Le re di Francia, passato il dolore, fece corne valente

signore, che incontinente... per fornire sua guerra, fece falsi-

ficare sue monete ; la buona moneta di tornesi grossi, ch'era a

Le droit — car c'est bien un droit — n'est pas seulement royal. 11 est à l'origine plus général, il appartient à tout possesseur de monnaie (i). A la fin du xne siècle encore, par deux fois, en plein Parlement, nous pouvons voir un comte d'Angoulême, poursuivi par l'évêque et le clergé de sa comté, revendiquer le droit exprès de muer, augmenter et diminuer comme il lui plaît sa monnaie, ainsi que ses prédécesseurs l'ont fait, et que le font les autres barons de France. Et le Parlement royal reconnaît, sur le principe, qu'il a pu muer légitimement sa monnaie, nulli injuriam fecisse in mutacione monete predicte (2). En 1281, c'est l'évêque de Cahors à son

XI once e mezzo di fine, tanto il fece piggiorare, che quasi torno a mezzo » (Villani, Istorie Florent., lib.VHI, c. 58, dans Muratori, XIII, 390c).

1. En ce sens : Choppin, De domanio, II. p. i35. — Brussel, Nouvel usage des fiefs, I, 197, 217. — Tobiesen-Duby, Monnaies des barons de France, t. II, p. 8. — Vuitry, Le régime financier de la France, I, p. 356. — Glasson, Hist. du droit et des institutions de la France, IV, 492 > V, 522. — Sée, Les classes rurales et le régime domonial, 421. — Prou, Esquisse de la politique monétaire des rois de France, 84 .

2. Arrêt du Parlement, octave de la Chandeleur 1265, à Paris, XII. « Gonquerebantur episcopus, decanus et capitulum, abbates et clerus ciyitatis et diocesisEngolismensis, quod cornes Engolismensis mutaverat pluries monetam suam, et eam fecerat deteriorem in pondère et lege, quam fecerunt comités Engolismenses, predecessores sui. . . . propter quod petebant quod dominus Rex faceret ipsam monetam cadere, etc. . . — Confessus fuit mutacionem et deteriorationem predictam, et quod ob hoc dampnificati fuerant, tam clerus quam homines eorum ;... sed quod non tenebatur ad hujusmodi dampna pretendebat, eo quod tam ipse quam praedecessores sui fuerunt in longa et pacifica possessione mutandi monetas suas, meliorandi et deteriorandi, quociens sibi placebat,sicut dicebalur pro ipso», etc.. {Olim, I, p. ij3, et Append., note 44)- — L'affaire revient au Parlement de Pentecôte 1281, où le comte produit encore la même prétention : « Dicto comité ex

tour <jiii, contre les réclamations des communautés de Cahors, Figeac, Montauban, Roc Amadour et autres lieux de sa dépendance, prétend et soutient que de son droit et de droit commun, de jure suo et de jure commuai, il lui est loisible de décrier et mettre bas ses anciennes espèces, pour donner cours à des pièces nouvelles. Et cette fois encore le Parlement accorde que, de droit commun (i), en l'absence de titre contraire accordé

adverso dicente, de jure suo posse mutare, meliorare et deteriorare menetam suam, queraadmodum alii barones Francie, et nullam injuriam feeisse in. mulatione sue monete predicte » (Olim, II, p. 172). Le jugement qui intervient alors, fondé sur des circonstances de fait, n'infirme en rien le droit réclamé par le comte .

