LISTE DES MANUSCRITS

Aux archives de l'État, à Namur :

Correspondance du Conseil provincial de Namur avec le Gouvernement général des Pays-Bas.

Aux Archives de la ville d'Anvers :

Archives de la Vierschaere.

Correspondance du Magistrat d'Anvers avec le Gouvernement général des Pays-Bas.

Aux Archives de la ville de Bruxelles :

Recueil manuscrit de pièces intéressantes, dit Recueil de Brenart, 21 vol. in-f°.

Aux Archives de la ville de Gand :

Adviesen criniineel.

Bouc van den crime.

Crimineele briefwisseling.

Crimineele processtukkcii.

Crimineele vonnissen.

Hegister van crimineele sententien.

Rekeningen Chastelet en Tuchthuys.

Aux Archives grand-ducales de Luxembourg :

Correspondance du Conseil provincial de Luxembourg avec le (iouvernemenl général des Pays-Bas.

Aux Archives de l'Empire, à Vienne :

Correspondance du Ministre plénipotentiaire des Pays-Bas avec le Chancelier d'État,

à Vienne.

Correspondance du Gouverneur général des Pays-Bas avec l'Empereur et l'Impératrice. Origin. Protocolle des Nioderlândischen Départements der Staatskanziei. Berichte. — Weisungen .

iiE Valeriola, Jnstilutiunes criminalcs, manuscrit n" 21715 de la Bibliothèque de Bourgogne.

G. DE Wynants, De publias jutliciis, manuscrit n° 14154 de la Bibliothèque de Bourgogne.

Idkm Remarques su?- les onlonnaiires du Conseil de Brahaiil du lô avril 16()i,

manuscrit 14ol5 de la Bibliothèque de Bourgogne.

Ordiniiiauces, décrets, actes, déclarations, instructions, copies, avis et autres pièces intéressantes des Etats, etc., aux Pays-Bas, manuscrit lo215-15284 de la Bibliothèque de Bourgogne.

Ph. i)k \Vui.i-, Concordance et discordance (jénérale de toutes les coutumes décrétées de la Handre, 1709. [.Manuscrit appartenant à M. E. Varenbergh, conseiller provincial îi (iand.)

KT DES IMPHIMkS CONSULTES.