CHAPITRE III

La réforme monétaire de Charles V

La période de rectitude et de stabilité monétaire s'étend sur une durée de près de. vingt-cinq années, de décembre i36o à mars i384= i385, dont les quatre premières appartiennent au règne du roi Jean, dont presque tout le reste, de ï 364 à i38o, appartient proprement au gouvernement personnel de Charles V ; après la mort de ce roi, de i38o à i385, la politique inaugurée par lui se prolonge quelques années seulement dans le règne de son fds. La réforme d'ailleurs doit être rapportée proprement au roi Charles V. Même dans les quatre premières années, alors qu'il n'était que dauphin, c'est lui qui en fait a assumé à peu près seul le gouvernement du royaume ; le roi Jean, de retour, après avoir confirmé en bloc les actes de la régence (ï) n'a guère songé qu'à ses fêtes ; parti bientôt pour de longs et coûteux voyages, il a laissé en fait et en droit au dauphin (2) l'administra-

1. Lettres du 14 octobre 1060, confirmant les actes du Régent pendant l'absence du Roi (Ord. III, 428).

2. Lettres du 17 décembre 1062, confiant la régence au dauphin pendant le voyage d'Avignon {Ord. III, 602).

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tion du royaume. C'est de celui-ci seul par suite qu'a procédé la restauration des monnaies.

On pouvait, eu [36o5 avoir quelque raison de craindre que le dauphin ne lût peu dispos»' à embrasser les idées des réformateurs. Il s'était montré, dans les dernières aimées, sous un jour peu favorable, faible, dissimulé, livré aux intrig-ues des pires conseillers du roi Jean. Il n'avait essayé de la réforme en mars i35y que sous la contrainte des menaces des Etats, et il l'avait poursuivie visiblement à contre-cœur. Chaque fois qu'il avait pu, semble-t-il, secouer le joug1, il était revenu aux anciens errements financiers, et, resté le maître après l'échec du mouvement parisien, il en avait, nous venons de le voir, profité pour pousser les abus des mutations à un degré de scandale qu'on n'avait point encore connu.

Mais, comme dit Christine, s'il avait eu « en ses premières années, une jeunesse par propre volonté plus perverse qu'à un tel prince n'appartient », il avait depuis, sans doute, « mangé les racines amères de sapience» (i). Les « sages hommes», qui, à son avènement, ne prévoyaient que « meschiefs et calamités », se trompaient heureusement. Sous l'influence de prudents conseillers, qui dès lors prennent dans son intimité une place définitive, le dauphin méfiant et sournois de i356 fait place, à partir de i36o, à un prince politique et avisé, envers leque l'histoire n'a pas, semble-t-il, fait preuve de trop de complaisance, quand elle lui a décerné le nom de Sage.

Cette sagesse, il l'a montrée plus qu'en toutes choses, croyons-nous, dans la réforme monétaire qu'il inaugura

i. Christine de Pisan, Lelivredes faiz et bonnes mœurs, lT0 part., c. 7, éd. cit., p. a55. — Jean de Serre, Inventaire général, éd. i65o, p. i36 v°.

en i36o. Car c'est bien cette fois la réforme, non plus une tentative passagère, un expédient de circonstance, c'est une politique loyale et sérieuse, qui est tentée rationnellement, et qui sera persévéramment et loyalement poursuivie dans tout le règne.

Les circonstances, en décembre i36o, étaient devenues évidemment des plus favorables. La conclusion de la paix, en mettant fin aux dépenses exceptionnelles, permettait de reprendre une politique financière régulière et suivie. D'autre part le paiement de la rançon du roi donnait occasion, dans les règles indiscutées du droit féodal, de lever une aide générale sur le royaume (i) ; et comme la somme à payer était considérable, comme le versement en était réparti sur plusieurs années, il se trouvait que cette aide allait acheminer à 1 impôt permanent, qu'on n'avait jamais pu jusque là obtenir des Etats. Par ce hasard imprévu, le gouvernement allait avoir sous la main, pendant plusieurs années, les ressources permanentes qui lui avaient fait défaut jusque-là pour tenter avec quelque chance de succès la restauration monétaire. Le prince Charles se décida à entreprendre à la fois la double réforme, la régularisation du système monétaire et la réorganisation financière; les deux mesures, dans sa tentative, sont intimement liées (2).

