LIVRE V. — LES JURIDICTIONS

CHAPITRE P'. — Le Droit de Justice. — Justice appartenant aux villes. — Ses avantages. — Haute, moyenne et basse justice. — Suppression de leur juridiction civile. — Juridiction criminelle. — Les jurats et les capitouls. — Juridictions particulières. — La vicomte de l'eau à Rouen. — Diversité des attributions. — Gratuité de la justice municipale. — Justice seigneuriale des municipalités.

— Multiplicité des juridictions de toute nature. — Ressorts. — Prisons des villes. — Déplorable organisation et améliorations. — Droit des maires de faire enfermer les bourgeois. — Prisons des hôtels de ville. — Bourreaux. — Droit de havage. — Variété et publicité des supplices. — Exécutions en effigie 318

CHAPITRE n. — La Pouce. — Juridictions de la police. — Création de lieutenants généraux de police. — Diversité des modes de juridiction. — Auxiliaires des magistrats. — Apaiseurs. «— Commissaires, dixainiers.— Agents salariés. — Gratuité des jugements de police.

— Divers genres de police. — Abus des charivaris. — Auberges et cafés. — Jeux. — Intervention dans la vie privée. — Répression du luxe. - Charlatans et spectacles forains. — Police des mœurs. — Salubrité. — Balayage et enlèvement des boues. — Sécurité et facilité de la circulation. — Usages difficiles à réformer. — Les enseignes. — Marchés. — Réglementations. ^- Taxes. — Boulangers.

— Leurs rapports avec Tautorité. — Bouchers.— Précautions d'hygiène.— Vente du poisson. — Approvisionnement. — Halles et marchés au blé 329

CHAPITRE III. — Les Règlehbnts du Commerce et de l'Industrie. — Excès de protection. — Juridiction consulaire. — Election des jugesconsuls. — Bourses. — Jurandes et communautés.— Multiplicité des corporations. — Statuts et règlements. — Liberté du commerce à Auxerre. — Juridiction des échevinages et de la police sur les corporations. — Réception des maîtres. — Contrôle des poids et mesures. — Police de l'imprimerie. — Police des métiers. — Intervention de l'Etat dans la surveillance des manufactures. — Juridiction des ailles à cet égard. — Visite des objets fabriqués. — Inspecteurs des manufactures. — Bureau central du commerce. — Chambres et députés du conunerce. — Transformation du commerce et de l'industrie. — Décadence des foires. — Substitution du travail collectif au travail individuel. — Crises conmierciales. — Augmentation du nombre des compagnons au xvm^ siècle.. . 345