1. Des exemples multiples pourraient être cités de ce droit commun. Dans les anciennes coutumes de Toul, nous lisons ; « Monetam mutabit episcopus suorum officialium sine comité » (Waitz, op. cit., VIII, 343).— Un évêque de Lodi ne tient pas un autre langage, quand, à ses chanoines qui lui reprochent d'avoir mué ses monnaies, il répond : « Quod moneta erat procul dubio di minuta, cum tanquam domino monetae licitum ei sit suo beneplacito eam minuere vel augere « (Innoc, III, Epistol., lib. I, ép. 178, dans Migne, Patrol. lat., t. 218). — A Liège, en 1299, les chanoines qui se sont permis de suspendre la célébration des offices divins, sous prétexte que l'évêque avait mué les monnaies et fait courir des pièces de mauvais aloi, sont rappelés à l'ordre très vivement par l'empereur Albert (Marsène, Amplissima collectio, I, col. i4o4)- — On doit considérer comme une exception le cas de la Normandie, où le droit de muer n'a de bonne heure appartenu qu'au duc. Le Rouillé, dans le chap. XVI du Grand Coutumier, observe comme une singularité du droit de la province, que les hauts justiciers, bien qu'ils aient la connaissance d'amender les fausses mesures, « ce pourtant n'ont pas la congnoissance ne le povoir de les muer, ne changer en quantité, c'est assavoir de les croistre ou diminuer, mais en est et appartient la cognoissance au prince » (Le Rouillé, Le Grand Coutumier du pais et duché de Normandie, Rouen, 153g, in-f° goth, f° XXVI r°).

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aux communautés, telle est bien en effet le droit du souverain (i). Si plus tard, nous voyons les rois intervenir dans les contestations soulevées à propos des monnaies des barons, et dénier aux seigneurs le droit de muer, sans leur aveu, leurs propres monnaies (2), c'est, comme nous le dirons tout à l'heure, par suite d'une évolution secondaire dans le droit, c'est par un empiétement nouveau du pouvoir royal, qui entend désormais se réserver, ici comme ailleurs, d'anciens droits régaliens détachés, que les textes romains retrouvés permettent à ses légistes de revendiquer pour lui seul. L'évolution en ce sens est complètement accomplie, semble-t-il, aux premières années du xiv° siècle ; au moins nous pouvons lire, dès i3o4, dans un plaidoyer du procureur général du roi contre le comte de Nevers, l'affirmation absolue du droit du roi. « Item abaissier et amenuisier la monnoyeest privilège especial au Roy de son droit royal, si que a luy appartient et non a autre, et encore en un seul cas, cest

1. Arrêt du Parlement, de Pentecôte 1281, à Paris : « Procuratoribus dicti episcopi in contrarium asserentibus, et dicentibus eis, suojure proprio et eciam de jure communilicere monetam veterem reprobare et amovere,cum nova fuerat fabricata; et cum nostra curia interrogaret ex officio suo procuratores dictarum communitatum, an super premissis haberent aliqua judicala seu instrumenta, vel alium quemcumque justum titulum sive causam,ipsi responderunt se nullum titulum sive causam habere super premissis, nisi longevum usum et antiquam consuetudinem, ut est dictum. Unde racionibus dictarum parcium diligenter auditis, pronunciatum fuit per judicium curie procuratores dictarum communitatum super premissis non esse aliquatenus audiendos » [Olim., II, p. 18O, et Appendice, note 45, p. ^67).

1. Arrêt du Parlement, de Chandeleur 1^74. à Paris. • Cornes Brittanie emendavit hoc quod ipse monetam suam quod erat de pondère IX solidorum minoravil, et posuit ad pondus XII solidorum » {Olim., II, 60, n° 22).

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assavoir en nécessite, et lors ne vient pas le gain»', ne convertit en son profit especial, niais en profit et en la deffense du commun » (i). On reconnaît dans ces dernières lignes les belles raisons d'intérêt public que les légistes savaient si bien trouver, lorsqu'il s'agissait de revendiquer, pour le roi seul, un ancien droit seigneurial.

§ 3 . — Droit de profit des monnaies

Tout le système monétaire ne tend d'ailleurs qu'à un but : faire produire à la monnaie un profit, et comme dit Oresme « sur icelle prendre gaing émolument et revenue tel et autant comme il luy plaist » (2).

La chose est toute naturelle, puisqu'il s'agit d'une chose du domaine. Le domaine doit être évidemment « profitable », le domaine des monnaies comme toute autre branche (3). Et cela est même particulièrement convenable et régulier d'une mesure, comme est la monnaie. Tout le système des poids et mesures est érigé alors en un monopole productif de revenus ; l'usage de la monnaie, instrument public d'échange, doit se payer comme celui de la balance et du poids-le-comte, pour l'usage à la fois, et pour le service social rendu.

