Kaulla, loc. cit., p

4. « Paulo post etiam Johannes Buridanus, celeberrimi nominis sophista,suos in libros Politicorum Quaestiones evulgavit, sed

s'élever contre son jugement sommaire. Ce sont deux ouvrages où la barbarie de la forme seule peut le disputer à la pauvreté du fond. En réalité, si les deux Questions sur les monnaies se trouvent par exception si franches d'allure, c'est qu'elles y sont venues d'emprunt. Bu ri dan a pris au Traité toute la matière de ses développements, et l'exceptionnelle clarté de ces deux passades provient justement de ce qu'il y a reproduit l'ouvrage d'Oresme sans y presque rien changer.

Malgré tout, les idées si claires du Traité n'ont point gagné à être versées dans la forme syllogistique des Questions. Buridan a construit ses Questions comme des syllogismes enchaînés, où la suite du raisonnement est découpée en article numérotés, en notables, en premier, deuxième, troisième doutes, première, deuxième, troisième conclusion, resubdivisés à leur tour, pour la symétrie, en articles, notables, etc. (i). La forme est certainement la plus déplaisante qu'on puisse souhaiter. Si nos deux Questions sur la monnaie ont conservé malgré tout parmi les autres quelque clarté et quelque allure, ce n'est véritablement pas la faute de Buridan, qui a fait tout ce qui était en lui pour rendre incompréhensible la clarté de son modèle.

Il y a, comme on voit, beaucoup à rabattre des critiques formulées jusqu'ici sur l'originalité d'Oresme ; de ces critiques, les unes nous sont apparues vagues et imprécises, les autres, comme celle qui attribue à Buridan la paternité de la doctrine, sont définitivement à écarter. La question des sources pourtant reste posée.

nugaces, ineptas, ut ejusmodi scholasticorum fere omnia » (Bibl , 'polit., p. 37).

1. V. tout particulièrement la Q. 11 sur le livre le'' des Politique {éd. cit., f°< XV et XVI).

Il est incontestable que Oresme a eu des précurseurs, et que parmi les antécédents invoqués, Aristote, les canonistes, les commentateurs d'Aristote, ont pu avoir sur la formation de sa doctrine une certaine influence. Mais la portée de cette influence reste encore à déterminer.

Pour arriver à une solution sûre, le problème doit être repris, croyons- nous, sur des bases tout autres que celles où il a jusqu'ici été posé. Il ne suffit point d'avoir constaté l'existence d'une littérature monétaire avant Oresme, d'avoir retrouvé même, dans des œuvres de provenance différente, des notions plus ou moins éparses, pour qu'on en doive conclure nécessairement à la nonoriginalité de la doctrine d'Oresme. Car en réalité le problème est double, la question a deux faces, qu'il n'eût point fallu confondre. Y a-t-il avant Oresme, et autour de lui une littérature et une doctrine monétaire ? Oresme procède-t-il directement, pour ses idées et sa construction théorique, de cette littérature et de cette doctrine? Ce sont là en somme deux questions bien distinctes, et dont les réponses ne sont pas nécessairement liées. Il peut y avoir eu à l'époque d'Oresme une littérature monétaire déjà considérable, sans qu'il y ait eu pour cela construction définitive d'une doctrine systématique ; il se peut qu'il y ait eu déjà des notions théoriques bien dégagées, sans que la doctrine d'Oresme nécessairement en procède, sans qu'on doive lui refuser pour cela toute originalité.

C'est à distinguer ces deux faces du problème que nous nous sommes, dans la discussion qui suit, particulièrement appliqué. Nous avons partagé par suite ce chapitre en deux sections. Dans la première, nous établissons, d'abord l'état de la littérature monétaire au milieu du xive siècle, en contrôlant tout particulièrement les dates, de façon à pouvoir écarter du débat les auteurs

etlos œuvres de date postérieure à l'apparition àyxTraitè ; en second lieu l'état de la doctrine elle-même, en recherchant s'il y a véritablement alors une doctrine dégagée, ou s'il n'y a point plutôt, avec quelques notions seulement encore mal liées, des « opinions flottantes » et discutées entre des écoles rivales, en précisant en tout cas quelles notions peuvent être considérées dès lors comme définitivement acquises.

