HENRI COULON

Planchu-Bas, 27 août 1899.

METHODE

Une enquête sur les destins que l'évolution sociale réserve aux filles de bourgeoisie, aboutit à rechercher les causes de ce qu'on nomme autour de nous : « la crise du mariage ».

Je me propose d'examiner dans ce petit livre si le divorce a quelque responsabilité dans ce refroidissement pour les « justes noces » qui semble une tendance fâcheuse de nos jeunes contemporains.

Au cours de causeries dont le mariage

faisait les frais, des personnes informées et qui réfléchissent m'ont plus d'une fois découvert cette inquiétude :

— Êtes-vous sûr que le divorce ne soit pas une des causes les plus sérieuses de la tiédeur que notre jeunesse professe à l'endroit du mariage ?

Je m'avisai que cette question me prenait au dépourvu. Je ripostai donc — c'est l'usage en pareil cas — par une interrogation. Elle demeura sans réponse satisfaisante. Mes interlocuteurs, gens de bonne foi, convinrent que nous étions sans renseignements précis sur les effets matériels de cette loi du divorce, qui pourtant fonctionne chez nous depuis pas mal d'années. J'en ai conclu que beaucoup d'honnêtes gens pourraient bien être aussi ignorants que nous et que, sur cette matière — comme sur d'autres, hélas 1 — chacun avait dû se former une opinion, sans examen, avec les préjugés de sa foi, ou simplement ses goûts*

MÉTHODE

J'apporte ici le résultat tel quel des recherches auxquelles je me suis livré, pour sortir d'ignorance. Il ne s'agit pas d'étudier, dans ces pages, si la loi du divorce était opportune, si elle est morale ou immorale, ni de rouvrir un débat qui est fait pour passionner. Que le divorce nous séduise ou qu'il nous déplaise, il faut le traiter comme un fait, puisqu'il existe. Dans cette intention, je n'ai point écrit en tète de cette étude: « Du divorce », ce qui eût été singulièrement ambitieux, mais bien : « Bilan du. divorce ». J'ai recherché quelle était la fréquence moyenne du divorce, s'il croissait d'une façon anormale ou s'il demeurait une exception. Je me suis demandé quels étaient ses motifs les plus fréquents, apparents ou réels. J'ai cherché à distinguer les milieux où le divorce se produisait le plus volontiers ; quelle influence exerçaient, sur sa fréquence, les origines de race, les cultures religieuses, la pratique des profes-

sions. J'ai tâché de déterminer, — non plus d'après des conjectures, mais d'après des faits observés sans passion, — quelles étaient les conséquences du divorce au point de vue de la vie ultérieure du mari, de la femme, des enfants. Enfin, m'orientant d'après ces renseignements, j'ai tenté, pour conclure, d'indiquer quelles seront parmi nous les formes de l'évolution du divorce, ses transformations probables, ses chances de durée.

Comme il s'agit de constater et non de discuter, je demande la permission de mettre de côté mon sentiment personnel.

Je ne dissimule pas, d'ailleurs, que le divorce me déplaît, sans doute parce que j'ai été élevé dans la religion catholique et parce qu'il me semble une prime donnée à cette légèreté de décision, à cette faiblesse irritable que je tiens pour une des marques les plus certaines de notre mauvaise santé physique et intellectuelle. Je conçois fort bien

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que d'aucuns aient là- dessus une autre vue que la mienne. Je leur demande, dans l'occasion, de faire table rase de leurs opinions préconçues, comme de mon fait je m'en dépouille. Si je m'avise que, loin de détourner nos contemporains du mariage, le divorce semble au contraire les y encourager par la facilité qu'il leur donne de sortir d'une erreur trop fâcheuse, je le dirai sans hésitation. Si la comparaison des statistiques et des renseignements recueillis me conduit à cette certitude que le divorce effraye beaucoup de familles françaises et qu'il a jeté sur le mariage une réelle défaveur, je l'afiirmerai sans crainte d'être maltraité par ceux que cette conclusion désobligera. Nous ne voulons faire la cour à personne aux dépens de la Vérité.

Quand, après les orageuses discussions dont tout le monde a conservé le souvenir, le divorce fut enfin établi en 1884, beaucoup de gens qui l'avaient combattu s'étonnèrent de constater que, contrairement à leurs prévisions pessimistes, la ûice de la France n'en était point changée.

On avait dit:

— La famille sera disloquée 1

Or, s'il est manifeste que les liens de tendresse conjugale, paternelle, filiale ne vont

pas en se resserrant, et que l'autorité du chef de famille, — comme mari et comme père, — ne s'accroît pas à mesure que le siècle vieillit, on a universellement le sentiment que le divorce n'est pour rien dans cette évolution des mœurs. D'autre part, ceux qui circonscrivent leur observation aux milieux mondains ont vu si peu de personnes se servir de la licence accordée par la loi, qu'ils se sont un instant demandé si, en attaquant le divorce, ils ne s'étaient pas battus contre un moulin à vont.