La réforme fut décidée dans une grande et célèbre assemblée tenue à Compiègne dans les premiers jours de décembre i36o, et dont les Ordonnances du 5 décem •

1. 11 ne parait pas tjue la levée ait soulevé d'opposition de principe. V. Gr. Clironiq., c. 102, ed cit., VI, 210; Jean de Venette, dans Spicilège de d'Achery, XI, 827. Cf. Dessalles, La rançon du roi Jean, i85o, 8°. Introduction ; Ch. Benoist, op. cit., p. 85.

2. Cf. Vuilry, Eludes sur le régime financier de la France, noiiv. sér., t. II, i887>. p. 309.

bre, qui en furent la conclusion, nous ont apporté l'écho malheureusement trop peu précis. 11 y eut évidemment, comme disent les préambules (i) « très grant et meure délibération ». Le roi y avait appelé, « par plusieurs fois », outre son conseil ordinaire, « grand nombre de prelatz barons et bourgeois et autres, expers et congnoissants au fait de la monnoie ». Nous retrouvons encore à ces assemblées les « maîtres en divinité » (2) qui avaient joué un rôle aux Etats des années passées.

A cette consultation décisive, et où la discussion fut — les préambules nous l'apprennent — fort vive,Oresme assistait-il? — Encore une fois, rien ne nous le montre; aucun document ne le nomme. Mais les dispositions de l'Ordonnance et les termes du préambule sont singulièrement significatifs.

Le préambule, qui est évidemment fort travaillé, et qui est comme l'exposé des motifs des réformateurs, débute avec plus de solennité que d'ordinaire, par le rappel éloquent des maux de la guerre, de la captivité du roi et des souffrances du peuple. Mais il prend tout à

1. Ordonn. du 5 décembre 1360 (III, 433)- Le Recueil des Ordonnances donne trois textes monétaires datés de ce même jour, dont les deux premiers règlent les conditions des nouvelles espèces pour la Languedoyl, respectivement suivant le système parisis et le système tournois, et dont la troisième étend la même réglementation au Languedoc. Mais ces ordonnances furent en réalité accompagnées d'un grand nombre de mandements, instructions, etc., qui, en organisant dans le détail la perception de l'aide nouvelle, ont rénové complètement l'administration financière. La plupart de ces textes, qui sont demeurés inédits, et qui mériteraient certainement une étude particulière, sont réunis dans le Ms. Fr. i8785, fol. Ile Vil sq.

7. Le fait est rappelé, quelques mois plus tard, par le préambule de YOrdonn. du 10 avril 136 1 (III, 484). Sur ce qu'il faut entendre par Grand Conseil, et sa composition à cette date. v. Viollet, op. cit., III, 590.

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coup quand il s'agit de la question monétaire une précision de termes à laquelle nous ne sommes point accoutumés dans les actes de ce genre ; les considérations dans lesquelles il entre, pour justifier la nécessité delà réforme, sur les effets économiques des anciens errements monétaires, sur les conditions économiques dans lesquelles doit être tentée la restauration, sont d'une précision technique significative. C'est après « avoir considéré la qualité et quantité dor et dargent que Ion pouvait savoir estre en iceluy tems en nostre royaume », que le roi déclare qu'il va fixer la valeur des espèces et le rapport des métaux précieux; c'est après s'être enquis « de la matière d'or et d'argent qui est oudit royaume » qu'il déclare tenter de les « ordonner et bien équipoller l'un à l'autre », c'est enfin — affirmation bien intéressante — après « avoir ouï le rapport de plusieurs saiges et expers en ce », qu'il décide des conditions et des détails de l'opération, qu'il règle comment on frappera « telle monnoye dor fin et monnoye blanche et noire, selon qu'il a semblé à Nous et à nostredit conseil que se peut de présent bonnement faire et soutenir » (i).

