Cf."la préface, p.v
Voici maintenant le montant des brevets pour les trois généralités normandes, de 1661 à 1683 : À
Rouen. Caen. Alençon.
DOG ARR EU tp der à 2 610 000 1. 1 980 000 1. 1 665 000 1. L002 Pts tar. 27865933 2 068 758 1 768 744 HOOS MES RARE Die" 2 480 083 1 843 059 1607411 LOG SR RAT Te 2 361 083 1733 059° 1527 411 DOGD RE NU RO 88 000 1 622 000 1 483 000 HGCO REA Re UT 0 316 000 1 650 000 1 518 000 ES FPT OR 2 346 000 1 678 000 1538 000 Ce LR ME CNE 2 356 000 1 767 000 1 538 000 HOME SRE Pa Er 2 380 000 1 767 000 1 538 000 1670 ERA ET MR 2251000 1 647 000 1 438 000 LOIRET RER CERN CRUE 2258 900 1 647 000 1 438 000 RES AUS CAE EN) PARTONS 2 239 040 1 627 000 1 418 000 ICO R NS PTE M PORTE 2 291 000 1 668 000 1 448 000 ET AS répeee T C 2 430 000 1 768 000 1 537 000 NOTE D ee nn LE 2 430 000 1 768 000 1 537 000 LOTO ET, ROME ee 2 700 000 1 930 000 1 700 000 \ ASTRA TS PR RTI 0027 00000 1 930 000 1 700 000 DRE ee Ste Podea fer so. : 2 200.000 1 930 000 1 700 000 DOTO PET ET ET 2 300 000 1 600 000 1 450 000 LOSO RES RUE ON ne +. . 2300000 1 600 000 1 450 000 ROSE SL Due NES Le 2 260 000 1 550 000 1 400 000 GS ER) . 29288100 1 577 400 1 429 500 LOIR LT EURE Et EST SD 1426500 : 1319 233
Les chiffres arrêtés pour chaque généralité étaient inscrits sur l'original du brevet de la taille. Ce brevet général se terminait par la clause suivante :
« Veult S. M. qu'il soit envoyé aux Presidens tresoriers de France desdites dix-huit generallitez, des extraicts signez de S. M. et contresignez par l’un de ses secrétaires d'Estat et de ses commandemens, contenant les sommes que chacune desdites generallitez doit porter, pour en faire le departement sur les eslections en dependantes, et donner sur ce leurs advis à S. M. »
On copiait donc sur ce brevet général autant de « brevets particuliers » qu'il y avait de généralités. Chaque brevet particulier débutait par la formule suivante : « Extrait du brevet contenant les sommes que le roy, estant à le a résolu estre imposées et levées en l’année prochaine mil six cens
». [l se terminait par cette autre : « Collationné sur l'original signé par nous ». Chaque brevet particulier indiquait la somme imposée sur la généralité à laquelle il était adressé. On n'y trouvait pas l'imposition des autres circonscriptions, de sorte que les trésoriers généraux et les intendants ignoraient le rapport entre l'imposition de leur généralité et celle de l’ensemble du royaume. C'était leur interdire de discuter le chiffre même du brevet et leur enlever le moyen de savoir si les autres généralités avaient été comme la leur aug-
mentées ou diminuées. Les brevets particuliers étaient expédiés sur parchemin par un commis du secrétaire d'Etat qui avait signé le brevet général, et scellés du sceau de cire jaune i.
D'après son libellé, le brevet particulier ne devait être adressé qu'aux trésoriers généraux; il en était ainsi avant l'établissement des intendants, mais dès 1642, les intendants avaient reçu un double du brevet, et pendant tout le ministère de Colbert on ne cessa pas de le leur expédier en même temps qu'aux trésoriers. Néanmoins, la formule ne fut pas corrigée, soit par négli-
ence, soit pour ne pas provoquer les réclamations des trésoriers de France.
À chaque brevet particulier était jointe une lettre de cachet du roi sur parchemin, adressée aux trésoriers et leur enjoignant d'envoyer leur avis sur le brevet sans retard. Cette lettre était de pure forme et ne contenait aucune indication particulière ?. On y ajoutait encore une lettre de l'intendant des finances chargé des tailles et souvent aussi, à partir de 1666, un billet du contrôleur général. Ces lettres étaient également de pure forme. La copie adressée à l’intendant était une simple expédition sur papier non signée ni scellée, et destinée uniquement à renseigner ce fonctionnaire; elle était sans valeur authentique. Colbert y joignait une lettre circulaire, signée de lui, où il faisait à ses subordonnés toutes les recommandations relatives à la taille, leur adressait toutes les demandes de renseignements qu'il jugeait utiles. Une partie d'entre elles nous sont parvenues et se trouvent dans la publication de Clément”*; nous
1. En 1667, il est accordé 300 1. d’indemnité au sieur de Rez, commis de Guénégaud, pour l'expédition du brevet de la taille (A. Etr., France, mém. et doc. 922, f° 75). C'était le secrétaire d'Etat en quartier qui signait lés brevets particuliers, comme toutes les autres expéditions. ‘
2. Voici par exemple celle qui fut adressée au Bureau des finances de Rouen le 3 juin 1671 avec le brevet :
« De par le Roy,
« Nos amez et feaulx, nous vous envoyons l'extrait du brevet de la taille de l’année prochaine 1672, signé de notre main, par lequel vous connoistrez les sommes que nous voulons estre imposées en vostre generalité, et voulant avant que de faire travailler à nos commissions de ladiete année, avoir vostre departement contenant vosire advis sur ce que chacune élection en doit porter, Nous vous mandons et ordonnons de nous envoyer vostre dict departement dans la fin du mois de juin prochain, après avoir pris connoissance de l’estat des biens de la terre, et à ce ne faites faute, car tel est notre plaisir. Donné à Tournay le troisième jour de juin mil six cens soixante et onze » (signé) : Loutrs, (et plus bas) CocserT. (A.D. Calv. Bureau des finances, registre de commissions, 1661-1612, f° 699).
D'autres lettres semblables pour les autres années se trouvent au même registre. Des copies des lettres envoyées chaque année au bureau des finances se trouvent à la suite des brevets de la taille dans les registres du secrétariat d'Etat de la maison du roi (A. N. O1 5 à 27). Celle de 1681 est publiée dans Clément, t, IÏ, p. 783, n. 2. Le seul détail à relever dans ces lettres c’est que le roi enjoignait aux trésoriers généraux d’envoyer leur avis le plus tôt possible, généralement avant le 1% juillet.
