Livre des Inventaires
Grand Livre 151
Répertoire du Grand Livre 172
Modèle de l'Inventaire sous seing privé prescrit par l'article 9 du Code
de Commerce 173
Manière d'ouvrir les Livres d'une maison qui a déjà fait des alTaires.. . . 174
Un mot sur la Partie Simple 175
Journal en Partie Simple Ib.
Du Grand Livre en Partie Simple 177
Un mot sur la Partie Mixte, le Journal-Grand-Livre-Balance et autres
nouvelles inventions .' Ib.
Conclusion 178
Art. Article.
B«*' Billet.
Barr. Barrique.
B. P. F Bon pour francs.
G>^ . . Compagoie.
Chs^ .. Change.
Cic Compte.
G"x Courant.
Com')» CommisMon.
Eff. Effet».
Eqs EDftemble.
ABREVIATIONS.
Esc^c Escompte.
Fr Francs.
F""» Faclure.
Qle» Gëiiërales.
Jne Jeune.
L/ Leur.
Mand/....'. .. Mandat.
M/ Mon , ma , mes
mètres.
N/ Nous, notre, nos.
Ord/, o/..... Ordre.
P Pièces.
P. "/o Pour cent.
S' Son, sa, ses, sur.
S/* Sur Sadne, sur
Sfine.
tif Traite.
V/ Vous, votre, vos.
Val/ Valeur.
LA
TELLE qu'on LA PRATIQUE RÉELLEMENT DANS LE COMMERCE ET DANS LA BANQUE.
NOTIONS PRËLIIIIINAIRES.
pxtmvf^fms ie U toi reUttoeB mn ittorts it €mmnct.
La loî^ pour obvier à la fraude^ exige du commerçant la tenue de certains livres. Le code de commerce s'exprime ainsi :
jdrt. 8. « Tout commerçant est tenu d'avoir un livre journal qui pré- » sente, jour par jour, ses dettes actives et passives, les opérations de » son commerce, ses négociations, acceptations ou endossements d'effets, » et généralement tout ce qu'il reçoit et paie à quelque titre que ce soit, » et qui énonce, mois par mois, les sommes employées à la dépense de » sa maison : le tout indépendamment des autres livres usités dans le » commerce, mais qui ne sont pas indispensables. »
» 11 est tenu de mettre en liasse les lettres missives qi^'il reçoit, et de » copier sur un registre celles qu'il envoie. »
Jrt. 9. « 11 est tenu de faire tous les ans, sous seing privé, un in- )) ventaire de ses effets mobiliers et immobiliers, et de ses dettes actives » et passives, et de lec^opier, année par année, sur un registre spécial » à ce destiné. »
Jrt. 10. « Le livre journal et le livre des inventaire seront paraphés » et visés «ne fois par année. »
» Le livre de copie de lettres ne sera pas soumil à celte formalité.
» Tous seront tenus par ordre de dates^ sans blancs, lacunes, ni trans- » ports en marge. »
j4rt. 1 1 . « Les livres dont la tenue est ordonnée par les articles 8 et 9
» ci-dessus seront cotés, paraphés et visés, ftoit par un des juges des tri-
^ fiunaux dp-é(|nSQQCetce, soit par le maire ou un adjoint, dans la forme
» ordinaire et sans'fhtis. Les commerçants seront tenus de conserver
• y 4cerJi\^^ peodapt^-djx a(is. »
Art. 12. <c Les livres de commerce régulièrement tenus peuvent être » admis par le juge pour faire preuve entre commerçants pour faits de » commerce. )»
Art, 13. (( Les livres que les individus faisant le commerce sont obli- » gés de tenir, et pour lesquels ils n'auront pas observé les formalités » ci-dessus prescrites^ ne pourront être représentés ni faire foi en jus- » tice au profit de ceux qui les auront tenus, sans préjudice de ce qui » sera réglé au livre des faillites et banqueroutes. »
