DU COMPTE DE POLICES ET PLAQUES

. La compagnie faisant payer à l'assuré la police et la plaque sur lesquelles elle fait un gain, on ouvre un compte à polices et plaques qu'on débite de tous les débours faits pour les confectionner ; et qu'on crédite du produit quelles donnent.

On solde le compte par Pertes et Profits après avoir porté au crédit la valeur au prix coûtant des matières premières , ou des polices et plaques restant en magasin au moment de la balance.