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1 ■ onduite.

ifrage proprement dit .-> opère par |; force majeure . i nné par uni I

Ion taire, il n y u plus naufragt

11 existait anciennement sur touti ■ naufrage, en vertu duquel on effets de ceux qui avaient le malheur di Cet usage a été aboli, mais divers textes onl accordé des droits aux personnes qui opèrent le sauvetage.

Le code pénal édicté une 1 nd< coni rc toute

pet sonne qui, le pouvant, a refusé ou négli d un naufrage, de prêter le secours dont 1