V. Armée (caisse nouvelle

R et V. Marine*

R et V. Service dn pilotfyge* R. Chemins de fer de TËtat V. Chemins de fer de l'État

R. Télégraphes

Y. Télégraphes

Y. Douanes

Y. Clergé^

Y. Lycées

R. Écoles primaires

Y. Écoles primaires

R. Petites écoles primaires...

R et V. Chemins de fer privés

Y. Caisse générale

Antres caisses^

Total

irî8,826 71,777

La connaissance que nous avons des caisses de pensions, est imparfaite à certains égards. D'après les sources dont nous pouvons disposer, le nombre de ces caisses (non-compris les bureaux d'inscription et d'assistance de la marine marchande) aurait été, en 1896, de 180, avec, à la fin de la même année, un capital de 94,784,722. couronnes. Il y avait deux caisses établies déjà avant le début du 18"® siècle, 18 se fondèrent au 18™® siècle, 38 pendant la période do 1801 50, et enfin 115 depuis le milieu du siècle actuel. Il n'y avait pas moins de 63 caisses, possédant un capital de 84,115,002 couronnes (soit près de 90 fi des fonds de toutes les caisses), qui avaient leur siège à Stockholm; il faut cependant faire remarquer que plusieurs de ces caisses exerçaient leur activité sur tout le pays. Outre celles dont on donne un compte rendu particulier au tabl. 73, nous devons encore parmi ces caisses citer les suivantes, en indiquant leur capital à la fin de l'année 1895, savoir: la caisse de l'Association des marins (Sjômannafôreningens pensionsfond), 94,421 couronnes; celle de la Société des capitaines de vapeurs de commerce (Angfartygsbefâlhafvaresallskapets pensions- och understôdskassa), 116,200 couronnes; celle des libraires et des éditeurs de musique (Bok- och musikhandlarnes pensionsfôrening), 201,367 couronnes; celles des commis de commerce (Handelsbokhâllarnes pensionsfôrening), 463,974 couronnes; celle des artistes dramatiques et musiciens (Dramatiska och musikaliska artisternas pensionsinrâttning), 367,115 couronnes; celle des artistes et gens de lettres (Artisternas och littcratôrernas pensionsfôrening), 220,315 couronnes; celle des publicistes suédois (Svenska publicisternas understôds-, sjukhjelps- och pensionsfôrening), 124,279 couronnes; celle des institutrices secondaires suédoises (Svenska làrarinnomas pensionsfôrening), 372,139 couronnes; celle des institutrices aux écoles suédoises d'enseignement se-

* Marine militaire et service du pilotage. — * Voir anssi la remarque précédente. — ^ Les chiffres se réfèrent à Texercice du \b 1894 au '° 4 1895. — * Au nombre de 161. — * De plus, 300,258 couronnes reçues de la Caisse des retraites. — ® Chiffre approximatif.

condaire des jeunes filles (Pensionsinrâttningen fôr lârarinnor vid Sveriges hôgre skolor fôr qvinlig ungdom), 260,899 couronues; et aussi la caisse de rente viagère et de pension du corps des pharmaciens (Âpotekarekârens lifrânte- och pensionskassa), 467,989 couronnes. Parmi les caisses de la province, il s'en trouve aussi quelques-unes dont racti\ité s'exerce en dehors du lieu où elles sont situées; t^l est le cas, entre autres, pour la grande caisse de la marine militaire et du service du pilotage (Flottans pensionskassa), figurant dans le tabl. 73, dont le siège est à Karlskrona, et pour la Caisse générale des veuves et orphelins à Gothembourg (1,360,450 couronnes).

Eu égard à l'importance du capital à la fin de 1895, les caisses se répartissent ainsi: 29 caisses possédaient chacune moins de 10,000 couronnes, 60 caisses avaient de 10,000 à 50,000 couronnes, 26 de 50,000 à 100,000 couronnes, 45 de 100,000 à 500,000 couronnes, et 20 avaient plus de 500,000 couronna, 14 d'entre elles même dépassant 1,000,000 de couronnes.

