L'Image du Monde, 3e partie, c

« Monoie si fu establie

par les gens qui n'avaient mie

chascun vin, blé, bestes ne dras,

etc. . . ».

(Ms. Bibl. Arsenal 283, fol. 181, v°). Ce passage est la reproduction en vers d'un chapitre interpolé dans certains Mss. du Livre dou trésor ; Des mestres de philosofie, et por quoi ils trouvèrent monnoie(\. I, parsi, c. 6, éd. Chabaille, p. 621).

avant, l'idée d'une monnaie-capital est énergiquement repoussée, comme on sait, et ridée d'une fonction autre que celle de mesure ne s'est pas même présentée. Au xine siècle seulement, avec la connaissance des œuvres d'Aristote, d'autres fonctions possibles du numéraire auraient pu être entrevues, car Aristote, plus ou moins nettement, a reconnu que la monnaie agit en fait comme représentation et comme équivalent des choses. Mais il faut croire qu'à cette date déjà la définition était invariablement arrêtée dans l'école, car on ne l'a point modifiée. C'est par la fonction de mesure que saint-Thomas, que Gilles de Rome (i), qu'Oresme lui-même (2), quand il se laisse aller aux habitudes prises, définissent uniquement la monnaie. Et sur ce fondement, depuis des siècles la théorie du pouvoir du prince avait pu solidement s'asseoir : la monnaie étant une mesure, devait être naturellement régie par le droit commun des mesures. Or le principe juridique universellement appliqué aux mesures, dans tout le moyen âge, c'est la domanialitè. Toutes les mesures, dans la conception médiévale, tous les instruments des transactions commerciales, sont de droit entre les mains du prince, non pas, comme on pourrait croire en vue d'un contrôle plus ou moins régulier, ainsi que dans nos civilisations modernes, mais véritablement à titre de propriété, et de chose directe-

1. D. Thomas Aquinat., Summa théolog. 2:i 2œ, q. 78 De mura, art. 1 : » Pecunia au terri secundum Philosophum est inventa ad commutationes faeiendas. Et ita proprius et principalis pecuniae usus est ipsius consumptio sive distractio, secundum quod in commutationes expenditur. » L'assimilation est constante dans le De rec/imine ; « Numisma est mensura et instrumentum in permutationibus.. . Tantum est mutare monetam, quantum stateram seu quodcumque pondus. » (II, i5-i4, éd. cit., XVII, p. 170)

•2. Traictie, c. 10, éd. Wol., p. 42.

• Bridrey 8

ment possédée. Le souverain a, comme l'a dit excellemment un auteur récent en étudiant ce régime au haut moyen âge,« le monopole des instruments de mesure »(i). A son poids de roi, poids de comte, suivant les régions, suivant la vigueur avec laquelle a pu se défendre localelement le primitif droit régalien, les particuliers doivent apporter leurs marchandises à peser ; à la mesure de son boisseau « enseigné de son publicque seing » il leur faut faire jauger leurs récipients, mesurer leur grain. (2) Et cet étalon que le prince fournit, dont seul il peut donner au besoin des répliques (2), il peut comme sa chose propre, l'établir, Y « ordonner » originairement dans telles conditions qu'il lui plaît, il peut le changer et le « muer » par la suite à sa volonté.

La monnaie, mesure comme les autres (3), pas plus que les autres n'échappe naturellement à la règle générale, au monopole domanial (4). Entre les mains des

1 . Sée, Les classes rurales et le régime domanial en France, ch. IX, p. 421- Mesurer en effet, c'est, en un sens, dire le droit ; et cela ne peut appartenir qu'à celui qui a justice et autorité publique, au doraanier en son domaine, et à ceux qu'il établit en son nom. Cf. Huvelin, Le droit des foires et des marchés, p. 162, p. 54o ; Boutaric, Des poids et mesures au XIVe s., dans Revue des sociétés savantes. 2 e série, t. III, p. 5ig).

2. V. les textes rassemblés par Loiseau, des Seigneuries, ch.IX, n. 38. A l'époque de Beaumanoir, les particuliers peuvent avoir des balances, et ne sont pas forcés de recourir au poids-le-comte (Coût, de Beauvoisis, c. 26, f 5), mais cela n'est certainement pas (§ 6) le droit primitif. Dans une monarchie fortement organisée, comme l'Angleterre, le droit régalien primitif s'est mieux conservé. Britton, De legibus Angliœ, c. 3o : « Que nul n'ait mesure en notre royaume fors que nous, mais que chacun prenne ses mesures et poids de nos estendards, si comme de boisseaux, galons, livres, aulnes et autres mesures ».

