LE DROIT DE MUER

Les mutations, qui sont le procédé caractéristique du système monétaire féodal, ont été étudiées par Oresme avec des développements beaucoup plus étendus que tout le reste. La discussion n’en occupe pas moins des deux tiers du 7ratlé, de même qu’elle a fourni aux traductions leurs gloses les plus développées. C’est que, sur cette question, qui était évidemment le réduit du droit domanial, il ne s’est pas contenté d’une critique générale, il a voulu auparavant analyser de très près les procédés de mutation, et les suivre aussi bien dans les opérations auxquelles ils donnent lieu, que dans les conséquences de ces opérations. Toute cette discussion, qui est peut-être la partie la plus franche d’allure, et la plus originale de l’œuvre (2), ne peut évidemment être

1ulract cos, p'a29=—tfr. LXVIT

2. Tract.,c. 19, p. 108 — fr. LI. Est-il certain cependant, qu'Aristote n’en parle point, parce que « de son temps nestoit pas telle malice trouvée » ? Oresme semble lavoir cru d’abord :il nous dit à plusieurs reprises que l'antiquité n’a rien connu de semblable, et il relève comme un exemple unique € une petite mutation du poids, que fist Theodoric, roi d’Ytalie... pour payer aucune souldée » et dont il fut vivement réprimandé par Cassiodore (Tr., c. 18, p. 50 = fr. LV). A la réflexion pourtant, il semble avoir corrigé cette assertion trop tranchée. Il se rappelle la mauvaise monnaie des Romains des derniers siècles « laquelle on trouve aux champs aucunes foiz », et bien qu’il paraisse n’avoir pas connu le livre II de l'Economique, où Aristote rapporte des exemples formels de telles opérations dans les cités grecques, dans

scindée ; nous allons donc, malgré les développements un peu longs dans lesquels l'auteur a cru devoir entrer, exposer successivement son analyse des procédés de mutation ($ 1), son étude sur les inconvénients généraux et particuliers des mutations ($ 2) avant d'aborder avec lui ($ 3) la critique directe du droit de muer, et les exceptions qui peuvent être faites à la prohibition générale des mutations, au nom du droit de la communauté.

$ 1. — Procédés divers de mutations (1)

Qu'est-ce d’abord qu'une mutation de monnares? Oresme entend le mot en un sens très large : c’est pour lui toute opération, tout acte du pouvoir qui a pour effet de modifier quelque chose aux conditions primitives des espèces, soit qu'il s'agisse d’un changement matériel, d'une refonte des espèces, d’une frappe nouvelle dans des conditions de poids ou de titre différentes, soit qu'il s’agisse simplement d’un changement nominal dans la valeur imposée, d’une taxation nouvelle par rapport à la monnaie de compte, ou de la fixation d’un rapport nouveau entre les valeurs des métaux précieux. La mutation ainsi entendue est d’ailleurs une opération complexe, qui peut revêtir des formes très différentes. Toute l’habileté des financiers royaux s’est employée à dissimuler les opérations sous des complications ingénieuses. Oresme a donc cru nécessaire, pour y mettre quelque

la traduction des Politiques, il croit apercevoir, dans l'obolostatique que condamne Aristote, le procédé même des mutations des monnaies (La Politique d’Aristote, 1. 1., e. 12, Glose ltem change, fo XXII, r°).

1. Tract., ©. 8 à 14, p. 102-114 = fr. XXVI-XLIV (Dans toutes les leçons).

clarté, d'isoler d’abord par l’analyse les divers procédés possibles.

Il est arrivé ainsi à reconnaître cinq modes simples de mutations, dont tous les autres ne sont que des combinaisons plus ou moins compliquées : « Mutatio autem monetæ... potest imaginari fieri multipliciter, uno modo in formäâ seu figurà precise, alio modo in proportione, alio modo in pretio vel appellatione, alio modo in quantitate vel pondere, et alio modo in substantia materiæ. Quolibet enim istorum quinque modorum sigillatim aut pluribus simul potest mutari moneta » (1). Ces cinq modes qu’il considère comme primitifs, il n’a plus dès lors qu'à les suivre dans leur mécanisme propre et dans leurs conséquences particulières.

