III. Recueils et périodiques

Bulletin de la Société de Géographie d'Alger. La Berbérie, 1924, N°5 97 et 98. La femme Kabyle, 1930, N° 124.

Comité de législation étrangère. Kanoun kabyles.

Bulletin de la Société de Géographie du Maroc. Coutumes des chleuhs, décembre 1918.

Hespéris. — Coutumes et légendes de la côte berbère du Maroc, par R. Montagne, année 1924, 1° trimestre.

ESTOUBLON et LEFEBURE. — Code de l'Algérie, Alger, Carbonel.

MILLIOT (Louis) et RECTENWALD (Georges). — Répertoire Tilloy de jurisprudence algérienne, tunisienne et musulmane. Paris, Godde, Jurisclasseurs.

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION 0... 0000000000. ee

Aspect physique de la Grande Kabylie. Ses habitants ; traits de caractère. — La femme et son statut DO OUR A RNA MUENUSer FE MEn Cr pp. 1 à 14.

ERREUR NUE PRE Les Zouaoua descendants de Berr. — Les femmes de Aurigh ibn Bernès et la succession agnatique. —

Les occupants successifs de l’Afrique du Nord et le

statut successoral de la femme berbère du Djurdju-

ra ; les Phéniciens ; Rome ; le Christianisme ; les Vandales ; les Byzantins. Les Arabes et l’islamisa-

tion du Djurdjura. — La décision de 1748 d’exhé-

réder les femmes et le retour à la coutume ......

LA COUTUME ET L’INFLUENCE FRANÇAISE ....0.. ne Le Cercle spécial de Fort-National et les djemäas de justice ; leur suppression. — L'œuvre de MM. Ha- NOTEAU et LETOURNEUX ; le statut successoral de la femme kabyle d’après la coutume. — L'action politique et administrative de la France. — Son action jurisprudentielle : le habous kabyle. La coufumeé‘reste souveraine : :.+ +2,52... pp. 33 à 52.

LOCOMMSONRE A2... se p. 52 Le vœu de M. Roumaxe du 13 février 1923. L'enquête administrative de 1924. La question de la consultation des djemâas. Les opinions au sein de la Com-

RE SE AN OP CE pp. 52 à 61.

La Commission interministénielle de 1926.

Les idées de M. MAUNIER ............ pp. 61 à 63.

LA COUTUME D’AÏT-SELLANE ......sessssososse Les principes sur lesquels elle repose. Ses dispositions diverses. Son histoire .............. pp. 65 à 75.

Le DÉCRET pu 19 MAI 1981 .............. A AE

Qu'’entend-on par « Grande Kabylie » ? — Le titre :

« Droits successoraux » n'est-il pas impropre ? .. pp. 77 à 86.

FT etslslade D ourelsieieler ses ein 9106 /92nN0 "#0 | ee ee

194 TABLE DES MATIÈRES

L'article 3. — Il ne fixe pas les droits de la mère et de la sœur. — Que seront les droits de la fille mariée ? — Qu'’entend-on par droit d’usufruit ? .. RP D Li de tue Ps pp. 86 à 98.

L'article 4. — La multiplicité des quotités. — Les em-

prunts au Code civil et au droit musulman. Successeurs et réservataires : la femme kabyle réservataire. Détermination de l'actif successoral. — Portée des termes : « laissé », « descendants », « ascendants » ; quel est le sens de « conjointement » P — Indivision et partage. — Autres lacunes ...... pp. 93 à 109.

L'article 5. — L'expression « collatéraux mâles ». L'alinéa 3 est à compléter. — L'article 6 souligne une des lacunes du Décret. — L'article 7 et le droit de représentation. — L'article 8 et le ren- Vol-à 4e 7 cCOUtUMeE Nr. rer pp. 105 à 108.

L'article 9. — L’inaliénabilité du droit d’usufruit et des biens grevés d’usufruit. L’immobilisation à craindre des propriétés kabyles. La clause de remploi fait défaut. Corrections à apporter au texte par une application de principes du droit français : l’usufruit du Décret et la dot du droit français. — La rédaction de l’acte établissant l’usufruit ; les difficultés à prévoir ; la déficience des moyens de coercition. — Qu'’entend-on par « officier public » ? — En quoi consistera la consignation au Greffe ? — Que sera la publication de l’acte où du jugement ? Impossibiltté de respecter les prescriptions du Décret en ce qui concerne cette publication. Re RS ST RP DE Re nr PA pp. 109 à 126.

CONCÉUSION TT ETS 5 ae RTE TN ne AT

ANNEXES 0 0 0 0 0 0 0 00 00 00 0. ee 135 Dispositions de qanouns kabyles relatives au statut

successoral de la femme kabyle ............ 137 La coutume d’Aït-Sellane. Procès-verbal d’enquête du 9 septembre 19914 SRE Re 153 Arrét-du ITS huiles RS ee ee 156 Vœu de M. Roumane du 13 février 1923 ...... 159 Actes administratifs et judiciaires (Extraits) .. 161 Décretdu 19 ma LOMME Reel 167 Domaine d’application du Décret (Communes, Sections, 7 DOUArS) RAS Re 171 Cartes de la ‘Grande Kabylie =... 175 LFABus 525: SR INR ES 176

IL. Douars avec indication du domaine d’application du Décret; du: 19/marti08 1er LTT

TABLE DES MATIÈRES

Tableau des droits successoraux de la femme kabyle tels qu'ils résultent des dispositions du Décret du 19 mai 1931. (Tableaux À à E) .. pp. 179 à 186.

Tableau des droits successoraux de la femme kabyle dans la succession d’une autre femme kabyle tels qu'ils résultent de la coutume et non déterminés par le Décret du 19 mai 1931 (Tableau F) .. 187

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