La seule difficulté, une fois posé le caractère profitable

1. Cité par Le Blanc, Traité historique des monnaies, p. 76. C'est l'application en France du principe formulé dès le xue siècle dans l empire (Constitution de l'empereur Frédéric I«r, aux Libri feudorum, lih. II, tit. 56, Quœsini regaliae).

2 Traictie : Le prologue du translateur, éd. Wol., p. 2 = lat., p. 41 (ac super hoc capere lucrurn seu eniolumenlum quantum hbet) ; ce dernier mot manque dans la îeeon de quelques manuscrits.

3. Ordon. du 28 déç. i355, Préambule (Ordit 111,34)- Cf. du Cange, Glossar., v° Mensuragium.

de la monnaie, est de déterminer le mode normal de perception. Le « profit des monnaies » ne peut se percevoir, en effet, aussi aisément que celui d'un moulin banal ou d'un poids public ; il ne peut se demander évidemment à chaque fois qu'on se sert de l'instrument luimême (i). Il faut que le prince prélève son profit une fois pour toutes, à l'origine, au moment où il émet la monnaie, ou bien encore plus tard, en la faisant rentrer — c'est-à-dire en somme par l'un des deux procédés de la fixation du cours ou de la mutation.

Par la fixation du cours, le bénéfice se comprend très bien. En frappant la monnaie, le prince détermine, comme nous savons, arbitrairement en principe, le prix pour lequel doivent courir les deniers. Il peut, par grâce, s'il a, comme le dira Philippe de Valois « souffisamment d'or, d'argent et de billon » (2), « mettre la monnaie à si juste prix et si convenable, qu'il n'y ait aucun profit », mais il peut aussi, en cas de nécessité « pro ingruentibus nostris et regni nostri negotiis », ou plus simplement, sans raison « se il lui plaist > , la frapper dans une substance de valeur infime, allier le métal pur à une matière inférieure, la diminuer peu ou beaucoup de poids et de loi (3). Dans ce cas, évidemment, il bénéficie, une fois payés, comme dit Oresme « les dépens du mon-

1. L. Delisle, Les revenus publics en Normandie, dans Bibl. Ec. des chartes, 3e série, t. III (1852), p. io3. — Clamageran, Hist. de V impôt en France, p. 216.

2. Ord. 6 sept. 1329 (Ord.. II, 34). — Ord. 5 déc. i36o (Ord., III, 436).

3. Ordonnance de mai 1295 (Ord., I, 325). Philippe le Bel prévient dans cette ordonnance que par la nécessité des circonstances, sa monnaie n'aura peut-être pas les "qualités habituelles (aliquantulum forsan décrit de alleyo, pondère, seu lege). Cf. Papire-Masson, Annales, lib. III, p. 346.

CONCEPTION FÉODALK DK LA M0NNAIK 133

noyer » (i), de la différence entre le prix donné à ses hôtels des monnaies du marc de métal, et le prix pour lequel il fait courir les deniers. Par exemple, au 3o août i. )(Jo (2) le marc d'arg-ent pur est payé aux hôtels des monnaies 7 livres; le prix du marc monnayé, d'après la valeur attribuée aux espèces, s'élève à 8 livres 5 sols ; l'opération, déduction faite des frais de frappe, doit rapporter un bénéfice de 20 sous du marc environ (3).

Par la mutation, le procédé est un peu plus compliqué, mais le profit est plus sûr encore, et surtout il peut être indéfiniment renouvelé. Le roi peut tirer profit par mutation, d'abord en décriant les espèces courantes, qui sont d'un poids plus fort, et en les remettant dans la circulation pour le même prix après en avoir diminué le titre ou le poids : il bénéficie dans ce cas de la valeur du métal précieux retiré (4). Il peut aussi — ce dernier procédé est infiniment plus usuel et plus commode, — sans faire rentrer les espèces, en modifier le cours légal, les porter à un prix ou plus fort ou plus faible par rapport à la monnaie de compte : cette opération, dans certaines circonstances, et suivant que le Trésor a luimême à recevoir ou à débourser des espèces, lui procurera un certain bénéfice, que ses financiers ont pu à l'avance calculer en connaissance de cause (5). •

Le principe d'un profit monétaire est proclamé maintes fois comme légitime, et il n'est en somme au moyen âge discuté par personne. Saint Thomas, analysant les