B MM
Saint - Tugdual, comm. du Morbihan, arr. et a 37 kil de Pontivy; 1.040 h.
Saint-Usuge, comm, di et à >'- kil de Louhan de la SeUle .
■j h Ch de f. r i. \l
Saint-Uze, comm de la Drôme, arr et a 36 kil. de Valence ju 1.650 h.. Ch.
de f. Fonderie de fei el bronze Pori elai
Saint-Vaast, de Cambrai i 500h Batistes. Eu partie détruite au cours de la 'irai i Guei
Saint-Vaast, comm, i I arr de Soignie i . 1.670 \> Chi i
Saint-Vaast-la-Hougue, comm l
arr. et à 18 kil. de Ch de f départ. l'eut porl sur Ia baie de la B Commerce de beurre. Chantiers de constr parcs à hul très Bains de mer.
Saint-Valery-en-Caux kSl eh. i. de c.
■ ■ et à "Okil île Diepp< { Vatéricais rh.de f. Etat. Porl ,ii- pêche Bur la Manche, Bains de mer. — Le cant. a 14 comm., et
Saint-Valery-sur-Somme, eh i de c 1 el i 10 kil, d'Abbeville, dans la baie
i 070 h Valîrieaiiu Cb de i n r I
Bains de mer. —Le caut. a 12 comm., et 12.800 h.
Sami-Vit-tor.
SAI
Sain:-Vallier [ti-é ch.-] de c [Drome), arr.
et a 31 kil. de Valence . 3 970 h. Valloinei i de i. P.-L.-M. Soies — Le cant. a 18 con 19.100 h.
Saint-Vallier [li é . ch.-l. de c. (Alpes Maritimes . arr. et a I2kil.de Grasse; 370 h Mai ■■ Le cant. a 7 comm., et 2.640 h,
Saint-Vallier, comm.de Saône-et-Loire, arr. et à 52 kil, d» Chalon-sur-Saône, non loin de la Bourbince ; 8:600 h. Ch. de t. Mines de houille.
Saint-Vallier Jean de Poitiers, seigneur de . capitaine français, ne dans le Dau^l. ! i'. I' se distingua à Marignan. Condamné à mort en ICiiii comme complice du connétable de Bourbon, il fut gracié. Il est le père de Diane de Poitiers.
Saïnt-Varent >an],ch.-Ldec. Dem arr et à 29 kil. de Parthenay 2 100 h. Ch. de f. Et. — Lecant. a 9 comm., el 'iiooh.
Saint-Vaury, ch. l. de c. Creu^- . arr, el <
lu kil. de Guère] ; 2.050 h- Scicru-s. — Le cant. a 9 comm., et 9.300 h.
Saint-Venant, comm. du Pas-de-Calais, arr, et à 13 kil. de Bèthuue. sur la 1 \ > : 3.660 h. Ch. de f. N. Partiellement détruite au cours de la Grande Guerre.
Saint-Venant Aiiien.ar-Jcan-Ciaude Barp.é de , mathématicien français, né a Fortoiseau, près de Melun, m. à Villeporcher-Saint-Ou< u 1791 1886 Membre de l'Académie des scie 68 i mnu
surtout pour ses travaux de mécanique rationnelle.
Saint-Viance, comm. de laCorrèze.arr.et à
12kil.de Brive, sur laVezere; 1.000 h Minoterie.
Saint-Viâtre, comm.
de Loir-et-Cher, arr, et à 45kil.de Blois; 1.600 h.
Saint-Viaud, comm.
de la Loire-Inférieure, arr.
de Saint-Nazaire, 1.430 h.
Ch. de f. Et
Saint-Victor,
de l'Ardèche, arr. el a ^i kil.
de T urne . , i ■ . ■
Saint-Victor, comn..
du Pu -de-DÔme, arr. el à 17 kil. de Thiers i h.
Saint - Victor i , i Biks, comte de , i ritique littéraire fi I ■: à Paris 1825-1881) ; auteur d ■ Bomm t Dieux et J)< . écrivain brillant, un peu trop fastueux mais bien . et consciencieux.
Saint-Victor-sur-Loire, comm. de la Loire, arr el à 1" kil de Saint-Etienne, près de la Loi i . 780 h Mine d« b .uille
Saint* Victor-sur-Rhins, comm [ ■■;>■■■ ara el a 2B kil. de B Ch. de f.
1' i. M l 'a briq
Saint-Victurnien ,(l--ïi" romm.de la Haute Vienne, arr. et à 2J kil d< Rochechouart, sur la Henri ; i 280 b i b ■;■ î Orl.
Saint-Vincent \*an\ comm. de la Haute- Loire, arr. et à 15 kil du Puj . i 000 h, < b di i P.-L.-M.
Saint-Vincent, une des Antilles anpl 52 b Capit. Kin< ■ Sucreries.
