TRIBUNAUX ÉTRANGERS
Un grand mouvement s'est produit, dans les différents états, du côté des institutions judiciaires, qui se sont en général améliorées. Nous avons dû renoncer à ridée de reproduire l'organisation particulière de chaque pays ; cela nous eût entraîné trop loin. Notre confrère, M. Demombynes, s'est livré à ce travail en étudiant le mécanisme des diverses constitutions européennes. On trouvera, dans son remarquable ouvrage, les principes de l'organisation judiciaire actuelle des pays suivants : Grande-Bretagne et Irlande, Suède, Norwège, Danemark, Belgique, Pays-Bas, Italie, Espagne, Portugal, Russie, Finlande, Roumanie, Serbie, Monténégro, Turquie, Bulgarie, Grèce, Autriche-Hongrie, Suisse, Allemagne (1).
La Société de législation comparée a elle-même donné une série d'études d'un grand intérêt sur
(d) Constitutions européennes, Larose et Forcel, ddit. Paris, 1881.
o06 ANNEXES.
Torganisation judiciaire des différents pays, dans son Anmmire et dans son Bulletin^ qui forment aujourd'hui une collection de dix années (1882). Signalons celles de MM.
De Bacq,4Sm7' t organisation judiciaire de t Espagne , Bulletin del872, p. 221.
Du BuiT, Sur t organisation des cours de justice en Ecosse, BuU.de 1873, t. 4, p. 324.
RiBOT, Sur Forganisatàm jtuiieiairedel'At^leterre^AjmuSiiTe de 1874, p. 9.
Vainhsbc, Sur rorganisation du jury en Autriche y BulL de 187S, p. 61.
Léonce LBBMAifK^ Sut Fatganisaiion du jury e» Italie^ Annuaire de 1S7S, p.3&7.
^EBNABi», Sur rorganisation judiciaire en Italie^ Bull, de 4877, p. 298.
Buscffis, Sur rcrgamsatèon du jury en Ikdie, Bull, de 1877, t. 8, p. 402.
Paul LisAGS,. Sur is tribunal fédéral en Suisse, Annuaire de 487S, p. 473 et 489.
EagièneKBPPy Sur Tm^gamûÈion judiciaire du eaaiwt de Bâle-ViUe, Annuaire de 1876, p. 740.
Gbuixat, Sur le nouveau Code final genevois^ Ainiuaii*e de 1816, p. 749.
Alpy, Sur rorganisation judiciaire du canton de Neufchâtel, Annuaire de 1876. p. 734.
ANNfiKBS« 507
Henri Mioosi, Sur le Code de procédure dvUe du Portugal, AjsQuaire de 1876, p. 434.
José LdMÂNroi» etLé0]QDBlIoifn.KJC, Sur rorganisëiion judiciaire du Mexique^ Bull, de 1876, p.S19.
Léon Db Montluc, Sur r organisation judiciaire du Brésil, Annuaire de 1876, p. 885 et 886.
Léon De Montluc, Sur f organisation judiciaire du Pérouy Bun.del877, t. 8, p. 296.
Pierre Dâreste, Sur le Code pénal du Danemark, Bull, de 1877, t. 8, p. 15.
Victor Jeanvrot, Sur r organisation judiciaire en Suède, Bull, de 1877, p. 310.
Alpy, Sur r organisation judiciaire de l'Algérie (brochure par M. Jeanvrot), Bull, de 1877, t. 8, p. 354.
Legrelle, Sur le fonctionnement des justices de paix en Russie, Bull, de 1877, p. 422.
JozoN, Sur r organisation judiciaire en Egypte, Bull, de 1877, t. 8, p. 468.
Ed. Caro, Sur les réformes judiciaires en Egypte, Bull, de 1880, p. 222.
Martinet, Sur le Code pénal hongrois^ Bull, de 1878, p. 205.
DuBARLE, Sur P organisation judiciaire en Allemagne, Bull, de 1880, p. 428.
DuBARLE, Sur le recrutement de la magistrature en Prusse, Bull, de 1878, t. 9, p. 212.
Eugène Hepp, Sur la réorganisation judiciaire de la Prusse^ Annuaire de 1880, p. 102, et de 1879, p. 140.
Dans son savant ouvrage sur la réforme judiciaire en France (1881), M.Georges Picot a donné une idée très exacte de l'organisation judiciaire des États-Unis, (le la Suisse et de la Belgique, pages 152, 175 et 447.
