LIVRE P'. — LES HABITANTS

CHAPITRE !•'.— Les Droits de Bourgeoisie.— Caractère et privilèges des Villes. — Différence de leurs institutions. — Leur importance politique et provinciale. — Préséances. — Cité, bourgs et faubourgs.

— I^a cité. — Ses anciennes prérogatives. — Inégalité entre les habitants des villes et ceux des campagnes. — Attraction exercée par les villes sur les campagnes. — Adîcnission des nouveaux habitants dans les villes. — Précautions fiscales. — Autorisation de domicile et de séjour. — Expulsion des étrangers non autorisés. — Droits d'habitantage.— Taxes en nature et en argent.— Admissions gratuites. — Droits de bourgeoisie. — Bourgeois du roi et forains.

— Conditions requises pour être reçu bourgeois des villes. — Bourgeois-nobles. — Privilèges des bourgeois. — Exemptions d'impôts royaux. — Droit de franc-fief. — Juridictions spéciales. — Villes d'arrêt. — Port d*armes.— Droits de chasse et de pèche.— Serment des habitants. — Le pouvoir central et les bourgeois des villes.. . 1

CHAPITRE II. — Les Corps et Corporations. — Multiplicité des associations dans les villes.— Hiérarchie des diverses communautés.

— Le clergé.— Défense de ses intérêts.— La noblesse.— Son peu d'influence. — Officiers de justice. — Leur pouvoir. — Offices. — Acquisition des offices. — Plaintes contre les gens de justice. — Divisions. — Corporations des marchands. — Leur importance. — Corporations d arts et métiers. — Luttes et divisions entro elles.

— Caractèro nécessaire et légal des corporations. — Leurs statuts, leurs droits, leur administration. — Chefs et représentants élus. — Assemblées des corporations. — Leurs fêtes patronales. — Les confréries.— Maîtres et compagnons. — Assemblées des compagnons proscrites. — Francs-maçons. — Rôle militaire, politique et municipal des corporations 2i

554 TABLE DBS MATIÈRES.

CHAPITRE m.--* Les Assemblées générales.— Réunions nombreuses dans les villes. — Assemblées générales des habitants. — Leur convocation et leur tenue. — Délibérations.' — Assemblées d*Aix et de Nîmes. — Attributions des assemblées. — Esprit d'indépendaiice. — Tumulte et désordres. — Lettre de l'intendant de Bourgogne. — Réduction des assemblées directes en assemblées représentatives. — Assemblées de paroisses et de corporations pour la nomination des membres des assemblées générales. — Séances et rangs des membres. — Vote motivé par corporation. — Assemblées illicites.— Syndicats et opposition légale. — Deux modes d'assemblées usités pour les élections de 1789 39

CHAPITRE IV. — Les Élections municipales. — Droit d'élection. — Edits de 1579 et de 1629.— PriDclpe de l'élection.— Diversité des systèmes. — Suffrage universel. — La populace. — Suffrage restreint.

— Domicile.— Cens électoral. — Exclusion des habitants des faubourgs. — Vote par paroisses et compagnies. — Suffrage à deux degrés. — Election des délégués par les paroisses, les quartiers et les corporations. — Influence des communautés d'arts et métiers.

— Suffrage à trois degrés. — Suffrage des conseils de ville. — Conseils renforcés. — Présentation par les conseils. — Suffîuge combiné. — Emploi du sort. — Réduction des électeurs par le sort.

— Elections de Rethel, du Puy, de Marseille. — Assemblées électorales.— Messe du Saint-Esprit. — Appel et protestations. — Discours de l'orateur de la ville. — Modes de votation. — Acclamation. — Défilé des électeurs. — « Voie de royer. » — Scrutin secret. — Dépouillement du scrutin. — Brigues et monopole. — Corruption et agitation électorale. — Repas. — Réunions. — Désordres. — Protestations. — Annulation d'élections SO

CHAPITRE V. — L'Intervention de l'État. — Intervention de l'Etat dans la nomination des magistrats municipaux. — Nomination par le roi sur une liste de trois candidats. — Nomination par les seigneurs ou l'intendant. — Intervention dans les élections. — Éloignement des électeurs. — Pression exercée sur les candidats. — Candidature officielle. — Lettres de cachet. — Violation et garantie des privilèges. — Election du prévôt des marchands de Paris. — Candidats imposés.- — Le gouverneur de Bourgogne.— Edit de 1692.

— Créations et suppressions des offices. — But fiscal.— Rachat par les villes. — Maintien en grande partie des élections. — Acquisitions

d'offices. — Refus des villes de les acquérir. — Rachat imposé aux villes et aux provinces. — L'homme vivant et mourant. — Administration par commission. — Pays d'État. — Offices en Languedoc et en Bourgogne. — Persistance des élections. — Les règlements de 1787 et les cahiers de 1789 70