Saint-Vincent capdu Portuga
dional. Brillante victoire de Tourville sur une flotte ane o hollandaise 169 i
Saint-Vincent [John Jervis, comte de , ami
rai et ministre de la marine anglaise, o ! - M ■' ■'- 1733 1823 11 se distingua dans contre la
France, particulièrement en battant la flotte espagnole, notrealln-e aucapSain.1 Vincent en 1791 i un marin habile, mais un caractère inflexible et dur.
Saint-Vincent-de-Paul, comm des Landes, arr. et â 7 kilom, de Dax, près L'Adour; 1 660 b
Sa^nt- Vincent- de - Reins, e.,mm du Rh ine ai p ■ I à 6 kil. de Villefranch* . i 380 b
Ch, de f. Moulinage de U ti sage et filature de
coton.
Saint-Vincent-des-Landes, comm de la Loire-Inférieure, arr, el à lj kil de Chnteaubriant ; 1.700 h. Ch de f. Et Ardoisières.
Saint-Vincent-de-Tyrosse, ch.-L de c
Landes . arr. et a „'i kil. de 1»;,\ ; 1 900 h. Forêts. -
Le cant a 1 1 numn , et 11 M'iuh
Saint-Vincent-du-Lorouër, comm, de
la Sarthe. arr et .-i 24 kil du Mans : i 220 h Saint-Vincent-sur-Graon, comm de la
Vendée, arr. et a 38 kil des Sables d'ulonne; l h
Saint-Vlvion-de-Médoc [vi-in
c Gironde, arr. et à 69 kil de Bordeaux; i 030h Ch. de t M Vins. — Le cant. a 7 comm el 6.900 h
Saint-Vran, comi des C .tes-du Nord, arr. et à W kil. de Dinan : i 3 10 h
Saint-Wandrille-Rancon, comi Seine-Inférieure, arr. et à 27 kif de i; Belles ruines d'une abbaye fondée en 64S par sainl Wan n .
Salnt-Wladlmlr i Vladimir ordre de ordre i athei ine II i avec deux bandes uoiri ■ ■ b >■, 6tê
Saint-Ybard comm de la Corrèze, arr. et à 3G kil de Tui - i :,." ' I
Saint-Ybars. »mm arr. et à
40 kil. de Foîx : 1 130 !■
Saint-Ylie.
Jura, arr. cl à 3 kil d< 1.300 h, Cari ièrea.
Saint-Yorre , de l'Ail Vichy,
arr. et i
Eaux té6! sodiq i
Saint-Yrieix, delà Charente, an el a 6 kil.
d'Angouléme, sur la Charente ; 1 B70 b Disl illei tes.
Saint-Yriei x ou Saint-Yrieix-la-Perche '/
ilaute-Viennei, arr. et a 41 kiL de Limoges, sot 1»
Ai mes de SainM i
SAI
Loue, a: me. ch.-l.
d'arr. . Chanvre: ]
; .: .1 styl
Saint-Yrieix-le-Déjalat, comm. de la C on
Saint-Zachar:e, , mm. du Var, arr. et a 32 til. di Ion, sur l'Hu-
t ai r« de la Méditi 1.W0 1 te. Mai
Saionji (marquis di .
Etal japonais, ni e Président du
■ et en I9J de ta délégation japonaise de la paix, à Versailles.
saï q u e [$a-i-ke a. t.
Bâtiment de charge, du Levant, avant deux mâts sans perroquets.
sais ..- n. m. Conducteur danes, en Egypte ; guide des promeneurs étrai gi
Sais .-i-;>s'.anc.v. de la Basse-Egypte, capit.de la XXIV" dynastie saïte d< 722 à 715 av. J.-C.j ; de la XXVI* 666-535 le prospérité, et de
la XXVI il . Elle fut ruinée pat la fondation d Alexandrie, et ne compte plus guère que 5.000 h.
Saisi -s Débiteur sur lequel on a fait
une sais
saisie lete par lequel on
saisi! ■ tir un bien dont
■on revendique la propriété, ou que l'on veut faire vendre p payement dune detfc
de s'emi trei des choses qui font
l'objet d'une contravention, ou qui peuvent fournir la preuve d un crime, d'un délit : op> ■ I
— EN' l ■ » se divisent en saisies
subdivisent en es, qui ont pour objet d ■■ - ion d un bien don) e-gageiïe, saisie fors en saisies constituant une voie exécution,
lière ; en saisit e -arrêt , qui est conser-
■iicée, et qui devient ensuite in
Il ne [.eut. en général, être ne saisie :
1° qu'après un commandement fait a la personne ou au domic - ■ qu'après l'ex]
us uses . 3» qu'en vertu d un titre exécutoire (jugement ou ac dire revêtu de la
formule exécutoire : t« que pour des créances liquides certaines et ext^ihle^.
