LIBERTÉ ABSOLUE DE LA PROSTITUTION

De même qu’il s’est rencontré des idéalistes qui n’ont pas hésité à demander l’extinction de la prostitution , de même certains rêveurs, plus illogiques encore et surtout moins excusables, n’ont pas craint de réclamer le libre exercice de la débauche, sous prétexte que la liberté de disposer de sa personne doit être sans limites. Au Congrès de Paris, n’entendit-on pas une voix s’écrier avec hauteur que le régime exceptionnel auquel les prostituées sont soumises, est à leur égard un déni de justice ?

Cette attaque violente, dirigée contre la réglementation d’une classe essentiellement nuisible, eût été déplorable si le bon sens public ne l’eût pas immédiatement condamnée* Il est de ces revendications qui sont presque une honte pour ceux qui osent les tenter 1

Les chiffres qne nous avons cités plus haut sur les résul-» tats matériels de la réglementation des prostituées, nous ont permis de voir dans cette mesure une nécessité. Exami-

nons ici cette même réglementation comme question de principe ; disons comment elle peut se concilier avec les droits inviolables de la liberté individuelle; jusqu’à quel point, en un mot, elle est légitime et légale. Ainsi nous aborderons en même temps le seul obstacle théorique, qui arrête encore quelques gouvernements sur la voie des modifications répressives. Qu'on nous permette auparavant d’exposer quelques considérations générales sur la vraie liberté ; elles sont indispensables comme prolégomènes de la question qui nous occupe.

Le principe essentiel de la vraie liberté réside tout entier dans le respect absolu des conventions sociales. Nul ne saurait dès lors contester à la société le droit de sacrifier l’intérêt du petit nombre à l’intérêt des masses , surtout lorsque cet intérêt privé satisfait constitue un danger public.

Comme conséquence de ces prémisses, il est difficile d’admettre que toutes les classes de la société doivent indistinctement et au même titre bénéficier des réformes accomplies ; si toutes peuvent aspirer également à la possession des mêmes droits, l’exercice n’en est légitime que chez ceux qui savent d’abord le respecter. Ce principe d’égalité ne saurait concéder à personne la faculté de se soustraire à la loi commune. Quiconque porte atteinte à la liberté d’autrui, renonce volontairement , par ce fait même, aux prérogatives attachées à sa personne. Il en est de même des sociétés ; pour qu’elles puissent se maintenir libres, il faut qu’il en soit des classes comme des individus, et que l’indépendance des unes soit garantie par le respect de la liberté des autres : c’est là une réciprocité nécessaire.

Toutes ces conséquences d’ailleurs s’enchaînent avec une parfaite régularité. La liberté individuelle qui est, à juste titre, considérée comme un des biens les plus précieux auxquels l’homme puisse prétendre, est aussi celui dont-il peut le plus facilement abuser. Or, l’abus de la liberté individuelle, qui toujours se produit aux dépens de la liberté publique, ne conduit-il pas directement à la licence, cause fatale et inévitable de désordres ou de délits ? Si la société n’est pas en mesure de réagir avec vigueur contre de tels dérèglements, commentpourra-t-elle en prévenir les funestes effets?... Personne ne peut donc refuser à cette société le pouvoir de prendre des mesures sévères de répression contre telle catégorie d’individus qui, par leurs actes offensifs ou par leur conduite déréglée, se placent volontairement hors la loi et renoncent ainsi aux bénéfices du droit commun.

Bien pénétrés de ces rapides considérations, dont l’intérêt capital ne peut échapper à personne, ne nous est-il pas permis maintenant de conclure du général au particulier et de préciser les limites auxquelles doivent s’arrêter les revendications de cette classe spéciale , dont nous avons entrepris l’étude?

