COMMUNAUX OU AUX DROITS DE PARCOURS
Il en est ainsi à Avot, Ampilly-le-Sec, Arceau, Barjon, Belleneuve, Beneuvre, Bourberain, Chazeuil, Corcelles-les-Monts, Champdôtre, Chaume-les-Selongey, Courtivron, Darois, Etaules, Foncegrivc, Flageyles-Auxonne, Grancey-le-Château, Flaeey, Magny-Saint-Médard, Marsannay-le-Bois, Marey-sur-Tille, Messigny, Poncey-les-Athée, Pont, Saint-Maurice-sur-Vingeanne, Poiseul-les-Saulx, Saint-Seine-sur-Vingeanne, Soirans-Fouffrans, Saulx-le-Duc, Saussy, Tréclun.
Les documents les plus importants par le témoignage direct qu'ils nous apportent sont les Registres de Délibérations. Malheureusement
1. En général c'est l'avisé archiviste que fut M. J. Garnier qui s'est préoccupé de préserver le document des négligences possibles en le versant au Dépôt central. A d'autres fois, les communes, comme Tarsnl par exemple, ont verso spontanément leurs richesses. S'il en avait toujours été ainsi, on n'aurait point à regretter des disparitions, comme par exemple la perte, en 186S, de l'original île la Charte d'affranchissement de Grancey-le-Château.
2. Ces registres paroissiaux d'état-civil se rencontrent un peu partout, Mai§ parfois ils prennent uu intérêt particulier. Tu! est le cas, par exemple, des deux premiers volumes de registres paroissiaux de Til-Chàtel, depuis 1628, qui renferment des renseignements sur les événements locaux, entre autres sur les invasions des Croates et des Gahans (1636-1639). Il en est de même de cinq volumes de registres paroissiaux conservés à Val-Sueon, où on trouve des notes sur la température et les récoltes (1693, 1701, 1706, 1709, 1714, 1719, 1723 et 1726).
imunautés les onl pu conserver. Seules, quelques bour nporl .lit.-— onl encore une partie de leurs registres : Saint-Jean- ,/,.- Loute une suite de registres de délibérations depuis 1606. La
vill, issi des registres de comptes depuis 1421, et de nom-
l e dépôt, qui esl certain* menl un des plus riches, o fourmi,ni la matière d'un intéressant volume d'inventaire .dit le savanl archiviste départemental, M. Claudon (1).
sède une suite de registres de délibérations depuis 1420 % Le dépôl est aussi assez riche : les registres de comptes remontent à . : el les rôles d'impôts jusqu'à 16 i6. Mirebeau possède le registre des délibérations de 1656 à 1673, dont l'intérêt esl considérable pour la période que nous étudions. Les -verbaux des délibérations de 1694 à l'an IV se trouvent aussi aux hives locales; ils y constituent une soixantaine de cahiers : mais des lacunes en diminuent l'intérêt. Enfin Selongey a conservé quatre Bistres de délibérations (1680-1789). Le dépôl renferme aussi quelques documents sur les bois communaux, le commerce et l'industrie.
•m les autres dépôts pouvant offrir l'intérêt d'un certain nombn iuments on peut citer : Fontaine- Française. Bète (3), Auxonne.
A Plo . on trouvera des papiers de famille (1649-1783), et des
titres concernant les l".is communaux. Mais on pourra y consulter avec profil les procédures relatives aux procès de borner nvec Talant 1386-1570 . Le petit village d'Orville conserve d'intéressants documents relatifs à la chasse, aux traites foraines, aux gabelles, à la garde du château de Lux (w-wnr siècle . Les documents relatifs au droil de pâturage y onl plus d'intérêl qu'ailleurs, à cause delà faible étendue du
ritoire (283 hei Enfin on remarquera une transaction de I
rel la taille, et intervenue cuire I leur el les habitants
/> sur-l'ilh un riche dépôt, où sont conservés quatre cahiers
de l'étal-civil des protestants de 1631 à 1685. On y trouvera aussi les de police municipale de 1520 à 1(1*2; mais la plupart s.uit à I étal de fragments. On y trouvera enfin des registres de comptes depuis 1578. A />' i i onserve de nombreux titres du rviii* siècle,
dont un beau terrier de la seigneui ie de Renève de 1786 à 1787 (4 .
re d.^ documents sur les boix communaux. Talant possède les emenls de la mairie depuis 1679.
I. C'< i -i l'obligi in M. Claudon que je < I - -i > i,i matière 'le ces rensei-
li mont .
-'. i nal de 1563 à I • la Bibliothèque Munici-
o, où il < . h n° 16, fonda Baudot.
3. L'invi fait pai Simon Bridai signale des pièces d'un grand
h ont •h-|> ii ii.
■ X! lu. Il fui retrouvé par M. Claudon.
Dans les archives rurales, certaines catégories spéciales de documents peuvent être explorées avec profit. On trouvera par exemple des pièces relatives aux foires et marchés à Placey, à Til-Chàtpl et à Gémeaux. A Vernot, à Véronnes- les- Petites, on peut consulter les copies des déclarations de biens-fonds pour les droits de franc-fief (1633-1634). On trouvera des pièces de procédure relatives aux procès entre la communauté et le seigneur à Jancigny. A Avelanges, on trouvera les accords entre les habitants et le seigneur (1660-1763). Il y a d'anciennes procédures à Marey-sur-Tille ; des rôles d'impôts à Arcsur-Tille (1608 à l'an VII — avec lacunes); une déclaration des biens de la communauté à Spoy(\<>Vi ; à Licey-sur-Vingeanne, les comptes de 1661 ; des notes de comptes du curé à Sacquenay (1670-1678) ; un plan des biens communaux à Saffres (1641). On conserve à la mairie de Trouhans un manuscrit rédigé en 1793, et relatif au siège de Saint-Jean-de-Losne par Gallas.
Enfin, terminons en mentionnant que quelques communes ont envoyé aux Archives Départementales leurs ballots d'archives communales, pour que celles-ci y soient classées et inventoriées. C'est au Dépôt central qu'on peut donc actuellement consulter les archives de Saulxle-Duc et Marsannay-le-Bois <\).
Archives de la Chambre des Notaires. — La plupart des actes notariés des notaires dijonnais, aux xvne et xvmp siècles, se trouvent en dépôt dans les Archives de la Chambre des Notaires de Dijon, rue Verrerie. Ces archives contiennent aussi une partie des actes des notaires ruraux de la région correspondant à l'arrondissement actuel de Dijon.
Les actes antérieurs se trouvent en général au Dépôt des Archives Départementales. Mais beaucoup des actes du xvme sièle se trouvent encore dans les Archives particulières des études.
Le livret indicatif (2) des notaires de l'arrondissement de Dijon donne pour chaque notaire ancien l'indication du dépôt où se trouvent ses archives.
1. Nous ne mentionnons pas les copies des actes d'affranchissements que
les municipalités conservent jalousement, mais qui ont été publiés par M. Damier.
2. Ce livret explicatif est imprimé, el se trouve notamment aux Archives Départementales.