La sais >n est l'acte par lequel
un créancier arrête entre les mains d un tiers les sommes
leur, pour faire ordonner ensuite par justice que les ■nt remis en déduction de sa ci
e la personne entre les mains de qui la saisie a été opérée, ne peut remettre a, son créancier, le débiteur saisi, que le surplus de la somme saisïe-arrèlée, sous >bligé de
payer une seconde fois
Par exception, certa ■ ces sont insaisis-
sables, soit pour la t ir partie. Sont
insaisissables 1 les d
par la loi : telles les sommes dues à l'Etat, aux communes, aux hospices, aux établissements de bienfaisance, les sommes dues aux entrepreneurs de travaux publics : 2" les provisi >ns alimentaires adjugées par la justice : 3» les sommes et objets disponibles déclares insaisissables par le testateur ou donateur; 4° les sommes et pensions pour aliments, encore que
— \ ^537, - '\Ai
Jl> '%JiL__Cleil|
t^ : , d-Eté
Aux l : ■ salaii
■ dessous ne sont saisissabl du dixième Dans le chi
■ ■ ■'-'■■ ' '■'■- dispo ;
salaires el traitement
un do la ndants
■ attachés a I .
n coupée pai uant ■; liteur, a l efl opéi i i la vente i :
turité, et d'être payé sur Le ■ prix Si l'on doi ■ i celte saisie le nom <!■ i
«le l'usage qui. autrefois, dans quelques paj s»i
acer autour du champ saisi d< ceaux de paille . a] brandons, que l'on suspendait à des pieux fixés en terre.
Les fruits, une fois détachés du sol, cessent d'être immeubles par nature et deviennent meubles, et la voie de la saisie- exécution qui csi ouverte-
S • conservatoire. Cette saisie est une de conservation plutôt qu'un acte d exécution Son but es! d'opérer d'urgence une mainmise q le débiteur dans l'impos-iMlne de faire disparaître les effets mobiliers qui peuvent Être le seul gage de son créancier. Bile n aboutit pas directement a la vente a la c riée 'les objets saisis II fa vienne au préalable un jugement statuant sur le fond du droit, et qui prononce la validité de cette mainmise conservatoire.
-exe'cufion. La saisie-exécution est celle qu'exerce le créancier pour parvenir à (ai les objets mobiliers d.' son débiteur i ■ ]■• prix de la vente. C'est le mode de saisie mobilière le plus souvent employé ; aussi porte-t-elle pi ; i
ment le nom de sa On
nomme exécution parce qu'on dépo de ses meubles au moyen de la vente qu'oi faire. Le créancier doit être nanti d'un titre toire.
l*n commandement doit précéder la sa celle-ci est l'objet d un procès-verbal contenant la n détaillée de^ objets saisi- et indication du jour de la vente. Le gardien de la sa être le saisi lui même, ou une personne solvable présentée par le saisi, ou. a défaut, une personne établie par 1 huissier.
Sa tinc. La saisie foraine est celle qu'un
créancier peut faire pratiquer, même sansans commandement préalable, mais avec 1 ai ti n .in juge, sur les effets mobiliers de toute nalure trouvés dans la commune qu habite le créancier, et appartenant a son débiteur forain, c'est-à-dire domicilié dans une autre commune.
■ gagerie. C'est celle à laquelle les propriétaires et principaux locataires des maisons nu des biens nu '.1er sur les meubles, effets et fruits appartenant a leurs locataires ou fermi raison des loyers ou fermages à eux I
est appelée gagtrie parce que les choses s n li squclles elle porte ne pouvant plus être ni d. , ni enlevées, deviennent un gage réel et assuré de la créance du saisissant.
Saisie des rentes sur particuliers. Les rentes sur l'Etat sont, en principe, insaisissables. Il en est autrement des rentes sur particuliers, â moins qu'elles naient un caractère alimentaire ou que lacté qui les n constituées ne les ait déclarées insaisissables. L'adjudication a lieu à l'audience des saisies immobilières.
■ revendication. C'est l'acte par lequel celui qui prétend avoir un droit de propriété ou de gage privilégié sur une chose mobilière que possède un
SAI
intéresser les créanciers sur le ;
i tisie immobil
dci ant u- tribunal de pi emièi que pour la distribution entri -. du prix
le testament ou l'acte de donation ne les déclare pas insaisissables. Les provisions alimentaires ne peuvent être saisies que pour cause d'aliments ; les objets mer tîonnes aux numéros 3 et 4 peuvent être saisis par les créanciers postérieur:- t l'a ilion ou à] ou
verture du legs, en vCrtu de la permission du juge et pour la portion que celui-ci a déterminée.
tiers met cette chose sous la main de la justice jusqu'il ait été statué sur le droit qu'il revendique.
La saisie revendication s'applique à tous les effets uiubiliers : meubles, papiers, titres
La saisie immobilière a pour but de mettre les immeubles du débiteur entre les
P di :a Terre pendant les différentes saisons.
réalisé, et la fixai ion de 1 ordre dans lequel ces créanciers seront payes.
saisie-arrêt sé-si-a-ré] n. f Dr. v. saisie. PL des saisies-arrêts.
saisie-brandon t Dr. v. saisie.
PI. des saisies-Otamt- m
saisie-exécution [sè-zî, si on] n. f. Tir. v. PL des saisies-exécutions
saisie-gagerie [si si, ri n. r. Dr. v. saisie. PL des saisies-jo .
saisie-revendication >,<». 8i-on] n. f.
