Nom en blanc sur l'original

Nicolas de Bailly, propriétaire d’une maison, masure contenant trois aeres, trois vaches . . . . . . . 14 La veuve Anthoine Purot, occupe une chambre. . . 5

Ces exemples, que l'on pourrait multiplier, ne peuvent assurément pas nous donner une idée complète de la façon dont l'assiette était faite; les rôles où la fortune de chacun est indiquée avec autant de détails sont d'ailleurs en petit nombre. D'autre part, nous n'avons aucune garantie sur l'exactitude de ces mentions : rien n'était plus facile pour un collecteur que de dissimuler les facultés d'un taillable pour le sous-imposer, ou d’amplifier celles d’un ennemi pour le surcharger. Il est fort probable que les inégalités les plus criantes étaient cachées de la sorte, pour éviter l'intervention d'un élu bien intentionné ou de l’intendant.

Du moins on peut se faire une idée approximative de « l’arbitraire » de l'imposition. La proportionnalité la plus simple, celle qui serait calculée d’après le prix des fermages ou l'étendue des exploitations n'est pas observée dans une même paroisse, ni d’une paroisse à la voisine; la seule constatation générale à peu près certaine que nous puissions faire, c'est que partout les pauvres sont surchargés et les riches soulagés.

1. Des rôles relatifs à l'élection de Neufchätel ont été publiés par Malicorne, L'agriculture dans le pays de Bray, 1° part. p. 114 et suiv., avec l’indication des exploitations. On y voit nettement la disproportion entre la taille et les prix de fermages : deux fermiers de M. de Maïlly, à Haucourt, payant l’un 6001. et l’autre 300 1. de fermage, sont imposés tous deux à 20 1.; un autre habitant de la paroisse paye 13 1. 2 s. pour un fermage de 150 1.; un autre 10 1. 2 s. pour un fermage de 80 L., etc. À Mesnières, en 1696, on note les rapports suivants entre les fermages et la taille :

FERMAGE TAILLE VenvotPlanchons ee. eme TI 000 119 1.

Antoimemaneti enter mL nee 500 105 Dean Aa neER LP te ae mes toilte Le 200 74 RObertCartier Pre Ce sr ei 300 57 Henri lechevaliers. 6.0. D... « 300 50 Jean HeDert. Une ne delle ce late 150 49 Jean Lranchepain sn ia 0 10e 1180 47 MicheliDecorde eme Cu TE Dome 100 30 Phienne FOUTNICR + MIN UE 2e 100 29 Nicolas boucher ete le ee. Dei 100 29

On voit que la proportion est beaucoup plus faible pour les gros fermiers que pour les petits; pour tous on dépasse la proportion de 10 p. 100 indiquée par les intendants (ci-dessus, p. 322). Boisguilbert a relevé cette disproportion : « I n’est point rare, dit-il, de voir dans une même paroisse une recette [= ferme] de trois à quatre mille livres de rentes ne contribuer que pour 10 ou 12 écus à la taille, pendant qu’un autre, qui ne tient que pour trois ou quatre cens livres de fermage, en paiera cent pour sa part » (Détail de la France, éd. 1707, t. 1, p. 19).

La fréquence des illettrés' avait, de très bonne heure, fait chercher le moyen d'assurer sans les collecteurs la confection des rôles. Un édit de septembre 1575 avait créé en chaque paroisse un greffier des tailles « pour tenir registre, dresser et écrire sous les asséeurs les rôles de tous les deniers qui se lèvent par forme de taille? ». Mais le roi, par cette mesure, ne cherchait pas uniquement le bien des contribuables : les nouveaux emplois étaient érigés en titre d’offices, et mis en vente au profit du Trésor. Une partie furent rachetés par les paroisses * et en 1597 les autres furent supprimés « à cause des abus que ces greffiers commettoient dans la fonction de leur charge, trompant les asséeurs et collecteurs * ». Mais la déclaration de mars 1600 nous apprend qu'à cette date la suppression n'est pas encore achevée, et que les collecteurs se plaignent « que les greffiers des tailles ne suivent ce qu'ils ordonnent, mais augmentent ou diminuent les cottes des habitants comme bon leur semble, en quoi il est aisé de les tromper à cause que la plupart d’entr’eux ne seait lire ni écrire * ». En novembre 1616, nouvelle création d'officiers pour rédiger les rôles, sous le nom de commissaires des tailles ©, et nouvelle suppression peu de temps après, sur les plaintes des contribuables”. Au mois d'août 1632 on les ressuscite avec le titre de contrôleurs des tailles, jouissant d’une rétribution de 1 sou par livre (5 pour 100) du montant de l'impôt$. Ils sont à nouveau supprimés, puis rétablis en décembre 1654 avec le nom de directeurs des tailles, ayant charge de « faire conjointement avec les collecteurs des tailles desdites parroisses et de leurs avis les roolles d’icelles, iceux vérifier incontinent après la confection »; ils ont pour gages un droit de 6 d. par 1. (2,5 p. 100) sur l'impôt, et l’exemp-