Ces deux points une fois établis, nous pouvons, dans une seconde section, aborder directement la question des sources, en recherchant, parla confrontation directe des œuvres et des doctrines, la part d'emprunt réel et la part d'originalité dans le Traité; nous nous attachons alors tout particulièrement à saisir les raisons qui font l'originalité et la valeur propre de la doctrine d'Oresme.

SECTION I

l.\ LITTÉRATURE ET LA DOCTRINE MONETAIRE AVANT ORESME

Sur ce premier point, les travaux de M. Endemann et <le l'école historique ont abouti à un résultat qu'on peut considérer comme définitivement acquis ; il y a avant Oresme une littérature monétaire déjà compacte, et les premiers parrains du Traité avaient eu le tort de le méconnaître. Mais sur le caractère même de cette littérature, les historiens ne sont point d'accord : M. Jourdain, qui l'avait aperçue le premier, la croyait uniquement dérivée de l'influence des idées d'Aristote (i) ; M. Brantz est encore de cet avis, tandis que pour M. Endemann, pour M. Espinas, le mouvement est avant tout dû

i. Jourdain, loc. cit., p. 26; Brantz, Théories écon., p. 2 ; Contra Espinas, //. doctr. écon., p. 87.

à l'école canonique, l'inspiration première est avant tout théologique et l'introduction accidentelle des œuvres d'Aristote à la fin du xm° siècle n'est venue, comme dit ce dernier, « que greffer des notions nouvelles sur un mouvement déjà commencé » (i).

En réalité, les uns et les autres ont raison, en ce sens que la littérature monétaire antérieure à Oresme n'est point une; elle est par son origine, complexe et par sa tendance, multiforme. La question monétaire a été agitée à la fois et séparément dans les divers groupes des doctes, et parce qu'il y a au moyen âge trois grandes tendances qui se partagent la pensée, qu'il y a trois grandes sources de science humaine, les canons, la loi romaine et Aristote, la littérature monétaire elle aussi se partag-e entre trois groupements qui agissent séparément, et qui, parce qu'ils reçoivent cle principes distincts leurs notions fondamentales et leur direction, sont arrivés à produire sur le problème un triple courant doctrinal : doctrine monétaire des canonistes, doctrine des romanistes, doctrine de l'école d'Aristote.

| 1. - Les canonistes

La littérature des canonistes sur la question monétaire ne se présente point à la place où l'on rencontre d'ordinaire leurs théories économiques, et c'est peut-être à cette particularité qu'elle a dû d'échapper aux savantes recherches de M. Jourdain et de beaucoup des historiens modernes des doctrines, accoutumés à chercher au traité de Pœnitentiâ (Décret de Gratien G. XXXIII q.3). les développements économiques de l'école canonique.

i. Rspinas. //. doctr. ècon.. p. 72-80.

smi KiKS nt: LA DOCTRINE 317

La doctrine de la monnaie s'est développée à peu près exclusivement (i), et dune manière, ce semble, assez fortuite, autour d'un canon des Décrétales où le côté moral des mutations de monnaies était lui-même touché un peu indirectement. Sur ce canon, les premiers décrétalistes ont pris l'habitude de poser, dans des gloses assez courtes d'abord, dans des commentaires plus amples par la suite, quelques idées directrices, dont peu à peu, par la constante contribution de leurs successeurs, s'est dégagée, plus tard cependant qu'on ne le dit communément, une théorie économique extrêmement digne d'attention.

Le texte sur lequel les canonistes ont édifié leur construction est le canon Ouanto, aux Décrétales de Grégoire IX, au titre de jurejurando (2). Il importe de préciser l'origine et la teneur de ce texte capital.

