VIII INTRODUCTION

motifs d'exemption que ceux-ci pouvaient invoquer.

En principe, les possesseurs de fiefs devaient, pour satisfaire aux conditions du ban et de l'arrière-ban :

i° Le service personnel . Si le propriétaire du fief se trouvait malade ou incapable de porter les armes, il était tpnu de se faire remplacer par un homme soudoyé, admis seulement après avoir prêté serment de fidélité. Le seigneur pouvait même, sans avoir aucun motif d'excuse, présenter à sa place un homme d'armes dont il payait l'équipement et la solde; mais par l'ordonnance du 16 janvier i557, Henri II exigea que le service fut rigoureusement personnel et ne permit de substitution que du fils pour le père, ou du frère pour le frère.

2° Une contribution pécuniaire, évaluée d'après le revenu de la terre. Cette contribution était, suivant le ban de i545, d'environ i5 pour 100 de la valeur du revenu annuel, et, d'après le ban de i5j5 } d'environ 25 pour ioo. Cependant, comme on pourra le remarquer, cette taxe n'est pas toujours strictement appliquée; elle varie un peu selon l'importance du revenu de la terre et la qualité du seigneur ; toutefois , à partir de l'ordonnance du 23 janvier 1 5 54, l'uniformité de la taxe fut établie entre tous les propriétaires de fiefs , nobles et roturiers.

Les droits aux exemptions étaient de diverses natures, tantôt ils donnaient lieu à une libération totale, tantôt ils dispensaient seulement de la première des deux obligations principales. Ainsi se trouvaient exempts à la fois du service personnel et de la contribution :