i . Première Ordonnance du 5 décembre 1360 (pour la Languedoïl) : « Si avons considéré Testât de nostre royaume pour le temps passé, présent, et advenir ; et entre autre maulx avons trouvé... aussy que plusieurs mutations et affeblissemens de rnonoiez ont esté faiz ; parquoy nostre dit royaume et pueple d'icellui a esté moult diminué et gasté ; et encore pourroit venir à plus grande destruction et perdicion, se remède n'y estoit mis ; que le pueple de nostre royaume ne scet, ne ne puet bonnement mener ses marchandises, sauver son chastel, ne nulx n'a de quov il puisse tenir son estât, pour occasion des mutacions et affeblissemens desdites monnoies et inconveniens dessusdiz. . , Pour ce est il que Nous, eue grande ri meure délibération de conseil, pour relever nostre dit pueple des charges, griefs et meschés dessusdiz, avons ordené et ordenons que doresenavant, par la

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Incontestablement nous sommes loi en présence d'une réforme étudiée, discutée dans toutes ses parties, sérieusement voulue, et préparée, rapportée, pourrait-on dire, par un homme compétent. Oresrne était, depuis l'année précédente, notaire-secrétaire du roi, et à ce titre assistait normalement au Conseil. Dirait-on point, à lire cette page, que c'est lui qui ce jour-là a tenu la plume?

Gar ce sont ses idées mêmes sur le numéraire qui cette l'ois sont proclamées par la bouche du prince ; ce sont ses principes doctrinaux, sa théorie du droit de la communauté et son souci du « proufit commun »(i), qui dès l'abord ainsi mis en vedette, et par la suite souvent repris et répétés sous des formules constantes, vont guider et inspirer maintenant pendant vingt années toute la pratique monétaire. Mais l'emprunt, l'influence directe, ne sont pas que dans les principes proclamés seulement; dans tous les détails les plus minutieux de l'application, des analogies si frappantes se dessinent avec les théories du Traité, qu'il nous a paru indispensable de relever, en face des principes posés, toutes ces particularités vraiment curieuses.

La réforme monétaire, telle qifOresme l'avait com-

maniere cy desaoubz a èm laireir, nous ferons faire bonne et forte rnonoie d'or et d'argent, et noire monoie, par laquelle l'ou pourra faire plus aisément ses aulmonez a la povre gent... Et avons ordene que ledit ayde sera levé à soulz et à livres, et non pas à taxacion de florins ; par quoy nous voulons qu'il appere clerement au pueple, que nous avons entencion et propos ferme de tenir et garder, et faire tenir et garder la forte monnoie » (Ord. III, 433) — Cf. aussi des considérations semblables dans Ord. i6 janvier t.36i (111, 455), LO avril iS6i (111,483).

1. Ordonnance de mars /;>o7, préambule (Ord. III. 55i). Cf. ce que nous disons plus bas du mandement exécutoire du 16 avril l36l, rendu au nain du peuple (ii)frà, p. 5i2, note 1).

prise, devait essentiellement, on se rappelle, porter sur deux points :

i° Révision d'abord du système monétaire proprement dit : création d'espèces nouvelles, de titre et de poids droits, dont la valeur légale fût déterminée par la valeur même du métal.

2° Stabilité du système ainsi créé, abandon par suite des anciens procédés de mutation, sauf les remaniments que pourrait nécessiter une modification des conditions économiques du métal lui-même.