Ce fut originairement une lettre d'Innocent III au roi Pierre II d'Aragon, datée de Latran, des nones d'avril — et probablement de la deuxième année du pontificat (3) — dont une partie seulement, assez inhabilement tronquée, a été insérée aux Décrétâtes. La lettre ne contenait d'ailleurs qu'une décision d'espèce toute particulière et ne

1. Il exisle quelques autres canons du Corpus, où parfois, chez certains canonistes, des fragments de la doctrine se trouvent transportés. Citons, c. 11, ejicens, § 5, in Decrelo, dist. 88 ; c 20, olim causam, X, de censib exact. (III, 5g) ; c. 26, cum canonici, X, eod. tit. ; c. 2, si benef., in Clementin, de decimis (III, 8) ; c. uniq., in delictorum, in Extrav. comm., de dilatoribus (II, 2).

2. C. 18 (Quanto) X,de Jurejurando (II, 24)= 3a compilât., I.4, tit. i5, dans Friedberg, Quinque compilationes .

5. lnnoc. epixc. illustri régi Aragon. Dat Later, non. apr. (Jaffé, n° 656). Texte dans Baluze, Innocenta Epistolae, lib., II, ep. 28, I, 548, et dans Aligne, Patrol. Int., CCXIV, col. 558 (Les anciens éditeurs avaient daté circa 12053 mais Migne a reporté la lettre à l'an II du pontificat, lecture qui est adoptée par Friedberg).

touchait que de fort loin le problème monétaire; et ce n'est qu'au prix de raisonnements bien subtils, et en déformant singulièrement le sens, qu'on est parvenu, comme nous verrons, à en tirer une déclaration de principes.

On peut aisément reconstituer l'hypothèse du texte, tant d'après les termes de la lettre elle-même qu'avec le secours des chroniqueurs aragonais contemporains (i).

Les rois d'Aragon avaient, comme bien d autres princes à cette époque, une monnaie particulière qu'ils faisaient frapper dans la ville de Jaca (2), et qui de là avait pris le nom de Jaqueses (moneta Jacensis). Comme la plupart des souverains d'alors, en vertu de leur droit monétaire, ces princes, dans leurs moments d'embarras financiers, ne se gênaient guère pour demander aux altérations de monnaies un supplément de ressources alors couramment admis. En Aragon en effet — les anciens Fueros nous rapprennent — la règle commune de droit féodal avait prévalu, comme ailleurs, que nous avons développée dans notre premier chapitre. La monnaie était regardée comme la chose du prince, dont il pouvait disposer

1 . L'hypothèse, telle qu'elle est donnée dans la Glose ordinaire (Casus A-b) est manifestement insuffisante. Il est inadmissible d'autre part, si l'on veut la restituer correctement, de s'appuyer uniquement, comme l'a fait M. Endemann, sur le commentaire de Gonzalez Tellez, qui est du xvne s. Il faut rapprocher la lettre des chroniqueurs espagnols contemporains (V. particulièrement Hieronymus Suritta, llerum ab Aragon, regib. gestor. lib. /, p. 100-1 17 ; Marin us Siculus, Rerum Aragon. UbrilV, p. 8^7; Gesta comitum Barcinon., c. 25, dans Marca Hispan., p. 755. Joignez aussi Hurter, Histoire d'Innocent III, trad. saint- Gheron, III, 418).

2. Jacaou. Jacca, prov. de Huesca (Aragon) fut longtemps au moyen âge la capitale de l'Aragon.

à son gré, qu'il pouvait régler à sa fantaisie (i). Le dernier roi toutefois, don Alonzo II, au milieu des péripéties malheureuses de la lutte contre les Maures (2), avait sans doute poussé trop loin ses opérations monétaires, car à sa mort une forte opposition se manifestait contre la dépréciation arbitraire des monnaies. Le nouveau roi don Pedro II, son fils, crut donc prudent, sous l'inspiration, nous raconte le pape, de ses conseillers, de recourir à d'autres errements financiers. Dès son avènement, et sans demander, paraît-il, l'assentiment du peuple (3), il prit par serinent L'engagement de conserver stable jusqu'à une certaine date (ad certum tempus) la monnaie qui courait à l'époque du décès de son père. Les commentateurs de notre canon se sont donné plus tard beaucoup