3. L'identité de situation a été nettement exprimée par Clamageran, Histoire de l'impôt, p. 216.

4- L'assimilation à un monopole est faite d'ailleurs par Oresme

CONŒI'THhN l'KODALK RE I.A MONNAIE IL)

particuliers, «enseignée» elle aussi «du publicque seingci h prince » elle est toujours la chose du prince — chose qu'en fait il a mise à la disposition des particuliers poulies besoins de l'échange, dont ils doivent même obligatoirement se servir, mais qui, entre les mains de ces détenteurs momentanés, reste sa chose, déterminée par lui, possédée par lui (i), dont il peut légitimement par suite l'aire payer le service, qu'il peut légitimement, quand il lui plaît, retraire à lui, pour la refondre, la changer, la u muer ». Et ces trois droits essentiels et incontestés — dans lesquels s'analyse, en définitive, toute la pratique monétaire de la période féodale — droit de fixer la valeur de la monnaie, droit de la muer, droit d'en percevoir un profit — ce ne sont au vrai que les corollaires et comme les attributs nécessaires du droit de propriété du prince sur la monnaie-mesure, du droit du prince sur sa chose. Mais ceci demande à être étudié d'un peu plus près.

lui-même: Traictie, c. 10, éd. Wol., p. 32. C'est d'ailleurs au monopole que tend en France depuis longtemps le gouvernement royal. Quand Saint Louis déjà écrivait : « Nul ne pourra vendre ou acheter, fors ennostre monnoie » [Ord. mi carême, 1262, I, çfi), c'était certainement beaucoup plus le monopole domanial de la monnaie qu'il avait en vue, que l'intérêt du commerce.

1. Le détenteur du numéraire est en réalité si peu propriétaire, qu'il ne peut ni le fondre, ni l'employer à d'autres usages (jiic l'échange. La fonte des deniers est punie expressément connue attentat à la chose du prince (Le livre des droiz et commantlt'iiicns, n° 017, éd. Beautemps-Beaupré, II, p. 70 ; Boutillier, Suiinut' rural, éd. Charondas I, 280 ; Livre de jostice et de plet, e. •>], § 7)q, éd. Rapetti, p. 281). C'est parce que la monnaie est la chose du prince, qu'il peut défendre de l'exporter (Ord., 12 mars 1294, XII, 329, renouvelée une quantité de fois), défendre de vendre ou acheter en autre monnaie que la sienne, défendre de la « trebiicbier 9 \Ord. Peidecnlr, \:i^7), A [\, I, 297) qu'il peut eniin obliger à recevoir les deniers, même usés PU effacés « tout soient rognez et pelez » (Ord. mi-carème, 12612, 1, 90).

§ 1 . — Droit de fixer la valeur de la monnaie

Le prince « ordonne de la monnaie à sa volunté et plaisir » (i). Il détermine l'instrument des échanges, comme celui des pesées ou des mesurâmes (2). Et cela doit s'entendre d'une double façon :

1. Traictie, le Prologue du 'translateur, éd. Wol.j p. II == lat. p. 91.

2. C'est ce que l'on appelle alors mensuras ponere (du Cange : Glossar., sub h. v.) Ce droit ne comporte pas seulement, comme disent les textes de date récente, le pouvoir de « bailler l'étalon des mesures » mais aussi celui de les déterminer « de iis statuera et definire ». C'est par suite d'une évolution relativement récente qu'on est venu à distinguer, à partir du xme s., le droit de mettre les mesures, «de bailler aulne, poids, balance, crochets et mesures a bled, vin et huile », — qui est alors reconnu aux seuls seigneurs châtelains (comte, vicomte, baron et chastelain, dit la coutume de Touraine A 62 ; d'autres disent plus généralement aux hauts justiciers, comme Anjou A l\5 : Sens A 3, A 17 ; Melun A i3), — du droit de « faire garder les mesures », c'est-à-dire en somme de les laire étalonner « en ajustant sa mesure au sep et estellon du ber son seigneur », qui demeure le seul droit des seigneurs inférieurs, des seigneurs « moyens-justiciers », comme disent les coutumes de Loudun, tit. des moyennes justices, A 2 et Poitou ancienne, A 49- Ces derniers ne peuvent naturellement que « user des mesures come il a acostumé d'en user d'ancienneté » (Touraine A [\\-l\i ; Etablissements saint Louis, c. 38) sans les pouvoir « acroistre ne diminuer », sous peine de forfaire leur droit. Les premiers ont conservé au contraire un droit assez peu déterminé de les régler à leur volonté, droit que d'ailleurs, un peu plus tôt un peu plus tard, la royauté est successivement arrivée à envahir. A l'époque des coutumes réformées, ils ne peuvent plus que donner les mesures « comme il a esté accostumé d'ancienneté, sans les pouvoir changer n'immuer » (Poitou nouvelle, A 66). Ce dernier texte est d'autant plus significatif que l'A 49 de l'ancienne coutume ne faisait aucune réserve de ce genre (Cf. sur le développement, en l'interrogeant avec prudence, Choppin : De domanio,\. III. c. 22, dans Œuvres, 1609, 1°, t. II, p. 536).