Nos adversaires, partant d’un principe essentiellement faux, nous disent : Tout individu étant libre de disposer de sa personne comme il l’entend , pouvez- vous admettre que la société ait le droit d’imposer aux prostituées un régime d’exception ? Il est vrai, ajoutent-ils, que les législations anciennes furent à cet égard d'une rigueur toute particulière ; mais ce temps n'est plus 1 Les lois, les défenses, les règlements qui étaient en vigueur autrefois , n’ont plus aujourd’hui leur raison d’être ; et n’étant plus en rapport avec les idées et les exigences modernes, de telles exactions ne

sauraient être renouvelées sans porter une grave atteinte aux droits acquis de la liberté individuelle.

A notre tour , nous répondons à nos contradicteurs : L’intérêt de la société exige que tous les désordres et à plus forte raison tous les délits , quelle qu’en soit la nature, soient soumis à une juste répression ; il n’est donc que très naturel de voir la prostitution réprimée par de sévères règlements.

Un délit est une violation des lois portant une atteinte matérielle ou morale à la société. Or, le fait de prostitution publique , outre les préjudices matériels qu’il entraîne si souvent, ne porte-t-il pas à l’humanité un immense préjudice moral ? N’est-il pas le plus grand et le plus coupable abus que l’on puisse commettre de la liberté privée ? N’est-il pas, en un mot, cet acte offensif dont nous parlions tantôt , contre lequel l’autorité a le devoir de se mettre en garde par tous les moyens dont elle dispose , dussent ces moyens revêtir un caractère exceptionnel ? Consultons, à cet égard, l’illustre auteur de V Esprit des Lois ; il s’est prononcé avec une rare précision : «La seconde classe, dit Montesquieu (1), est des crimes qui sont contre les mœurs. Telles sont la violation de la continence publique ou particulière , c’est-àdire de la police sur la manière dont on doit jouir des plaisirs attachés à l’usage des sens et à l’union des corps. Les peines de ces crimes doivent être tirées de la nature de la chose. La privation des avantages que la société a attachés à la pureté des mœurs, les amendes, la honte, la contrainte de se cacher, l’infamie publique, l’expulsion hors de la ville et de la société. »

(1) Montesquieu. Esprit des lois, XII. 4.

S’il n’en était pas ainsi, que deviendrait cette société ?... Accorder à la prostitution une immunité absolue, ce serait vouloir accepter de gaieté de cœur et autoriser par ce seul fait un véritable danger public 1 « Vainement, dit M. Jeannel (1), objecterait-on que chacun a le droit de disposer de sa personne et que l’on ne saurait restreindre, réprimer, ni réglementer la prostitution sans attenter à la liberté de la femme... En toutes choses il faut de la mesure ; la vie sociale exige de la part des citoyens certaines restrictions de leurs volontés et de leurs caprices, certains sacrifices de leur liberté dont le pacte social détermine l’étendue. Dès que l’exercice de ma liberté blesse les droits d'autrui , mon devoir de citoyen est d’y renoncer ou bien je me heurte contre une pénalité prévue par la loi. »

Quoi de plus évident que ces vérités î La loi anglaise ne réprime-t-elle pas la tentative de suicide ? C’est une désertion , c'est un attentat social qu’elle réprouve et qu’elle punit. Elle ne reconnaît donc pas au citoyen le droit absolu de disposer de sa personne. A bien plus forte raison devraitelle limiter le droit d’immoraliser autrui par l’exemple, par la séduction de la débauche, et de l'infecter par une maladie cruelle.

Autrefois, lorsque la science n’avait pas encore précisé les véritables lois de la contagion syphilitique, il était sans doute permis de se faire illusion et de croire, comme nous l’avons dit plusieurs fois, que la vérole n'était qu’un frein salutaire opposé au dérèglement des mœurs. Mais aujourd'hui que nous nous savons tous exposés à cette transmis-

(1) Joannel. Ouvrage cité, page 136.

sion fatale ; aujourd’hui que, par une métaphore heureuse, on a pu avec beaucoup d’à-propos attribuer à ce mal les paroles du poète :

« Le pauvre en sa cabane, où le chaume le couvre,

Est sujet à ses lois ;

Et la garde qui veille aux barrières du Louvre N’en défend pas nos rois. »

Aujourd’hui enfin que la syphilis est devenue pour les populations un fléau menaçant et terrible, la société a nonseulement le droit mais encore le devoir de prévenir sa propagation par les moyens les plus énergiques.

