RER
de troupes, le ministre de la guerre déclare ouverte la période où les populations sont dans l'obligation de fournir les prestations nécessaires. Le droit de réquisitionner est délivré en principe aux fonctionnaires de l'intendance, aux officiers d'approvisionnement et, lorsque cela est nécessaire, aux capitaines commandant les compagnies, escadrons ou batteries, et aux commandants de détachements. Il est délivré aux chefs de corps ou de service des carnets à souches d'orrfre.s de réquisition. Les réquisitions sont toujours formulées par écrit et signées ; il est toujours délivré un reçu des prestations fournies. Toutes les prestations donnent droit à des indemnités.
Une commission nommée dans chaque département par le ministre de la guerre est chargée à évaluer les indemnités dues aux personnes et aux communes qui ont fourni des prestations. Le maire adresse à la commission un état de toutes les personnes qui ont fourni des prestations. Les contestations sont portées devant le juge de paix.
Réquisitions de troupes. Les autorités civiles qui jouissent du droit de requérir la force armée sont : les présidents du Sénat et de la Chambre des députés, les préfets, sous-préfets, maires, adjoints, procureurs généraux, présidents de cours ou de tribunaux, juges d'instruction, juges de paix, commissaires de police, et, dans les cas urgents, les officiers et sous-officiers do gendarmerie.
L'autorité militaire ne doit agir que d'après les réquisitions des autorités civiles et. autant que possible, après s'être concertée avec elles. Les réquisitions doivent être faites par écrit, nettement motivées, datées, et signées par l'autorité requérante
Quel que soit le motif de la réquisition, si elle est formulée dans les conditions de la loi, elle est d'abord exécutée. Celui qui la reçoit n'a pas le droil de la juger.
Avant de faire usage de ses armes, le commandant de la troupe, lorsque la soudaineté de l'attaque ne lui en enlève pas les moyens, doit avertir les assaillants, soit par un ou plusieurs roulements de tambour, soit par une ou plusieurs sonneries de " garde à vous », soit par des avis répétés à haute voix, que l'emploi des armes va être ordonné. Avant d'agir, il laisse s'écouler autant de temps que le permettront la sécurité de sa troupe ou la conservation des postes confiés à son honneur militaire,
Réquisition des chevaux, juments, mulets, voitures et automobiles. Le recensement des chevaux et voitures attelées est fait par les soins des maires, tous les ans pour les animaux, tous les trois ans pour les voitures attelées de chevaux ou do mulets, autres que celles affectées au transport des personnes ; tous les ans pour les voitures automobiles.
L'opération s'effectue dans chaque commune à l'endroit désigné par l'autorité militaire, en présence du maire ou de son suppléant légal. Il y est procédé par des commissions mixtes, désignées dans chaque région par le général commandant le corps d'armée. Le recensement est effectué sur la déclaration obligatoire des propriétaires, et au besoin d'office.
Dès la réception de l'ordre de mobilisation, le maire est tenu de prévenir les propriétaires
Ceux qui n'auraient pas conduit leurs animaux ou leurs voitures attelées ou automobiles au lieu indiqué par la réquisition sont passibles d'une amende. L'autorité militaire a le droit d'acquérir, par voie de réquisition, pour compléter et entretenir l'armée au pied de guerre, des chevaux, juments, muleta, mules et voitures attelées ou automobiles. La m qui sition de ces animaux et voitures, qui précédemment ont été recensés, est ordonnée, en cas de mobilisation, par décret du président de la Republique. Cette réquisition est alors effectuée par des commissions mixtes.
Réquisition en territoire ennemi. Dans la guerre continentale, la propriété privée deit être respectée par les belligérants ; mais ce principe n'est pas incompatible avec la faculté des belligérants de l'iap per de réquisition le pays ennemi, dans le but de satisfaire aux besoins et a l'entretien de l'année d'invasion. On appelle réquisitioii l'ordre donné; par des officiers ou des fonctionnaires a ce quajttfléfi, aux communes ou aux particuliers, de fournir des hommes pour des corvées ou des services, ou des choses, comme des provisions de diverses natures : victuailles, vêtements, chevaux, etc., mais non des sommes d'argent : les sommes d'argent qu'un belligérant réclame à son ennemi sont des contributions de guerre.
réquisitionnaire [ftù-zitsûQ-ntVrt n. m. soldat appelé par la réquisition.
réquisitionnement [ki-^i-si-onerman o.ro.
