ESSAI DE PHYSIOLOGIE CHIMIQUE

ETUDES DE DYNAMOCHIMIE

SOCGIETE D'KDITIONS SCIENTIFIQUES PLACK BE L'PCOUE 08 MERECIE

4, Rue Antoine-Dubois, + 1893-93

fac similé de l’édition de la S.E.S. 1892-1893

Francois JOLLIVET-CASTELOT

éAOUBgohe

La loi du 1] mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées a l’usage privé du copiste et non destingées a une utilisation collective » et, d’autre part que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’ illustration, « toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans Je consentement de \’auteur ou de ses ayant-droit ou ayant-cause, est illicite » (alinéa ler de I’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefacon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.