La méthode est certainement heureuse, car en ramenant par l'analyse à un petit nombre de procédés simples des opérations en fait singulièrement complexes, elle permet de dégager beaucoup plus nettement le terrain, pour la discussion économique qui suivra. On peut se demander seulement, si la classification adoptée est rationnellement bien exacte. En raison, les divers genres de mutation simple devraient correspondre aux éléments essentiels de la monnaie. Or la monnaie n’a que deux éléments essentiels : la matière et le poids; en droit médiéval, il faut en ajouter un troisième, le prix, c'està dire le rapport à la monnaie de compte (2). Ce sont

1, Tract., c. 8, p. 105 — fr. XXVII.

2. Dans le Sermon pour le dimanche de la Septuagésime, sur le texte Conventione facta cum operartis ex denario diurno, Oresmedistingue quatre éléments essentiels du numéraire ; la matière, la forme le prix indiqué (scriptura), l'empreinte (figura). La scriptura doit se confondre évidemment avec ce qu'il appelle au Traité appellalio. Au reste il est bien certain que cette division, amenée par la nécessité d’une exposition de théologie morale, ne peut être mise

donc en réalité trois procédés de mutation simple que nous devrions seulement trouver, soit en les rangeant dans l’ordre logique :

19 La mutation in matertia. Elle portera, suivant les cas, ou bien sur le choix de la substance unique dont est faite la monnaie, ou bien, plus couramment, sur le titre, lorsque celle-ci est faite d'un alliage de métal précieux ;

2° La mutation in pondere, qui portera uniquement sur le poids des pièces ;

3° La mutalion in appellacione, portant sur le prix en monnaie de compte assigné à la pièce métallique.

Oresme trouve pourtant cinq mutations simples ; mais c’est qu'il y range :

4° La mutation in proportione. Elle provient uniquement de ce fait qu’on emploie concurremment dans la circulation deux métaux précieux, entre lesquels il faut établir un rapport de valeur. Ce rapport, le pouvoir qui l’établit peut également le muer : il y aura alors ce qu'Oresme appelle mutation #n proportione. Mais, à aller au fond des choses, cette mutation n’est pas un mode nouveau ; ce n’est qu'un cas particulier de la mutation in appellacione, cas qui mérite peut-être par son importance d'être étudié plus particulièrement, mais dont il n’eût pas fallu faire néanmoins une catégorie nouvelle, puisque, du moment qu'il y a mutation dans le rapport des métaux précieux, c’est qu'il y a forcément, pour l'un au moins des deux, une mutation tr appellacione, par rapport à la monnaie de compte.

5° Quant au dernier procédé — qu'Oresme classe le premier, probablement parce qu'il lui paraît le plus simple —- la nutation in fiqurd, ce n'est pas à propre-

en opposition avec la doctrine plus libre du Traité (Ms. lat. 16.893, ΰ 23, vo 22 col).

ment parler une altération de monnaie, si du moins, comme il le suppose, il n’est joint à aucun des autres modes. S'il se présente isolé, en effet, c’est-à-dire si l'empreinte seule est modifiée, le poids, le titre et le cours des pièces restant les mêmes, nous nous trouvons tout simplement en présence d'une refonte totale ou partielle des espèces, opération sans intérêt économique particulier. Il ne faut pas oublier pourtant que, dans le cas où le prince est autorisé à percevoir un droit de seigneuriage sur les émissions, il peut avoir intérêt en fait à multiplier les refontes, pour multiplier aussi les occasions de percevoir son droit — et c'est pour cette raison sans doute qu'Oresme, qui considère les mutations surtout au point de vue du profit que le prince compte en retirer, a cru devoir y signaler un mode particulier de mutation (1).

Sous ces réserves donc, en prenant maintenant telle quelle la classification d'Oresme, nous pouvons le suivre dans l'étude détaillée qu’il fait du mécanisme de chacun de ces procédés; nous les maintenons pourtant pour l'exposition dans l’ordre plus logique que nous avons indiqué, qui nous épargnera quelques répétitions.

a) Mutacion in materia (2)

C'est le changement dans la composition même de la pièce. L’opération peut d’ailleurs se présenter sous deux aspects, avec un degré bien différent de gravité, selon que les espèces sont faites d’un métal pur, ou d’un alliage (3). Ce dernier cas est de beaucoup le plus fré-