Or, puisque la prostitution, par le fait des contagions multiples qu'elle disperse à chaque heure, doit être considérée comme la source vraiment intarissable des maladies vénériennes, nul ne saurait nier que c’est contre elle qu’il faut agir si l’on veut arriver à des résultats complets, c’est-à-dire à une prophylaxie générale et sérieuse. Agir contre les prostituées, c'est donc agir en vue de la santé de tous, en vue de l’intérêt commun ! Qu’on ne vienne pas nous dire après cela, et sous prétexte que la liberté individuelle est un droit inviolable, que la prostitution forme une classe de la société dont la liberté demande à être respectée ; nous répondrions à ceux qui oseraient encore réclamer cette odieuse impunité : n’oubliez pas qu’en défendant la liberté de la prostitution , vous devenez complices de son influence funeste sur la santé publique. « C’est en vain, disait M. Mougeot (1) (de l’Aube), qu’on nous opposerait le respect sacré de la liberté indivi-

(1) Mougeol (do l'Aube). In : Congrès international de Paris) 1867. Page 357.

duelle et de la liberté privée . . . Qu’est-ce qu’une liberté individuelle qui menace et détruit la liberté individuelle de plusieurs ? Qu’est-ce qu’une vie privée, où il y a une immixtion incessante d’étrangers, et qui va colporter ici et là, à domicile et partout, une contamination qui peut être terrible en ses effets?

« On expropriera pour cause d’utilité publique les plus belles années de la vie d’un homme, etl’on hésiterait à exproprier pour cause de salubrité publique quelques heures, quelques jours, quelques mois, s’il le faut, de la liberté d’une fille de mœurs suspectes ou méprisables ?.., On sacrifiera des hommes considérables et les dévouements les meilleurs pour conjurer des fléaux transmissibles comme le choléra, la fièvre jaune, la peste bovine, etc. ; on imposera d’onéreuses quarantaines à d’honnêtes gens sur le simple soupçon d’être porteurs d’un air empesté ... Et, pour éteindre le fléau bien autrement redoutable, la syphilis, qui ne punit pas seulement le coupable, mais, par celui-ci, l’innocent et qui pis est toute une descendance, de manière à altérer l’avenir humain pendant des générations, en en abaissant le niveau et la fécondité, on s’arrêterait devant la liberté individuelle et la vie privée d’une débauchée ou d’une prostituée ! »

Cela ne peut pas être. La concurrence vitale est la loi de tout ce qui a vie dans la nature. Rien n’y échappe, pas plus les nations que les individus. La nation qui, par une coupable insouciance vis-à-vis d’une corruption physique et morale qui marchent de pair, aura laissé amoindrir le nombre de ses enfants et la force corporelle do chacun d’eux, deviendra nécessairement la proie des nations, qui se seront maintenues plus nombreuses et plus fortes. Le secret de l’avenir est là, comme l’explication du passé.

Après de telles considérations, qu'ils réfléchissent, ces libéraux outrés qui, sans prévoyance et sans discernement, ont l’habitude de réclamer par esprit de système l’exercice de toutes les libertés ; qu’ils réfléchissent, disons-nous , s’il leur convient encore de soutenir le libre exercice de la débauche! L’intérêt public a des exigences devant lesquelles doivent s’incliner les aspirations des classes et des partis ; à plus forte raison, devraient-ils comprendre qu’il faut savoir sacrifier à ces mêmes exigences de prétendus droits que rien ne légitime et que celles qu’ils concernent n’ont même jamais songé à revendiquer. Parent-Duchatelet nous a dit à cet égard : « Les prostituées ont le sentiment de leur abjection ; elles savent qu’elles sont en opposition avec les lois divines et humaines, et qu’elles se trouvent, par le fait même de leur métier, dans l'impossibilité de réclamer des droits dont elles se sont rendues indignes.

