X INTRODUCTION

à 21), le texte de l'ordonnance du 23 mai i545, qui, malgré les transformations et les innovations successives, est restée fondamentale en cette matière.

Les convocations du ban et de l'arrière-ban furent assez nombreuses pendant le xvi e siècle. Louis XII y eut recours en i5o3 (i) et en i5i2 (2). Il nous a été permis de constater que six levées différentes se firent sous le règne de François I er , pendant les années i533 (3), i536 (4), i537 (5), 1541 (6), 1542 et 1545 (7). A ces

Fontainebleau, 9 février 1547, Guenois. Confér. des Ord. I-XII, titre VII (art. 4, 14 et i5).

Fontainebleau, 20 septembre i5bi, Fontanon, III, p. 68.

Fontainebleau, 25 février i553, Fontanon, III, p. 69.

Saint-Germain en Laye, 21 juin i553, Fontanon, III, p. 75,

Saint-Germain en Laye, 23 janvier i554, Fontanon, p. 73.

Ordonnance du 24 novembre i556, Terrien, Commentaires du droit civil. I-IV, p. 112.

Ordonnance du 16 janvier 1 557, Guenois, Conf. des Ord. I-XII, titre VII.

Blois, mai 1579 (Art. 3 16 à 35o).

(1) Rôle d'Auvergne de l'an i5o3. Bibl. nat., F. français 21540.

(2) « Jean, sire d'Estouteville, chevalier, capitaine du ban et arrière-ban de la province de Normandie, fit en i5i2 à la Hogue-Saint-Wast, la montre des nobles et noblement tenants du bailliage de Costentin. » De la Roque, a Traité du ban et arrière-ban, » p. 19.

(3} E41 i533 on trouve le rôle du Poitou imprimé en même temps que ceux de la même province pour 1467 et 1491, par Jean Fleuriau. Poitiers, 1667. Il existe à la Bibl. nat. dans le manuscrit 21540 du fonds français.

(4) Ban et arrière-ban de Franche-Comté pour i536. Arch. nat. K. 1981. Lettres patentes datées de Chantilly, 3 janvier i536, pour la convocation du ban et de Tarri ère-ban, adressées au bailli d'Amboise. Bibl, du Dépôt de la guerre. Coll. Saujon.

(5) Convocation du ban et arriére-ban de Champagne, faite au nom du roi, par le duc de Guise, gouverneur de Champagne, le i5 mai i537« Varin, arch. leg. de Reims. Statuts I, 888.

(6) L'ordonnance du 19 mars 1540 (art. 2) convoque l'arriére-ban pour le i5 mai 1541 . Fontanon (éd. de 161 1), II, 352.

(7) Rôle du ban et de l'arrière-ban de la prévôté de Paris en 1 545 (12 juillet).