La réforme inaugurée en i36o est exactement établie sur cette double base. Le double but marqué par Oresme y est dès l'abord, proclamé : « Nous ferons, dit le roi, dans le préambule de l'ordonnance du 5 décembre, bonne etforte monnoie d'or et d'argent... nous garderons monnoie estable, qui puisse demoureren ung estât le plus longuement que l'on pourra bonnement... et qui ne grèvera point tant nostre peuple comme peut faire la mutation de notre monnoie» (i). Qualité des espèces, stabilité du système monétaire, le double objet de la réforme est ainsi marqué immédiatement, et pendant tout le règne, dans tous les actes officiels, il est continuellement poursuivi, continuellement proclamé dans les mêmes termes.

i. Ordonn. 5 décembre 1360 (III, 433). Le 16 janvier, le roi s'exprime en termes analogues : « Nous avons eu et avons très affectueux désir et parfaite volunté que le fait et gouvernement de nostre monnoie puisse et doye prendre tel et si bon effect que icelles puissent arrester le plus longuement que l'on pourra bonnement » (111, 455). Même langage dix ans plus tard : « Nous qui desirons de tout nostre euer le bien et prouffitde noz subjetz et de tout le peuple de nostre dit royaume, et qui voulions et entendons continuer et faire faire la bonne monnoye d'or et d'argent que nous faisons faire a présent, sans rien permuer ne changer, etc. » (Ord. ,~> novembre 1313. V, 645). On pourrait aisément multiplier les exemples.

Il convient d'examiner d'un peu plus près comment il futatteint, et comment furent gardées dans l'application les propositions maîtresses d'Oresme.

A. — Réforme du système monétaire

La réforme du système monétaire ne fut pas obtenue du premier coup. C'était, comme on conçoit, une œuvre considérable et pratiquement fort délicate à accomplir ; elle ne pouvait être opérée sans quelques tâtonnements. Le gouvernement roval s'était bien entouré, dès le mois de décembre, de tous les renseignements techniques qu'il avait pu se procurer (i) ; mais il ne doutait pas — les termes mêmes de l'ordonnance le laissent clairement entendre — qu'il ne fût obligé de réviser pareillement son œuvre. Après l'établissement de la monnaie de décembre, on continua donc, comme nous apprennent les mandements, « pour doubte que aucuns ne puissent dire ou eulx plaindre qu'ilz n'eussent été bien faiz et ordonnez selon la matière dor et dargent » (2), à faire « très grans et bonnes collacions avec notre conseil des susdict et plusieurs autres saiges et bien expers en ce, congnoissans ou fait et gouvernement des monnoies ». Pendant plusieurs mois, on suivit les conséquences de la réforme, on examina « si lesdites monnoies blanches et noires avoient été bien équipollées selon la valeur des francs d'or fin », et le résultat de ces enquêtes, des délibérations auxquelles elles donnèrent ensuite lieu, ce

1 . « Après avoir ouï le rapport des plus saiges et expers en ce », disait le préambule de l'Ordonnance du 5 décembre i56o (III, p. 453).

•2. Ordomi. du 16 janvier i360, A. S. (111,455).

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fut qu'en effet le système établi en décembre devait être légèrement retouché. Une nouvelle ordonnance du mois d'avril i36i (i opéra ces quelques remaniements, et le système d'espèces réformé apparut dès lors définitivement arrêté. Pour avoir une idée juste de l'ensemble de la réforme, il faut donc joindre à l'ordonnance du 5 décembre celle du 10 avril i36i, qui n'enest en quelque sorte que le complément.

a) Espèces monétaires

L'Ordonnance du 5 décembre avait répudié entièrement le système des espèces en circulation, et créé du même coup une nouvelle série de pièces (2). La mesure est de celles qu'Oresme n'affectionne pas en général,- mais elle était nécessaire en la circonstance, parce qu'il fallait avant tout liquider le passé. Depuis tant d'années que l'on changeait à tout propos les types, la dénomination des pièces, leur titre et leur poids, le système était en pleine confusion. Certaines des espèces anciennes avaient été démonétisées, d'autres gardées concurremment avec

1. Ordonn. du 10 avril 1361 (III, 483). Le mandement exécutoire envoyé aux officiers des monnaies le 16 avril présente une particularité bien curieuse : il esl libellé au nom du 'peuple. La doctrine du droit de la communauté posée par Oresme reçoit ici une consécration éclatante (Arch. Nat. Z, 3 149» fol. XL11I v°).

