La statistique au Conseil d'état et le dernier compte général des travaux duChapitre 2 sur 2 · OUVRAGES DU MÊME AUTEUR · texte numérisé non relu

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR

Cours de droit administratif, contenant Texposé et le coaiinentaire de la législ.itjin administrative dans son dernier état, avec la reproduction des principaux lexlesd3n> un ordre raélhodique; 2 très forts volumes in-8% 6* édition; 1881.

Traités des édifices publics d'après la législation civile, administrative el crirainelle: des ventes domaniales avant et depuis la loi du 1^' juin 1864, qui règle I ali^ nation des biens du domaine de l'État ; des partages de biens communaux et sectionnaires ; 1 volume in-8°, avec tables générales et l'éloge de Foucart; iSilô.

Des Églises et autres édifices du culte; 1806.

Études sur la Loi municipale du 5 avril 1884; 1 volume in-8''; 1886.

Études de droit public ; 1 volume in-8*' ; 1887.

Études d'histoire financière et monétaire; 1 volume in>8^; 1887.

La Loi du 30 mars 1887 et les Décrets du 3 janvier 1889 sur la conservnliifi

des monuments et objets mobiliers présentant un intérêt national au point de vue (le l'histoire ou de l'art; 1889.

La Réiorme de la Licence en droit; 1889.

La Statistique des libéralités aux personnes morales et dos améliorations dont elle est susceptible; 1889.

Un nouveau progrés à réaliser dans la statistique des libéralités aux personnes mo raies; 1890.

De la Nationalité au point de vue du dénombrement de la population dans chaque pays et de la loi française sur la nationalité du 26 juin 1889; 1890.

Notes sur des pièces de monnaies mérovingiennes intéressant le Poitou; 1800.

Deux tiers de sou d'or mérovingiens trouvés dans le département de la Dordogne (1891).*-

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