1 . « Rex polcst monetam, quantamcumque sibi placuerit, fabricare » (Fueros de Aragon, lib. VII. For. in usu non habitorum, til. <!<■ [abricatione moneta>). Cf. Barclag., Commetitarii ad foros de privileg. gênerai. Arag,, n. 28, f° 25.

•1 . Kndemann, qui n'a consulté que le texte tronqué des X, a cru bien à tort qu'il s'agissait d'une guerre contre le roi de Castille, dans laquelle don Alonzo aurait appelé à son secours les Maures d'Andalousie : le texte intégral de la lettre dit précisément le contraire (Siudien, II, i85).

5. Canon Quant 0, « Quidam consiliarii tui (imo potius deceptores) tuum animum induxerunt ut jurares irrequisito populi assensu, usque ad certum tempus patris tui conservare monetam, quae tamen circa mortem ejus fuerat legitimo pondère defraudata ». Il paraît bien, quoique dise la lettre du pape, que le serment du roi avait été au contraire prêté après entente avec le peuple ; Hieronimus Surilta expose en effet ainsi le fait : « Res nummaria in eo conventu de communi sententia constituitur, et Jacetanus nummus, a pâtre postremô jactatus, firmatur. .. Jurisjurandi religione Rex obstringitur non peruiissurum, ut alii on ni mi dissimili nota signentur, neve majori aut imminuto pondere, cum impensis Reipublicae non suffîceret, feriantur » (Rerum ab Aragon, régi/), yestar . , I, p. 100, 117).

de mal pour trouver la raison probable de cet engagement ; et ils en ont proposé des explications très certainement fantaisistes (i). La raison véritable en est pourtant toute simple, et nous est donnée facilement par un rapprochement de date. C'est cette même année en effet (ijqq), comme nous l'apprennent les chroniqueurs aragonais, que don Pedro tenta d'établir en Aragon un impôt dit monetal, dont tous les historiens nous disent qu'il était jusqu'alors inconnu, et qu'il fut très mal accueilli de tout le peuple (2). Il n'est pas téméraire de supposer que ce monetal, au nom singulièrement significatif, ne devait pas être sans analogie avec les taxes de monuetage, monnéage, fouage, levées alors depuis un demi-siècle à peu près dans certaines régions de France et d'Angleterre, et que, en Aragon comme dans ces autres pays, cette taxe se présentait comme une sorte de rachat du droit anciennement reconnu au prince de muer la monnaie (3). Les conseillers de don Pedro, comprenant qu'on avait tiré des mutations tout ce qu'elles pouvaient donner, et craignant vraisemblablement de finir par soulever, dans ce pays de régime municipal for-

1. L'explication donnée par Gonzalez Tellez, in c. 18, \,dejurejurando, n. 8, est manifestement beaucoup compliquée pour être vraie, quand même elle ne serait pas contredite par le témoignage des chroniqueurs.

2. Baron de Nervo, Histoire d' Espagne, Y* zv'\s, 1872,1. II, p. 212 ; Rosseew Saint-Hilaire, Histoire d'Espagne depuis les premiers temps historiques jusqu'à la mort de Ferdinand Vil, Paris, i844> t. IV, p. 45.

3. Par la constitution du royaume, tous les nobles, ricos hombres et infanrones, étaient de droit exempts d'impôts ainsi que le clergé. La nouvelle taxe, supprimant tous les privilèges, frappait tous les Aragonais sans distinction d'un droit de 12 den. pour livre sur tous leurs biens menhirs et immeubles (Baron de Nervo, op. cit., Il, 212).

tement organisé, le mécontentement populaire, avaient jugé prudent de consolider en quelque sorte en un droit fixe le produit d'un impôt arbitraire, mais devenu dangereux à percevoir. Sous l'apparence d'une concession gracieuse, le prince gagnait la reconnaissance d'un droit ferme.

