DEUXIÈME PARTIE. — HISTOIRE JURIDIQUE ?AÔ
Il est si vrai que, d'une façon presque absolue, si Ton fait allusion au nombre des échevins dans leur existence officielle, on ne comprend certainement que ceux de Douais 1.2. En thèse générale, cette quantité, à l'exception d'un minimum toujours essentiellement requis, pouvait, ou non. être indéterminée. A priori, elle ne devait jamais être inférieure à deux : ce chiffre se rencontre le plus fréquemment dans la justice, soit surtout pour la juridiction gracieuse ^, soit pour la prise des trêves collectives ^ ou la justice civile pénale individuelle ^ ; en matière économique, pour voir « ardoir .) de fausses mesures ^-''. il n'en est pas autrement. Le nombre exigé .en principe est simplement, on le sait, une application de la règle bien connue au Moyen-Age des deux témoins ^. En fait d'ailleurs, et sans qu'on en sache les motifs, il était quelquefois un peu dépassé ^. Mais cette réserve étabHe. le nombre des membres du Magistrat peut d'abord ne pas être réglementé, c'est même le cas le plus fréquent, et quand on manque d'indications à ce sujet, il n'est pas possible d'émettre aucune conjecture. Le plus vaguement, on se contente de dire que « les » échevins ont agi. ce c^ui semble plutôt prouver que
1. Documentairement, le nombre des échevins, réunis dans une circonstance donnée, ne semble dépasser douze poui- atteindre quinze, donc le masimvun moins un, que dans quatre cas seitlement, tous de fé\Tier 1305, émanant de l'échevinage sortant du patriciat, et d'ailleiu'S importants : ce sont ses trois condamnations des membres de l'ancien Magistrat de la petite bourgeoisie f Finances, P.J. 70-72) et l'autorisation qu'il s'accorde à luimême du port des armes pendant l'année suivant sa sortie de charge (P.J. 883).
2. il en sera de même dans le « Conseil > , voj-. plus bas « B .
3. Voy. plus loin § 13^'^ : ce principe apparaît particulièrement dans certains documents soit primitifs, soit s'étendant de 1369 à 1373, à la suite des changements diplomatiques de la constitution de 1368, et dans lesquels l'échevinage déclare d'une façon expresse que c'est par devant deux de ses membres que l'acte a été proprement passé et qu'ensuite les assistants I tesmoignierent » devant le reste du Magistrat, qui ajouta foi à levxr déclaration (Voy. P.J. 1264).