Action de réquisitionner. (Peu us.)
réquisitionner [in -zi-si-o-n ■'] v. % m, m u
réquisition : réquisitionner des vivres.
réquisitoire [ki-zi] n. m. Acte de réquisitiun. que fait par écrit le ministère public dans un tribunal. Discours ou écrit contenant des griefs d'accusation : le réquisitoire doit précéder la plaidoirie. Par e-xt. Reproches qu'on accumule contre quoiqu'un.
— Encycl. Dr. Dans la pratique criminelle, le mot réquisitoire est pris en deux sens différent* : d'une part, il désigne les actes contenant réquisition, les demandes, les conclusions que formulent par écrit les magistrats du ministère public (c'est en ce sens que l'on dit réquisitoire de mise en liberté, réquisitoire de non-lieu, en parlant des demandes de mise en liberté, de non-lieu, dont le parquet saisit le juge d'instruction).
D'autre part, on donne le nom de •• réquisitoii •• à la plaidoirie du ministère public devant les juridictions répressives, qui constituent le développement des moyens sur lesquels se fonde l'accusation. Ce réquisitoire précède la plaidoirie de l'avocat.
réquisitorial, e, aux [Ja\zi] adj. Qui tient
du réquisitoire : plaidoyer réquisitorial.
réquisitorien, enne adj. syn. de Etiquiai-
torial. (Peu US.)
Requista,rh. l.dec. (Aveyron\ arr. et h 50 loi: de Rodez, entre le Tarn et le Oiffou; 2.5bû h. Poteries. — Le cant. a 7 comm. et 8. 41m h.
requitter [lU-té] v. a. Quitter de nouveau.
rèrefief n. m, (du lat. rétro, en arrière, et 'e fief). Arrière lief
rèrevassal n. m. (du lat. rétro, eu arrière, et de vassal). Arrière-vassal.
Rerum nuvarum, le rencyelioue
?ur la Condition des oui» pr«, quele pape U -Mil
publia le 16 nuu 1891
resacquer ; t. Mat mie. Tirer à sol :
n taeguer I aners
resacrer frrd * i 3acrer Je nouveau.
resaigue n, f Pêch. syn de assiQUi-
Résal [Anaè-Henrj . ingénieur français ai a. Plombières, m. & Annemasse 1828 1896 s'est Bpéeuv lis.: dans la mécanique Membre de 1 Académie des Bcienoes i>t.i ; - son fils. Louis 'i ln Victor Amb, ingénieur, ru* a Besançon en 1N5V, a construit les (.nuis Uirabeau et Alexandre-III.
resaler [re-sa-té\ v. a Saler de nouveau.
resalir [re-sa] v. a. Salir de nouveau.
resaluer [re sa-fun \ :* Saluer de nouveau.
res angusta doini, mois lat, Btgnil /»' maiores minuro'.» à /<! moùon. La pauvreté au logis, cest. dit Juvénal (Satires, III, 166), ce qui empêche souvent l'honnête nomme de percer.
resarceléf ô '^re-sar] adj Bt<i*. Se dit de toute place honorable dont le bord présente un met d'un émail particulier, qui règne a une distance du bord égale à sa propre largeur.
resarcir [re-sarl v. a, (lat retordre Réparer, raccommoder en refaisant a L'aiguille Le tissu de l'étoffe.
resarcissage [re-sar-si-sa-je a m. Action de regarnir, de remplir les vides et les trous dus a un défaut de fabrication dans 1rs velours.
resarcisseuse [rersar~si-$eu~xe] n. et adj. f.
Ouvrière qui resarcil
resarciSSUre [sar-si-SU-re] n. f. Action de resarcir.
resarcler re-sar-klé] v. a. Sarcler de non veau.
resaucer re so-séj v. a. Saucer de nouveau.
résazuritie n f. Compost- tiré delà réaorcïne et qu'on emploie dans l'industrie de la teinture.
rescapé ou rescappé \rès-ha-pé\ e adj. etn.
