‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 597 sur 997 · DEUXIÈME PARTIE. HISTOIRE JURIDIQUE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE. HISTOIRE JURIDIQUE

de son côté, se voit interdire l'entrée de la cité, et s'il y pénètre, il est assimilé exactement à l'habitant ^. Ainsi, les coupables, par leur condition générale, rappellent bien les anciens « vargi » ou « outlaws )) : ils sont exactement « espaisies ^ i' et il ne leur reste en effet, s'ils le peuvent, qu'à s'enfuir ^.

De ce côté encore, le pouvoir urbain respecte ou doit respecter les droits anciens de la famille, mais ce n'est toujours que d'une façon exclusivement partielle. Il s'incline devant la paix primitive du lignage, et s'il sépare le coupable de ses parents, il ne fait pas de ceux-ci ses ennemis directs. Mais, cette réserve reconnue, ce lien limité et ce cercle restreint vont se trouver enfermés et enveloppés dans d'autres plus généraux et plus étendus et c'est dans l'intérêt de leur maintien que l'autorité, qui les a établis et qui en demeure responsable, a naturellement le pouvoir d'en exclure ceux qui les ont brisés ou violés : quiconque va à l'encontre des devoirs nécessités par la paix urbaine, ne doit plus avoir la jouissance de ses droits. Inversement, la sentence accorde aux bénéficiaires qui en profitent encore, membres de l'autre lignage ou de la communauté, la faculté de punir au besoin d'eux-mêmes les réprouvés ayant cessé d'appartenir à u la loy ». Ce n'est plus à vrai dire qu'une pure permission, et à cet égard un changement essentiel doit s'être en effet produit. La coutume primitive ordonnait expressément de tuer les gens proscrits ^ ; la législation communale énonce simplement que, si le hasard amène un rapport quelconque avec eux, les conséquences, si violentes soient-elles sans doute, n'entraîneront pour leur auteur aucune pénalité. Cette différence doit être due, sinon à l'amélioration sociale des mœurs, du moins à la transformation déjà partielle-

Page 1