Mais cette innovation, l'impôt surtout, croyons-nous, fut mal reçue de tout le monde. Le peuple voyait en effet se prolonger indéfiniment le cours d'une monnaie dépréciée, et il devait par surplus acquitter une taxe nouvelle, dont n'étaient exempts ni les nobles ni le clergé. L'opposition des ordres privilégiés fut, nous l'apprennent les chroniques, particulièrement violente (i). Les plaintes devinrent telles, que le roi se décida à abandonner le nouvel impôt et à revenir à l'ancien état de choses, c'est-à-dire aux mutations de monnaies. Seulement alors il se trouva gêné par le serment, probablement inconditionnel, qu'il avait publiquement prêté de ne point muer les espèces. Privé de son monétal, il se trouvait privé aussi de son ancien revenu, de ce que le roi Jean appelait plus tard en France son profit et domaine des monnaies.

La situation était embarrassante. Sur le conseil des évèques de son royaume, don Pedro s'adressa à la cour romaine pour se faire relever de son serment (2), et dégui-

1. Hieronymus Suritta, Rcrum ab Aragon, regibus gestar., lib. I, !> 11,") ; Gesta comitum Bafcinon., c. a5, dans Marca Hispan., p. 7.");. Sur l'exemption d'impôt des privilégiés, v. Baron de Nervo, o/i. cit., Il, 212.

\>.. Cette intervention de la cour romaine ne doil point surprendre, étant connu le droit de suzeraineté que les papes prétendaient sur le royaume d'Aragon. Au surplus, ils étaient directement eux-mêmes intéressés dans la question. Gomme suzerains de l* Aragon, ils recevaient de leur vassaux une redevance annuelle Bridrey 24

322 SOURCKS DK LA DOCTRINE

sant volontairement sans doute une partie des circonstances de fait, il fit demander seulement s'il pouvait être tenu par la promesse faite, ir requis ito consensu populi, de ne pas changer une monnaie dépréciée.

C'est la réponse du pontife que nous avons aux Décrétales. Le pape, auquel il semble bien que le véritable but poursuivi par le roi n'ait point échappé, mais qui feint de ne pas s'en apercevoir, le pape répond par une distinction aussi subtile que visiblement embarrassée. Quand le roi, dit-il, a prêté ce serment, ou bien il savait, ou bien il ne savait pas que la monnaie fût alors altérée. S'il connaissait le mauvais aloi des pièces frappées par son père, l'objet de sa promesse étant illicite, il ne doit nullement l'observer; bien plutôt, il devra faire pénitence, pour avoir profané la sainteté du serment. Si au contraire, il croyaitja monnaie droite de poids, le serment était licite, et doit être tenu (1). Toutefois, pour donner satisfaction aux réclamations du peuple, le pape suggère une solution qui devra, croit-il,, concilier le respect dû au serment avec les exigences de l'intérêt économique. Le roi fera rentrer les espèces irrégulières, et frappera alors, sous le nom de son père, une nouvelle monnaie, d'un aloi convenable, au titre le plus haut que les espèces avaient eu sous le règne de celui-ci (2).

de 5oo pièces d'or en monnaie de Jacca (Migne, GGXVI, 888). Quatre ans après même Pedro II alla à Rome recevoir des mains d'Innocent 111 le cingulum militare et. le diadema regum (Gesta Innocenta, c. XXII, dans Migne, Pair . lut., CCXIV, p. CLIX).