i" Il détermine d'abord les conditions matérielles de la monnaie, c'est-à-dire qu'il fixe le poids et le titre des espèces, la nature du métal ou la qualité de l'alliage à employer. En ce faisant, il peut en principe procéder arbitrairement : il n'a à se préoccuper d'aucune considération de valeur intrinsèque dans l'objet destiné à être monnayé. Il peut frapper la monnaie^dans une matière ayant une valeur intrinsèque réelle ; il peut aussi la déterminer dans un objet matériel quelconque (i), comme il peut choisir pour la toise ou le boisseau une longueur ou une capacité quelconque. Gomme dit un ancienne coutume d'Aragon « Rex potest monetam, quantam cumque sibi placuerit, facere » (2).

20 Mais en même temps — et ceci est le caractère spécial de la frappe médiévale, le prince fixe le prix du numéraire. Fixer le prix de la monnaie, c'est déterminer le rapport de valeur des espèces à la monnaie de compte alors exclusivement employée dans les contrats, « quantiter » en quelque sorte leur pouvoir d'achat. Le roi déclare, comme par exemple dans la grande ordonnance de réforme du 5 décembre i36o, que le denier d'or fin qu'il- fait faire, courra pour 16 sols parisis la pièce, le royal d'or pour i3 sols 6 deniers, le blanc à la fleur de lys pour 8 deniers (3). Et ce langage, qui nous surprend

1. Meyer : Kapitalismus fin-de-siècle, p. 34. En fait, de bonne heure, chez nous, la monnaie d'argent n'a été qu'un billon d'argent plus ou moins élevé. Dès le règne de Louis VI, les espèces d'argent étaient moitié métal, moitié alliage (note de Mabillon sur une charte de 1120, de Re diplomatica, p. 5g8).

:>. Anciens fueros d'Aragon : lib. VIL de fabrieatione monetarum, cité par Gonzalez Tellez, In libr. Décrétai., Il, c. 18 litt. e. (II, p. 5;6).

3. Ordonnance du 5 déc. i36o (Ord., III. 4^9) • Cette façon traditionnelle de considérer la fixation du prix des espèces a été très vivement combattue par M. Mathieu de Vienne dans une étude

aujourd'hui, n'est que logique, puisque c'est l'empreinte seule, apposée par lui, qui donne à la pièce, avec la fonction de mesure, sa « puissance de mesure » (i).

L'un et l'autre de ces actes sont d'ailleurs de son droit incontesté, droit qu'il revendique hautement, qu'il affirme solennellement: « Nous ne pouvons croire, proclame Philippe VI de Valois, que aucun puisse, ne doive faire doute, que à Nous seul et à Notre Majesté royal, n'appartiengne seulement et pour le tout, en nostre royaume, le mestier, le fait, la provision et toute l'ordonnance de monnoyes, et de faire monnoier teles monnoyes, et donner tel cours, pour tel prix comme il nous plaist, et bon nous semble pour le bien et prouffit de Nous, de nostre royaume et de nos subgiez, et en usant de nostre droict » (2). Et le roi Jean, quelques années plus tard, est plus explicite encore, s'il se peut : « Jà soit ce que à Nous seul et pour le tout, de nostre

récente : Les malentendus habituels au sujet des anciens procédés monétaires, dans Méra. de l'Académie Stanislas, t. VII, 1889, p. 1 sq. L'auteur ne voit dans les tarifications du prix du marc portées aux Ordonnances, que la détermination de la valeur de ce qui est donné en espèces aux monnaies, pour le marc de métal apporté en lingots. C'est là, croyons-nous, confondre deux tarifications, que les textes distinguent soigneusement. Nous aurons occasion, dans notre seconde partie, d'insister tout spécialement sur cette question, à la vérité jusqu'ici mal éclaircie.

