ASS12MBLÉBS PROVINCIALES ET COMMISSIONS INTERMÉDIAIRES

Sur les Assemblées provinciales, et en particulier celle de la haute Normandie, les documents sont de différentes sortes :

1° Écrits antérieurs à la réforme de 1787; 2<* procès- verbaux et écrits contemporains ; 3^ écrits modernes. Les principaux sont :

— 1^ Mirabeau (père). Mémoire sur C utilité des États provinciaux, 1750, in-12, Rome Lf 95/94, inséré dans VAmi des hommes, 4* partie, La Haye, 1759.

— Mirabeau. Lettres sur la législation, tome II, 1775.

— D'Argenson. Considérations sur le gouvernement^ 1764, 8% Lb 38/969 A.

— Le Trosnb. De V administration provinciale et de la réforme de VimpoL Bâle, 1779, in-4o, Lf 95/18.

— GoNDORCET. Essai sur la constitution et les fonctions des Assemblées p7*ovinciales, 1787. (Œuvres, édit. O'Connor. Z, 28.857.)

— Dupont de Nemours. Œuvres posthumes de M. Turgot ou

BIBLIOGRAPHIE XXW-

Mémoire de M. Turgot sur les administrations provinciales. Lausanne, 1787, 8% Lb 39/370.

— Neckkr. Mémoire donné au roi en 1778, s. 1. n. d. in-4^ Lb 39/285.

— Negkbr. De V administration des finances, 3 v. 8®, 1784,

Lf76/7.

2* Les procès-verbaux des Assemblées provinciales. Celles

créées par Necker et celles créées par Loménie de Brienne se trouvent à la série Lk*5. .

Pour rassemblée de haute Normandie et sa Commission intermédiaire, il faut consulter : Pf^ocès-verbal des séances de VAs- . semblée provincialede la généralité de Rouen ^ tenue à Rouen * dans le mois d'août 1787. Rouen, 1787, 4*» (44 jpages). lîibl. Mun.de Rouen U., 1363.

— Procès-verbal des séances de V Assemblée provinciale de la généralité de Rouen, tenue aux Cordeliers de cette ville, aux mois de novembre et de décembre 1787. Rouen, Seyer, 1787, Lk 15/41 .

Il contient le rapport de Thouret mentionné plus .haut.

— Rapport des travaux de la Commission intermédiaire de haute Normandie depuis leiQ décembre \1%1 jusqu'au \^juiU let 1790. Rouen, Oursel, 1790, 4% Lk 15/44.

UippEAu. Les Assemblées provinciales en Normandie et le Parlement de Rouen. Paris, Aubry, 1869, 8®, formant le tome V du Gouvernement de Normandie au xvii* et au xvm* siècle, du même, Lk 2/1260.

La manière dont M. Hippeau édite les textes a été Tobjet d'une critique aussi sévère que méritée de la part de M. Bridrey (Cahier de doléances du bailliage du Cotentin, Introduction),

En ce qui concerne les Assemblées provinciales, nous devons constater que Fauteur ne publie pas intégralement les textes. Il omet, par exemple, le rapport sur les impositions. Rien ne distingue le rapport de procureur-syndic de ceux des bureaux.

On lira avec intérêt les opuscules suivants d'un parlementaire, l'avocat Delafoy, ennemi de Thouret et des Assemblées provinciales et grand admirateur de Tancienne constitution normande.

— Anonyme. Parallèle des Assemblées provinciales établies en Normandie avec l'assemblée des trois États de ce duché. 1788, 8% Lb 39/798.

— Anonyme. Suite du parallèle.., Lb 39/799.