Cf. 2t partie, tnfra,p

>. En somme, le système qu'Oresme a préconisé dans sa dernière leçon est celui qui est encore en vigueur chez nous ; en Angleterre, au contraire, triomphe, comme on sait, le système théoriquement plus équitable, qui laisse à la charge de l'Etat les frais du brassage. Grâce au perfectionnement de l'outillage moderne et à la diminution parallèle des frais de l’cpération, le problème n’offre pas d’ailleurs la même importance qu’à l’époque d'Oresme.

5. Tr.,c.7, p. ro —fr. XXIV. Lechapitre XX{V dit de même: « Debet esse certæ et determinatæ quantitatis, sicut supra quemlibet marcham quæ monetaretur, duo solidi vel sic » (Tr.:c. 24, p- 132). Letexte latin ne distingue pas, comme on voit, entre le brassage de l’or et celui de l'argent. La version française pose au contraire pour chacun des métaux un taux différend. « Comme de chacun marc dor six solz, et de chacun marc dargent un soult, ou aultre gratieulx taux » (Traictie, c. 24, p. LXXIV).

frais sont moins considérables. Mais les prévisions du calcul sont toujours en pareille matière un peu aléatoires ; le prince ou la communauté pourrait, en ne prenant que la juste évaluation de ses frais, avoir quelquefois, en cas de hausse du métal, par exemple, des surprises désagréables. On doit donc, en bonne police, calculer assez largement la portion à retenir ou à Prélever, de façon à ce que les dépenses soient en tout cas amplement couvertes (abundanter) (1).

Il pourra ainsi arriver que l'opération laisse un excédent. À qui faudra-t-il alors attribuer ce bénéfice? En bonne logique, il devrait revenir à la communauté, puisqu'elle a la charge des frais; en fait, 1l est assez convenable qu’elle l’attribue à celui qui frappe la monnaie, c’est-à-dire au prince, ou au monnayer. « Et si moneta poterit fieri pro minori pretio, satis congruum est quod residuum sit distributori vel ordinatori, scilicet principi, vel magistro monetarum, et sit quasi quædam pensio » (2).

Seulement, un danger est à craindre, que ce mot de pensio met immédiatement en évidence. Puisque le prix des espèces doit être calculé de façon que toujours les frais de la fabrication soient couverts abundanter, il y a dans cet excédent habituel le germe d’un profit périodique, qui en se renouvelant, devient pour le prince une sorte de revenu, quasi quædam pensio. Mais ce profit, c’est justement ce queles feudistes appelaient le seigneuriage ! Oresme a beau s’empresser d’ajouter que ce profit devra toujours être modique, qu’il devra être déterminé

1. « Hæc autem proportio taxata debet esse tanta, quod sufficiat abundanter omni tempore pro fabricatione monetæ » (Er

CT Pole tR NE

2 Tr 0 DA 100 = Ir ATV

(certae et determinatae quantitatis) (1) ce n’en est pas moins le droit de seigneuriage sous une forme tempérée. Il y a bien cette différence, pourtant, que les féodaux y voyaient un droit domanial, un privilège direct de la souveraineté, tandis que, pour Oresme, ce n’est encore qu’une concession de la communauté, concession rendue nécessaire par l'impossibilité où l’on est de calculer Juste les dépenses du monnayage. Ce changement de base en droit n'empêche pas qu’en fait l’admission dans la doctrine du profit de seigneuriage ne soit un grave danger. Car c’est donner au prince une tentation trop forte de faire du monnayage un moyen de fiscalité et de spéculation. Peu importe en somme à quel titre juridiquement il perçoit cette redevance : par cela même qu’il la perçoit, il sera nécessairement porté à la vouloir augmenter, à la multiplier par tous les moyens.

Oresme a vu le danger : il sait que le droit de seigneuriage fut souvent la cause première des altérations de monnaies (2). [1 se doute bien que le prince, dont le bénéfice est proportionnel à la quantité de pièces frappées, sera amené par là à multiplier les émissions, pour renouveler plus fréquemment son gain, à démonétiser sans raison les espèces en cours, pour avoir occasion de frapper à nouveau (quia vult plus fabricare de moneta, utex hoc habeat plus de lucro, et hoc est prava cupiditas, in praejudicium et damnum totius communitatis) (3).

D’autre part, on doit prévoir aussi que le prince, fixant à son gré le prix de la monnaie, sera tenté d'élever insensiblement le seigneuriage à un taux toujours plus

ne ph piton (rALRXIV 2. Vuitry, Etudes sur le régime financier de la France, IL, 551. ST to proper tr. XXIX:

haut, où le remboursement des frais de la frappe ne sera plus qu’un prétexte. Oresme est obligé de lPexhorter alors à se contenter d’un profit modéré (su/fficienter, satrs parva pensio)(:) en lui montrant qu'un gain excessif serait à la fois immoral et dangereux « pour les énormes maulx qui a cause de telles exactions et detestables mutations de monnoies peuvent advenir » (2). En fin de compte, il est forcé de demander que cette quotité soit fixe, et déterminée par la loi, de manière que le prince ne puisse l’augmenter sans le consentement de la communauté (3). C’est peut-être 1à circonscrire le mal, ce n’est pas à coup sûr le trancher dans sa source.

Pour nous, en effet, là est le point faible de la doctrine d'Oresme : l’admission du droit de seigneuriage, tout restreint qu'il soit (4), fait chanceler la théorie. Ne lui reprochons pourtant pas trop son hésitation ; 1] était déjà singulièrement hardi à cette heure de considérer le seigneuriage royal, non comme un droit, mais comme une tolérance, et il eût certainement paru ridicule de prétendre constituer le prince en perte sur la fabrication. Nous verrons pourtant que quelques légistes italiens avaient dès lors une vue plus nette de la difficulté, et que Bartole en particulier (5) la lève très élégamment, par l'institution d'un impôt spécial qui couvrira les frais de l'opération.