D'après les classes de la société où elles fonctionnent, ces caisses peuvent se subdiviser ainsi qu'il suit:

Nombre Capital en 1895.

des caisses. Coaronnes.

Fonctionnaires et employés civils* 48 55,828,998

Militaires 17 11,444,987

Service des communes 13 2,744,695

Service de chemins de fer privés et de tramways 14 2,482,701

Négociants 12 2,435J54

Industriels et artisans 11 876,436

Marins (moins les bnreanx de la marine marchande) 15 639,641

Ouvriers d'industrie 13 274,305

Autres corps de métiers 18 3,481,595

Caisses générales 15 14,439,2âf>

Caisses de sociétés privées 4 136,355

Total 180 94,784,;^

A l'égard de l'activité de toutes les caisses, pendant l'année 1895, nous donnons quelques renseignements dans le tabl. 73; on y rend compte spécialement de chacune des plus grandes caisses dont l'activité s'étend à tout le royaume.

D'après ce tableau, l'État a fourni à ces caisses, en 1895, 3,011,865 coaronnes. Pour obtenir un relevé du total des dépenses faites par l'État pour les pensions, il faut ajouter à ce chiffre, d'une part les subventions de l'État aux trois fonds de pensions (ne percevant pas de cotisations; voir ci-dessous): la Caisse des pensions de la marine marchande (97,000 couronnes), la Caisse militaire de Vadstena (243,640 couronnes) et le Fonds des invalides (60,360 couronnes), d'autre part les pensions servies directement par l'État aux fonctionnaires dans le Budget général des retraites (AUraânua indragningsstaten, 2,018,971 conronnes), le budget des retraites des douanes (317,028 couroniies), celui des postes (76,652 couronnes), celui du Bureau de la dette publique (16,975 couronnes), et celui de la Banque du royaume (52,217 couronnes). En y ajoutant le budget des retraites des troupiers de la marine militaire et du service du pilotage (165,334 couronnes), toutes les dépenses affectées par l'État au service des pensions s'éleva, en 1895, à 6,060,032 couronnes. Nous n'y comprenons pas, cependant, les espèces de subventions de l'État dont jouissent, entre autres, certaines caisses de veuves et orphelins sous forme de quote-part sur les amendes, etc., et qui s'élevèrent par exemple pour la caisse des douanes (Tullstatens enskilda pensionsinrâttning) à 12,896 couronnes, et pour la Caisse des veuves et orphelins des chemins de fer de l'État à 55,595 couronnes.

^ Y compris le clergé et le corps enseignant, ainsi que le personnel des chemina de fer de l'Etat.

Ainsi qu'on l'a déjà dit dans cet ouvrage, il n'a été encore établi, en Suède, aucune assurance générale des ouvriers contre l'invalidité et la vieillesse. Dans un cas cependant, pour un groupe d'ouvriers ne travaillant pas pour le compte de l'Etat, on a, sur l'initiative de celuici, organisé des caisses de pensions; il s'agit des marins. Il existe pour eux deux groupes de caisses de retraites, l'un les bureaux de la marine marchande, où les sociétaires versent des cotisations, l'autre la Caisse des pensions de la marine marchande, qui est exclusivement alimentée par les subventions de l'État.

Les bureaux dMnserlption et d'assistance de la marine marchande (Sjômanshusen), qui, outre l'activité qu'ils exercent comme établissements de secours à l'usage des marins ou de leurs survivants, ont aussi pour but de tenir les rôles des bâtiments et des équipages, sont au nombre de 46, soit une par cbaque ville d'entrepôt du royaume. Les pensions servies par les bureaux sont eu partie provisoires, et alors il n'est point de conditions bien spécifiées pour leur obtention, en partie des subventions annuelles qu'on attribue à des marins qui se trouvent dans une situation nécessiteuse, et ne peuvent plus être employés au service maritime. Ces subventions annuelles sont proportionnées aux besoins du solliciteur et aux ressources de la caisse du bureau; elles sont servies d'après les mêmes bases aux veuves et aux orphelins des marins.