(forme picarde altérée de réchappé). Sorti sain et sauf d'un danger ou d'une catastrophe. (S'est dit à l'origine des mineurs échappés a l'explosion de grisou de Courrières, en 1906 re se elle me lit [re-sè-le-man] n. m. Action de
resceller.
resceller 're-sè-lé] v. a. Sceller de nouveau.
Reschen, village d'Italie (Tyrol) ; 469 hab. Donne son nom au col de Rescnen-Scheideck, qui limite à 1 E. le massif de l'Ortie r et l'ait communiquer Landcck sur l'inn) avec Meran 'sur le Passer, près de son confluent avec l'Adige .
rescif n- m. Orthographe anc. du mot récif.
rescindable -ês-sin] adj. Qui peut être res cindé : contrat rescindable.
rescindant [rès-sin-dan], e adj. Qui donne lieu à la rescision : circonstances rescindantes. N. m. Dr. Demande tendant à taire annuler un acte, un jugement.
rescindement rès-sin-de-man n. m. Action
de rescinder. Action d abattre un édifice.
rescinder rèssin-dê] v.a lat.resctntfere). Or. Casser, annuler: rescinder une convention.
rescîsible [rés-si-zi-ble] adj. Qui peut être rescindé.
rescision [rés-si-si on] n. f. (lat. resclssio). Dr. Annulation d'un acte pour cause de lésion : action eu rescision. Chir. Ablation d'une partie molle.
rescisoire [rès-si-zoi-ré] adj. (lat. rescissorius). Dr. Qui donne lieuàla rescision : clause resi isoire N. m. Action intentée sur le fond, après que l'acte ou le jugement ont été annulés.
rescousse [rès îtou-se] n. f. (du préf. re, et de l'anc. fr. escourre, secouer; lat. excutei'e . Nouvelle attaque. (Vi.) A la rescousse loc. adv. Cri que l'on faisait entendre autrefois dans un combat, pour demander du secours. (De là vient l'expression : venir a la rescousse.)
rescription rès-krip-si-on] n.f, (la.t. rescriptio).
Action de récrire, d'écrire eu plus de ce qu'on a déjà écrit. Ordre, mandement par écrit, que l'on donne pour toucher une certaine somme. (Vx.)
rescrit rès-kri a. m. [lat. rescriptum). Réponse des empereurs romains aux questions sur lesquelles ils étaient consultés par les magistrats et les gouverneurs des provinces. Lettre du pape (bulle ou bref), donnée en faveur de certaines personnes et pour une affaire particulière. Lettre d'ordres donnés par certains souverains sur une question particulière : rescrit impérial.
— Encycl, Dr. ran. Les rescrits de justice ont pour objet la décission sur un procès ou une contestation portés devant le saint-siège. Les rescrits de grâce concernent des faveurs accordées au destinataire : privilège, indulgence, dispense, exemption. Les rescrits mixtes partipent des deux premiers : tels sont ceux qui ont pour objet les réclamations touchant les vœux.
réseau [ré-zO] n, m. (du lat. retiolum, petit filet). Ensemble de petits rets : mettre des réseaux <'< l'entrée d'un terrier. Tissu de mailles : perruque montée sur un reseau. Objet forme de fils ou de lignes entrelacées : réseau de toile d'araignées. Enchevêtrement : réseau de routes. Fond d'une dentelle. Fig. Complication de choses : un réseau d intrigues. Anal. Entrelacement de vaisseaux sanguins, de nerfs. Optiq. Ensemble d ouvertures, de traits parallèles identiques, et à la même distance. Pliotoorav. Ecran ligné, que l'on place entre l'objectif et le modèle à reproduire, quand celui-ci est a teintes plates. (V. photogravure.) Techn. Fond dune dentelle dit fond carré dans la valenciennes et fond rond dans la dentelle d'- Matines. Réseau de chemin de fer, ensemble des lignes de chemins de fer qui couvrent un pays : les reseaur de VEt t. du Nord, de t'Eut, etc.