1. C'est ainsi qu'analyse la Glose ordinaire (de Bernard de Parme), lettres Al), (casus).

1. La solution suggérée par Innocent III paraît singulière; sans aller jusqu'à dire avec G ujas, d'une façon assez irrévérencieuse, que le pape conseille de fabriquer une monnaie fausse à la place d'une autre ( ita clavum clam trudens), on ne peut s'empêcher de

Tel est le texte sur lequel les canonistes ont échafaudé toute la doctrine monétaire. Pour tout dire, il semble bien que la base en était singulièrement étroite, et ils durent, comme nous verrons, singulièrement forcer la portée des termes du canon pour y asseoir une théorie économique.

En réalité, la décision du pape, qui n'est qu'une simple solution d'espèce, a trait avant tout à la force obligatoire du serment d'une manière générale, et ce n'est que très accessoirement qu'il vient à effleurer le problème monétaire.

Encore ne peut-on pas dire que sur ce dernier point son idée apparaisse bien clairement, et qu'il s'en dégage une notion bien nette du rôle de la monnaie. Que dit en effet Innocent III ? Apporte-t-il une conception nouvelle du droit du prince, contraire à la théorie féodale? Gondamne-t-il le principe même des mutations des monnaies? Demande-t-il que la monnaie ait un poids et un titre droits? On le lui a fait dire par la suite; mais en fait, rien n'est moins sûr. A lire le canon, ou plutôt la lettre primitive, in extenso, sans idée préconçue, on s'aperçoit vite — et M. Endemann l'a lui-même reconnu — qu'en somme Innocent III ne conteste pas le moins du

reconnaître que c'est un pur expédient qu'il propose là, et un expédient en réalité très onéreux pour les sujets du roi d'Aragon, car ces émissions successives pèseront nécessairement sur le trésor, et le retour brutal à une monnaie droite n'est guère moins désastreux, économiquement, que la continuation d'une circulal"»» dépréciée, mais a laquelle on est accoutumé. Cet expédient bizarre a soulevé dans la doctrine canonique une question qui ne I est pas moins, et que les auteurs développent complaisamment : le Sis peut-il, sans commettre un (aux, frapper monnaie sous le nom de s,,., père .' (J. Andréas, in d. c, §6; Gonzalez Tellez, in d, c, n. 5).

monde les principes de la conception monétaire courante de son temps. Il ne dénie pas au prince le droit de fixer la valeur du numéraire (i) ; il le lui reconnaît même implicitement, puisqu'il se plaint seulement que le prince en ait usé sans modération (ultra legitimum modum). Il ne conteste pas le droit de muer, puisque ce qu'il propose en fin de compte, c'est une /natation, puisqu'il invite lui-même don Pedro à décrier l'ancienne monnaie, pour donner cours à de nouvelles espèces mieux assises.

Fixer le cours, muer les espèces, ce sont là en définitive les errements essentiels du droit féodal, et à cet égard Innocent III ne fait que reproduire la théorie courante. Seulement, malgré tout, il y a dans la lettre quelque chose de nouveau : il y a le qualificatif de defraudata appliqué à une monnaie légitimement émise par le prince; il y a l'idée d'un Justunz, certuni, légitimant pondus (2), qui serait nécessaire pour la légitimité des espèces ; il y a une allusion, peu claire d'ailleurs, à l'inter-

1. Si l'on pouvait douter que telle fut bien la pensée d'Innocent III, une autre lettre du même pape lèverait tous les doutes. Il écrit à l'évêque de Laon à qui ses chanoines reprochaient d'avoir affaibli ses monnaies : « Cumque praefati canonici super monelae diminutione et exactione novi pedagii memoratum episcopum convenirent, et peterint quod ab arbitris praeceptum fuerat observari, respondit Episcopus memoralus quod moneta erat procul dubio diminuta, nec licuit arbitris super hoc aliquid arbitrari, cum tanquam Domino moneta; licitum ei sitsuo beneplacito eam minuere vel augere » (Baluze, Innocenta epistolae, 1. I, ép. 178). Cf. aussi une autre lettre au roi de Pologne, lib. IX, ép. 219.