Parmi les revenus des bureaux nous citons d'abord les droits de tonnage, que verse tout navire à destination d'un port étranger, et qui sont de 3 ôre par tonneau pour les navires suédois et norvégiens ainsi que pour ceux de certains autres pays, et de 5 ôre par tonneau pour les autres, puis les droits sur les gages que verse, lors du licenciement, l'équipage d'un navire du pays arrivant d'un port étranger. Les droits sur les gages sont pour les capitaines de 2 ôre, pour les seconds et les mécaniciens de iV» ôre, et pour le reste de l'équipage de 1 ôre, par couronne sur leur traitement à partir de l'enrôlement. Les droits de tonnage s'élevèrent, en 1897, pour tous les bureaux réunis à 145,320 couronnes et les droits sur les gages à 61,487 couronnes. Les retraites et les secours alloués atteignirent un total de 141,541 couronnes.

La Caisse des pensions de la marine marchande (Handelsflottans pensionsanstalt), fondée en 1864, a été établie comme compensation de l'ancien droit qu'avait le marin, venant de l'étranger, d'introduire en franchise une certaine quantité de marchandises (portage des matelots). La subvention annuelle de l'État s'éleva, en 1898, à 90,000 couronnes. Les pensions sont allouées aux marins suédois, employés principalement à la navigation extérieure, âgés de plus de 55 ans, et qui ont été durant 25 ans inscrits sur les rôles des bureaux de la marine marchande suédoise. Les pensionnés sont répartis en quatre classes, dont les deux premières comprennent les capitaines diplômés, la troisième les autres capitaines ainsi que les seconds et les mécaniciens, et enfin la quatrième le reste de l'équipage et les chauffeurs. Le nombre des places de retraite est limité, et s'élève, pour le moment, à 170 dans les 3 premières classes, et à 780 dans la quatrième. Les pensions sont respectivement de 160, 120, 100 et 60 couronnes. Comme pensions, on a distribué, en 1898, 109,742 couronnes, et le capital de l'établissement était, à la fin de l'année, de 830,250 couronnes.

A propos des caisses de pensions proprement dites, créées dans le but d'assistance mutuelle, il faut citer aussi les nombreuses fondations» dues d'ordinaire à la charité privée, qui ont pour but de procurer des pensions aux personnes nécessiteuses, sans leur propre coopération,

En dehors de la Caisse des pensions de la marine marchande, il y avait. en 1895, non moins de 748 fondations de ce genre, qui distribuèrent, la même année, à 25,333 personnes des subventions atteignant un total de 1,166,596 couronnes; le capital des fondations s'élevait, à la fin de cette année-là, à 27,331,336 couronnes. Ici sont comprises, entre autres. les fondations créées par TÉtat (dont nous donnons ci-dessous le capital à la fin de 1895) pour venir en aide aux militaires, et particulièrement aux troupiers de l'armée, savoir: la Caisse militaire de Vadstena (4,71i,0iM) couronnes), le Fonds des invalides (2,674,042 couronnes) et le Fonds d'invalides et de pensions des conscrits (1,046,112 couronnes). Ces trois fondations distribuèrent, en 1895, des secours à 15,044 personnes avec un total de 475,447 couronnes.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Les chifft'es I et II indiquent la première et la seconde partie. Les petits chiffres romains se réfèrent anx pages i— ix au commencement de l'ouTrage.

Les caractères snédois &, â, ô suivent le caractère z.

Abeilles. H: 70.

Abel. I: 427.

Abrahamsson, A. 1: 282.

Abyssinie. I: 283.

Académie d'agriculture. 1: 352.

— de musique. I: 353.

— des beaux-arts. 1: 352, 408.

— des belles-lettres, d'histoire et d'archéologie. 1: 351, 368, 402, 404.

— des sciences. I: 351, 355, 368, 422, 430. II: 367.

— des sciences militaires. I:

— suédoise. I: 350, 355, 402.

Accidents pendant le trayail.

Accises. 1: 188.

Acétylène. II: 337, 364, 498.

Acharius, E. I: 415.

Acide azotique. II: 339, 342.

— carbolique. II: 337.

— carbonique. 11:331,345,346.

— chlorhydrique. II: 339.

— lactique. II: 345.

— sulfurique. II: 388.

Acier. II: 231, 248, 250,346,