« L’approbation tacite donnée par toute la population, sans exception, aux mesures prises par l’administration contre les prostituées, quelles qu’aient été la sévérité et l’illégalité de ces mesures, est un fait des plus remarquables ; elle montre quelle est l’opinion publique à l’égard de ces femmes ; elle prouve mieux que ne pourraient le faire les plus savantes dissertations que la prostitution est considérée comme un délit ; que celles qui l’exercent sont en dehors de la société, qu’elles ne peuvent en réclamer les droits, et que des mesures répressives particulières et tout exceptionnelles doivent être employées contre elles » (1).

11 n’y a du reste qu’a jeter un simple coup d'œil sur nos institutions mêmes pour se convaincre que l’intérêt commun

(1) Parent-Duchatelet. Ouvrage cité, tom. II, page 311.

exige, clans bien des cas, le sacrifice de la liberté individuelle. A quelle occasion ce sacrifice serait-il plus naturel que dans le cas qui nous occupe ? En 1859, M. le procureur général Dupin, appelé à se prononcer sur cette question , s’exprimait en ces termes : « La prostitution est un état qui soumet les créatures qui l'exercent au pouvoir discrétionnaire délégué par la loi à la police, état qui a ses conditions et ses règles comme tous les autres, comme l’état militaire, toutes réserves faites sur la comparaison. Appliquer aux filles publiques des règlements spéciaux ou des mesures de police, auxquels les astreint leur genre de vie, ce n’est pas plus commettre un attentat à la liberté individuelle qu’on ne le fait dans l’armée lorsqu’on applique aux militaires les règles de discipline en vertu desquelles ils peuvent être privés discrétionnairement et sans formalités de leur liberté.

« L’incarcération des filles est moins grave que la visite, et cependant nul ne conteste la légalité de cette dernière mesure. Lorsque les employés des douanes et ceux de l’octroi fouillent les voyageurs et mettent la main sur eux, ils portent, en quelque manière, atteinte à leur liberté, à leur personne, et cependant de telles mesures sont légales parce qu’elles sont la conséquence forcée des choses . . . C’est exagérer le principe de la liberté individuelle que de le pousser jusqu’à entraver l’exercice légitime des autres garanties sociales.

« En d’autres termes, au-dessous des peines proprement dites appliquées par les tribunaux de répression, il peut y avoir dans la matière dont il s’agit, une série de mesures, comme l’incarcération et la visite des filles publiques, qui ne constituent que des moyens de police, et qui peuvent résulter légalement de l’exercice do pouvoir discrétionnaire

abandonné à l’administration, pouvoir que la police exerce librement sous les garanties constitutionnelles. »

Cette appréciation si formelle touche au vif de la question; et, provenant d’un homme aussi compétent que M. Dupin en matière de droit, elle ne saurait laisser subsister le moindre doute dans les esprits.

Enfin, comme dernier argument à l’appui de notre opinion et pour combattre jusqu’aux résistances les plus opiniâtres , rappelons l’exemple de l’Angleterre, c’est-à-dire de ce pays qui, poussant d’habitude jusqu’à ses limites extrêmes le respect de la liberté individuelle, s’est vu contraint cependant, nous en avons donné les preuves, de soumettre les prostituées à un régime d’exception , sacrifiant ainsi ses principes à l’intérêt public. Que répondrait à ce dernier argument cette même voix qui, au Congrès de Paris, revendiqua si fièrement l’égalité absolue des droits à la liberté?

Nous inspirant des opinions qui précèdent et des enseignements qui en découlent , nous n’hésitons donc pas à conclure l’examen de cette première proposition en disant : La prostitution , que nous avons admise au rang des nécessités sociales, est un état particulier, qui place celles qui l’exercent dans une situation comparable et presque analogue à la situation des établissements insalubres, que la société, dans l’intérêt public, a le droit et le devoir de surveiller et de réglementer.