1. Le chapitre interpolé du Livre dou Trésor : 1. I, pars Le. 16, Des maistres de philosophie, et por quoi ils iroverent monoie, qui s'exprime absolument dans le même sens, nous montre que. telle était bien l'opinion commune sur la fonction du numéraire. « Monoie fu establie par les philosophes, por la gent qui autrement ne pooient a droit vivre ne changer le lor choses ; et corne ceulx qui furent sages et soutis, eslurentde tous les métaux lor au plus fin, et largent après, et en firent faire monnoie, et li donneront pois et pris » (éd. Chabaille, p. 621).

a.Ordonn. du 16 janvier iZfô, préambule (Qrd. Il, a54).

droit royal et par tout nostre royaume, appartiengne faire teles monnoyes comme il Nous plaist, et leur donner prix... » (i).

Ce langage des Ordonnances laisserait croire qu'au roi seul a toujours appartenu le pouvoir d' « ordonner la monnaie » dans son royaume. Mais en réalité, cet état du droit n'est guère qu'une restriction récente^ En droit féodal primitif, dans la logique du système, tout souverain indépendant, tout comte dans sa comté, sinon tout domanier (2), a droit de monnaie, et a droit d'ordonner sa monnaie « comme il lui plaist ». Si tous les seigneurs souverains, comme l'observe justement un auteur récent, n'ont pas arboré le droit de battre monnaie, c'est qu'une monnaie n'a de raison d'être, et surtout n'est profitable, qu'à condition de pouvoir circuler dans une région assez étendue (3). La restriction au roi et à l'empereur du droit de déterminer les conditions de la monnaie, que les Ordonnances de l'époque d'Oresme proclament comme nous avons vu pour la France, en même temps que les feudistes s'attachent à le faire triompher dans l'Empire (4)

1. Ord. du 20 mars i36i (Ord. III, 555) ; du 5 décemb. i36o {Ord. III, 436).

2. Nous croyons devoir corriger ainsi, suivant les observations nouvelles apportées par M. Prou (Esquisse sur la politique monétaire des rois de France, du Xà au XIIIe s. , p. 79), les affirmations trop tranchées de Lamprecht, (Essai sur l'état économique, trad. Marignan,p. 281), sur le droit des domaniers. Cf. Petit Dutaillis. Vie de Louis VIII, liv. 8, c. 7, p. 35 1 .

3. Sée, Les classes rurales et le régime domanial en France, p. 421 ; M. Prou. Esquisse sur la politique monétaire..., p. 79: du Cange, Glossar., v° Moneta, estime à i5o environ le nombre des barons qui battaient monnaie sous Hugues Capet, et que sous Louis IX, il devait en rester 80.

4. Io. Alvarotti, Lectura super libros Feudorum, sub titulo quœ sint regaliae,!, § 3 (lib. II, c. 56); Jac. de Ardizone, sub eod. Ut.,

cette restriction du droit de monnaie lui-même, n'est qu'un empiétement récent et non encore pleinement accepté de la royauté sur le droit reconnu jadis à tous les seigneurs indépendants sur leurs terres. Dans ces limites plus restreintes d'ailleurs, et pour les princes souverains qui l'ont conservé, le droit demeure toujours, et plus que jamais peut-être, absolu dans la théorie : le prince peut comme ditOresme, « ordonner pleinement » de la monnaie, la déterminer « à sa volonté et plaisir».

§ 3. — Droit de muer la monnaie

Le prince peut « franchement muer la monnaie en son royaume courant ».

Muer la monnaie, c'est, dans la terminologie du moyenâge, en changer, après coup, quelqu'une des qualités essentielles : le poids, le titre, ou le cours légal, ou plusieurs d'entre elles en même temps ; c'est par là, en quelque sorte l'émettre une seconde fois, dans des conditions différentes des conditions primitives. Les causes de ce « remuement » des monnaies peuvent être multiples. Elles peuvent être naturelles ; on mue la monnaie parce qu'elle est usée (l'empreinte devait s'effacer très vite sur le billon bas et les pièces très plates communément employées), on la mue parce que le métal est plus ou moins abondant, parce qu'il convient d' « avaluer » les espèces au cours du métal (i). Mais la raison la

v° Moneta. Sur la façon dont cette théorie fut accueillie en France, on peut consulter: Le son (je du vergier, c. 25 1 idans Libertez de l'Eglise gallicane, éd. i73i,in-f°, t. II, p. 106) ; Boutillier, Somme rural, tit. 3p,. De ceux qui se désespèrent, éd. Charondas, p. 280 ; Guido Papae, Decisiones, quaest. 498 ; Choppin, De domanio, lib. II, c. 7.