Condamnation A mort ik 1 unanimité
par le 2« conieil de guerre d« Labèdoyère « coupable de rébellion et de trahison. »
19. ~ Execution d« Labèdoyère. Lai IS soldats qui en sont chargés reçoivent chacun une gratification de 3 francs que la veure est obligée de payer
Septembre.
1. — Condamnation à cinq ans de bannissement d'un mendiant, I ran(;ois-Charles Rover, qui dans la rue Saint-Germain-l'Auxerrois, le 15 juillet, a crié : Vive TEmpereur! Vive Napoléon jusqu'à la mort! a frap[>é ensuite le sieur Denlu libraire et a crdché sur la llcur du lis « qui détorail le sieur Clère. » — Inslallation dans l'église du collège de Lisieux, rue Saint-Jean de Beauvais, de la première école d'enseignement élémentaire, méthode Lanoaster.
26, — Signature à Taris du Traité de la Sainte- Alliance.