— Encycl. Optiq. Les réseaux employés en optîaue sont obtenus soit en traçant des traits parallèles sur une lame de verre, soit en enlevant une série de ftli'ts parallèles dans une couche métallique mince déposée sur du verre, soit enfin en traçant des traits sur une surface métallique polie et, dans ce cas, les phénomènes s'observent par réflexion. Ces réseaux produisent la diffraction de la lumière, et l'image obtenue se compose dune série de spectres d'autant plus purB que la lente (source est plus étroite et le
Ri-sétlas : a, sauvage : b. odnrant ; c, fleur ; d, coupe lie la
fleur :
, fruit.
réseau plus large. \*. diffraction obtenue dans les réseaux a nue importance capitale pour la mesure des longueurs tl onde et pour 1 analyse spectrale de la lumière.
resécable [re-së] adj. Qui peut être réséqué.
resécher [re-stf-ché] v. a. Sécher de nouveau.
résection [rt; séA sj'onl n. f. (du lat. resecan
retrancher). Chir. Action de couper, de retrancher: pratiquer la résection d'un nerf.
réséda [zé-da] n. m. (lat. reseda; de r*sedare> calmer), Genre de résédacées, renfermant des plantes herbacées, a île ors blanchâtres ou jauni très, groupées en panic u I e s terminales et dont on connaît une trentaine d espèces do
bassin méditeranéen .
Le réséda sauvage croit au bord des chemins: le rénéda des teinturiers ou gaude est une plante tinctoriale; le réséda odorant ou herbe d'an.ou-r, à fleurs d'un vert blanchâtre ues odorantes, est cultivé dans les jardins.)
résédacées r>éda-sé] n. f. pi. Famille de plantes dicotylédones super ovariées, dont le réséda est le type. S. une résédacée.
resègUe [zè-ghe] n. f. Grande tessurc de tramail, dont se servent les pêcheurs dans la Méditerranée. (On dit aussi resaigue et ressaigue.)
réseleuse [ré-se-leu-ze] n. f. (de réseau). Ouvrière en dentelle, dont la spécialité consiste à faire le réseau.
réséquer [ré-sé-fcé] v. a. (lat. resecare). Pratiquer la résection : réséçtter un os.
réservât [ré-aér-na] n. m. Dr. can. Acte parlequel le pape.se réserve la nomination et la collaiion de certains bénéfices, quand ils viendront â vaquer.
Syn. RESERVATION, RÉSERVE.
réservataire [ré-zèr-va-tè-re] adj. et n. m.
Dr. F'ersonne qui a droit à une réserve.
réservation [ré-zèr~va-si-on] n. f. Dr. Action de réserver : réservation faite de tous tnes droits.
résewe [ré-sêr-ue] n. f. (de réserrer). Action de réserver : faire donation de son bien sous réserve. Chose réservée. Toute surface soustraite momentanément à l'aide d'un isolant ou autrement â l'action d'un colorant, d'une encre, d'un acide, etc. Partie de l'armée qu'on n appelle sous les drapeaux que lorsque les circonstances 1 exigent. Partie des services (personnel sanitaire, d'étapes, commis et ouvriers, etc.) dont les unités sont groupées en vue de combler les vides qui se produisent au cours des opérations de la guerre. Troupes réservées un jour de bataille et prêtes â se porter aux endroits où leur présence devient nécessaire (dans ce sens, s'emploie plutôt au plnr ), Portion de bois qu'on réserve dails une coupe, qu'on laisse croître en haute futaie. Canton de chasse ou de pèche, qui est réservé pour celui à qui il appartient ou pour le repeuplement. Dr. Portion de la succession dont le défunt ne peut pas librement disposer : la réserve qiti s'oppose à la quotité disponible est constituée au profit des héritiers légitimes. Fig. Restriction: l'amitié n admet point de réserve. Discrétion, retenue : parler sans réserve. Se tenir sur la réserve, se tenir sur ses gardes. N. f. pi, Dr. Protestation qu'on fait contre le sens d'un acte que l'on accomplit. Réserves nutritives, parties de l'alimentation qui, après avoir été digérées ou absorbées, sont déposées dans certains tissus sous une forme plus ou moins insoluble. Dr. can. Y. réservation. Loc. adv. : Sans réserve, sans exception. Sous toute réserve, en faisant la part de toute opposition éventuelle, de toute rectification possible. En réserve, h part, de coté : mettre en réserve. A la réserve de, loc. prép. A l'exception de. Loc. conj. : A la réserve que, excepté que.