2. Cari, quanto. « Et ut irreprehensibiliter observetur, consulimus el mandamus ut reprobatâ moneta quae a legitimo pondère fuerat diminuta, aliasub nomine patris tui moneta cudatur, quam ad legitimum pondus reducas, etc. ».

vention du peuple dans le règlement des conditions de la frappe. Tout cela n'est jeté, semble-t-il, qu'incidemment, peut-être sans intention bien arrêtée, au cours de la rédaction. Mais dans un document passé en texte de loi, destiné à être minutieusement lu, pesé et commenté, tous les mots nécessairement sont comptés, toutes les expressions prennent de l'importance. Les termes peut-être accidentels du canon ont par suite acquis une valeur inattendue ; et comme on a voulu voir précisément sous les passages les moins clairs des intentions cachées, les notions sur la monnaie déposées fortuitement dans la lettre primitive sont devenues un genre fécond, dont les commentateurs allaient tirer toute une doctrine.

Ils en tirèrent d'abord fort peu de chose. Et cela se conçoit, le canon étant très vague à l'endroit des mutations. Ce n'est qu'assez tard que les notions devenues plus précises commencèrent à être coordonnées systématiquement, et à l'époque d'Oresme, comme nous allons voir, l'évolution élait loin encore d'être achevée.

Les premiers décrétalistes en effet n'ont point donné à la question monétaire enfermée dans le canon plus d'importance qu'elle ne semblait mériter. Avec raison, ils n'y ont vu que ce qui en somme y était réellement, la solution d'un cas intéressant le serment, et leurs premiers développements n'ont porté que sur ce point. Ni Vincentius Hispanus.ni Godefroy de Trani par exemple, ne pensent à inaugurer ici une discussion théorique sur la monnaie (i) ; Bernard de Parme non plus, dont l'opinion a une valeur particulière, puisque c'est à ses Gasus loruji, qu'ont été parla suite empruntées les explications

i. Godefred. Tran., Summa super rubr. Decretalium, lib. II c, 18. De jurejurando. (Cité par Joli. Andreae, in. c. qumdo n. i5, éd. cit. p. 191 v° ).

de la Glose ordinaire (i).Ce dernier retient bien du canon que la monnaie doit être dite defraudata oufalsa quand elle est diminuée du poids légitime (quae diminuta fuerat a legitimo pondère), mais il ne cherche point à construire sur cette notion une théorie du numéraire.

La question monétaire se pose, semble-t-il, pour la première fois dans Y Apparatus du pape Innocent IV (Sinibaldus de Fieschi), mais elle est du coup magistralement posée.

Innocent IV est très évidemment parti du rapprochement des expressions du canon que nous signalions tout à l'heure, defraudata moneta, legitimum pondus. La monnaie defraudata, explique-t-il, est celle qui ne contient pas le legitimum pondus (2) ; c'est donc qu'il y a pour la monnaie des qualités qu'elle doit conserver nécessairement dans les refontes, qu'il y a des conditions de poids,, de valeur, qui ont dû, dès l'origine, être observées dans la frappe (3). Il y a par suite, pour la pratique monétaire, des règles qui s'imposent, et Innocent IV en reconnaît trois :

I. — En principe, la monnaie doit valoir autant en pièces qu'en lingot, déduction faite toutefois des frais de fabrication, que le prince n'est pas tenu de prendre à sa charge (4) ;

1. Bernardus Parmensis, Casus longi super Décrétâtes, in lib. II, de jurejurandq, éd., 1498, in-40 non paginé.

2. « Legitimo pondère defraudari dicitur quando ordinatum fuit a principe ut certum pondus auri, vel argenti apponeretur in quâlibet monetâ, sed postea minus auri vel argenti apponi mandavit, et tamen monetam expendi raandavit, ac si ejusdem ponderis esset » (Innocent., Apparatus super Décrétâtes, in can. 18, | 1, de jurejurando, éd. cit. col. 186, r°).

3. « Et hoc idem credimus etiam si ab initio fecit multo majoris ponderis vel valoris, quam valeat metallum^ vel materia unde fit (Innocent., ibidem).