2. C'est par inadvertance certainement que M. Glasson (Hist. du droit et des institutions de la France, VI, 149) écrit que « Charles Y ne fît pas frapper de pièces nouvelles et qu'il lui suffit de donner aux anciennes une valeur en rapport avec leur poids et leur titre ». Le nouveau système était créé de toutes pièces, e! le maintien de quelques-unes des anciennes pièces, admis en décembre i36o, ne devait être que provisoire.

les nouvelles frappes; de celles même qui étaient « abattues » les particuliers avaient le plus souvent refusé de se dessaisir, et il en restait un grand nombre dans la circulation. « Florins de Florence, deniers d'or au mouton et à Fescu, et les florins contrefaiz, et autres, et aussi tartes, vaillans et compagnons... et par espécial gros vieils tournois, desquelz tous ou la plus grande partie ont este et sont contrefaiz », toutes ces pièces « de moindre valeur et poix qu'il ne deussent, apportez par faulx et malicieux marchans» (i), encombraient les transactions. Il fallait, pour ramener un peu d'ordre, pour que, comme le dit l'ordonnance « le commun peuple sçut distinguer la bonne et la mauvaise monnoie, la vieille et la nouvelle », assainir d'abord la circulation, créer un système complet de pièces nouvelles, dont les dénominations ne prétassent pointa équivoque avec les appellations multiples de l'ancien système, et dont les espèces étant en même temps, s'il était possible (au rebours des pièces anciennes, presque toujours de titres et de poids arbitraires)

i. Seconde Ordonnance du 5 décembre 1360, préambule : « Nous a esté humblement supplié que, sur le fait et gouvernement de

nos monnoies, vueillions pourvoir et ordonner tellement que

à toutes Monnoyes d'or et d'argent, quelles qu'elles soyent, fêtes en nostre royaume et dehors, tant Florins de Florence, Deniers d'or au Mouton et à l'Escu, et touts Florins quelz qu'ils soient, contrefaiz ou autres ; et aussi Tartes, vaillans. compagnons, comme autres monnoies blanches et noires, et par espécial aux vielz gros tournois, desquelz tous ou la plus grande partie ont esté et sont contrefaiz, et sont de meindre valeur en poix et en lo\ qu'ils ne deussent, aportez par faulx et malicieux marchans, et desquelz tout nostre dit peuple par ignorance est remply a très grant déception, soient ostez les cours du tout, et que icelles ne soient prinses en aucune manière, fors au marc pour billon, allin (pic ceste présente nostre ordonnance puisse avoir son plain effect, et longuement tenir et durer en sa vertu » (Ord. III, 4-7)o)-

ordonnées dans un rapport simple les unes avec les autres, constituassent un système monétaire homogène logiquement construit, et « de figure et quantité, comme dit Oresme, habile à traicter et à nombrer » (i).

Le système créé en décembre i36o et avril i36i vise manifestement à cette unité et à cette simplicité. Les pièces sont établies suivant une gradation simple les unes vis-à-vis des autres, et visiblement aussi dans un rapport aussi simple que l'on a pu avec la monnaie de compte. Mais le résultat ne fut pas acquis du premier coup.

La première ordonnance, celle du 5 décembre (2), avait créé une pièce d'or nouvelle, le franc d'or^ dont on taillait 63 au marc, de manière à leur donner la valeur ronde d'une livre tournois. Puis, dans un métal argent assez allayé, à 4 d. 12 gr., elle avait établi une pièce nouvelle, le denier aux fleurs de lys, de 4 s. 6 d. de poids au marc, dont le cours était fixé à 10 den. t.