— Encycl. Physiol. Réserves nutritives. Ce sont les parties de l'alimentation qui. tout en ayant été digérées et absorbées, n'ont pas été utilisées et se déposent dans certains tissus. On distingue chez les animaux comme chez les végétaux des réserves d'hydrate de carbone (glycogene, amidon, sucre] de graisse, de matières protèiques. de matières minérales, etc. Les réserves nutritives constituent la plus grande partie de certains œufs (œufs des oiseaux) et sont destinées à pourvoir à la formation des organes de l'oiseau ou aux besoins qui nécessitent un travail considérable. L'accumulation des réserves peut conduire à un état morbide fobésitél et leur disparition à la maigreur et à la consomption.
— Dr. CiV. V. QUOTITÉ DISPONIBLE.
— Milit. V. service militaire.
réservé [ré-zèr^vfy e adj. Discret, circonspect: langage réservé. Cas réservé, péché dont le pape ou l'évèque peut seul absoudre. N. : faire te réservé.
réservément [ré-zèr-véman] adv. D'une manière réservée.
réserver [ré-zèr-vè] v. a. (du lat. reservare, conserver). Mettre à part quelque chose d'un tout : réserver une part de butin. Garder pour un autre temps, pour un autre usage : réserver quelque argent pour les besoins imprévus. Fi'/. Destiner: à quoi réii rvez vous cela ? Se réserver v. pr. Attendre : se réserver pour une autre occasion. Seréservcr à ou de fa-re quelque chose, remettre a faire celte chose quand on le jugera convenable.
reservir Ire-sèr] v. a. Servir de nouveau : reservir les restes. V. n. Faire un nouveau service. Etre de nouveau soldat.
réserviste \rè-zèr vis-te] n. m. Homme faisant partie de la réserve de l'armée : les réservistes sont convoqués pour les périodes d'exercices.
— Encycl. V. service militaire.
réservoir [ré-zèr-voir] n. m. (de réserver). Lieu
fait <»:près pour y tenir certaines choses en réserve. Lieu où l'on amasse de l'eau. Caissi percée de trous et plongée dans l'eau, pour conserver du poisson vivant. Chaudière recevant les sirops destinés â la fabrication du sucre. Renflement qui. dans un cha-
RfiS
lu m eau a bouche, sert â retenir l'eau entraînée par le courant d ali 5j □ i oi i iqi b.) Pa ou s 'a ma senl certains obj< ti d | n ■ rvairsde la fortune publique.
Encycl. On
Îilace to ■ n en oirsen un point culminant, afin d'obtenir une pi i Bion plus '■' 'h i
dernble Li - i È servoirs , pour les grandes installations , sont construits en maçonnerie et Réservoirs: 1. Rectangulaire; S Cylinle plus BOUvent, driuue; 3. A fond spliérique, sut
au-dessous du , connerïe.
sol.atlnde maintenir une température modérée. Le réservoir est percé de plusieurs orifices : l'orifice de décharge ou de vidange ; celui d'arrivée ; celui du trop plein, qui maintient un niveau constant ; enfin, loiilice de sortie, qui communique avec les canalisations. Pour les petites installations, gares, usines etc., les réservoirs sont en métal ou béton armé.
Réservoirs [réunion des), réunion de membres
Légitimistes et orléanistes de 1 Assemblée nationale de 1871, qui tenaient des séances à l'hôtel des Réservoirs (Versailles), pour s'entendre sur le plan de conduite à suivre afin d'obtenir le renversement de la République. Ils réussirent à renverser TUiers (24 mai 1873), mais se divisèrent ensuite.
réseuil \zeu, ; mil.] n. m. (lat. retiolum; de rete, rets|. Réseau. (Vx.)
résidant [ré-zi-dan],e adj. Qui réside Membre résidant d'une société, qui réside dans la localité où telle société a son siège.
résidence [rè-zi-dan-se] n. f. (lat. residentia).
Demeure habituelle dans un lieu déterminé : Paris est ta résidence des pouvoirs puhltc\ en France .changer de résidence. Séjour obligé au lieu ou 1 on exerce une fonction : évêgue astreint à la résidence. Lieu où réside un seigneur, un prince, un souverain. Dans les colonies, emploi, fonction, habitation d'un résident. Dr. Lieu ou l'on réside de fait, par opposition au lieu où l'on réside de droit ou domicile.