‹ La Suisse territoire, population, agriculture, industrie, commerce, historie, institutions politiques et administratives, etc. par m. A. Legoyt et m. G. VogtChapitre 46 sur 50 · TROISIÈME PARTIE. - MSTOlilE DE LA SUISSE · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE. - MSTOlilE DE LA SUISSE

Sectios L

La Suisse depuis ses origines jusqu'au douzième siècle, rages 73 à 76. Section [].

De rétablissement Je la cunCéderalion jusqu'à la rerolutlun de 1798, Pages 70 a 91.

Seciios LU.

Lu Suisse Je I70S à IStiO Pages 9 i a 1 00.

(.OTIHKMK l'Ail Ï1E. - liiTiîfT!li>ii l'OLlTiljt KS. Section I. — CoismUTiON rEnr;H.\LE.

Dispositions rondaiiicntatchi de lii cun-iitutiuii.— Droits des cantons dans leurs rapports aicc la roo fédération. — Lil'eriés garanties par la couslitution à loul membre Je la confédération. .... Rases 100 à 108.

SECTION 11, — BSOANISATKW P*DÉB4LE.

a) Assoinhlée unlioiiale; — tu r,™™ ueuic-iii un aiuscil fédénl; — c) Oe la souicraiucté fédérale dans les relations eittrie tires. Pages lO'Jul 17.

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