On a changé de ton quand parurent les statistiques qui publiaient les résultats d'une première année d'exercice de la loi. On ne s'avisa pas que c'était la liquidation de plus de quatre-vingts ans de séparations de corps, sans compter les mauvaises humeurs plus récentes qui, sentant la réforme dans l'air, s'étaient réservées pour faire explosion le jour même de son triomphe. Il sutfit, pour s'en convaincre, de jeter un coup d'œil

sur la statistique. Dans son scrupule, elle indique les âges moyens et les âges extrêmes des divorcés. Elle a constaté que des époux ayant dépassé soixante -quinze ans demandaient que l'on transformât en divorce des séparations vieilles d'une quarantaine d'années. Des nonagénaires ont tenu à reprendre leurs noms de demoiselles, et leurs vieux maris ne s'y sont pas opposés.

Ces détestables Philémons auraient vainement tenté d'être une fois de plus désagréables à leurs antiques Baucis. Tous les époux que la loi de 1884 trouva séparés de corps depuis trois années ont eu la latitude, par une procédure spéciale et fort aisée, dite « de conversion », de transformer leur séparation en divorce. Beaucoup en ont usé ; les totaux des statistiques en furent enflés d'autant.

Cette mesure conduisit môme à découvrir — comment dire ? — une innocente supercherie dont messieurs les avoués s'étaient

rendus coupables, vis-à-vis d'un nombre assez considérable de « séparés » auxquels la loi les avait autrefois contraints de fournir gracieusement leur assistance.

On sait que l'assistance judiciaire est accordée à toute personne qui paye moins de quatre cents francs de loyer. C'était le cas d'une multitude d'époux, sortant des milieux populaires ou d'infime bourgeoisie; n'ayant à débattre entre soi nulle question d'intérêt, puisque l'argent leur faisait défaut ; ils cherchaient seulement, dans la séparation de corps, l'autorisation d'habiter, en toute tranquillité, chacun chez soi, à l'abri l'un de l'autre. Il semblait à ces personnes naïves que cette permission leur était conférée à partir du moment oîi le magistrat devant lequel elles avaient paru pour la formalité de la conciliation leur avait déclaré :

— Je vous autorise à vivre chacun de votre côté, isolés.

Les avoués se gardaient bien de détromper

une si parfaite candeur. Ces messieurs ont une répugnance congénitale pour la procédure qui ne rapporte rien. Donc ils avaient imaginé de simplifier celle-là. Ils l'arrêtaient, par mesure d'intelligente économie, au moment de l'ordonnance.

Ils disaient à leurs clients d'occasion :

— Eh bien, c'est fmi 1... Retournez-vousen chacun chez vous... Vous êtes séparés 1...

Comme il n'y avait pas de questions d'intérêt à départager, il n'y avait pas de liquidation. Les assistés se tournaient le dos, ils se croyaient, de bonne foi, séparés.

Ils ne l'étaient point.

Ils persévérèrent dans leur ignorance jusqu'au jour où la loi de 1884 leur donna cette autorisation dont beaucoup d'entre eux se hâtèrent de profiter. Mais, ce jour-là, le péché de messieurs les avoués fut découvert. La loi exigeait que, pour obtenir la conversion en divorce, le séparé produisît un juge-

ment de procédure. Il ouvrit là bouche très grande quand on le lui réclama :

— Quel jugement?... Jamais on ne m'a fourni de jugement... On nous a dit : « Allezvous-en chacun chez vous... »

— Mais alors, vous n'êtes pas séparés 1

— Pas séparés?...

• Il fallut recommencer toutes les procédures comme si de rien n'était, et les avoués furent punis par où ils avaient péché.

Cette anecdote ne donne pas seulement satisfaction à l'instinct secret qui nous porte à souhaiter que les coupables soient, en toutes occasions, châtiés comme ils le méritent. Elle démontre que le meilleur moyen de simplifier la procédure serait de la payer moins cher. La justice sera merveilleusement prompte le jour où elle sera gratuite.

Tous les <( assistés » qui demandent la séparation de corps ou le divorce, et qui chargent les statistiques dans une proportion de trois contre un, obtiennent bien plus

facilement satisfaction du Tribunal que les personnes plus aisées qui ont le moyen de payer une procédure coûteuse. Avec ces petites gens, on se contente d'un rapport fourni par le commissaire de police et généralement inspiré par le concierge des parties :

— Le mari est ivrogne?... La femme est débauchée ?. . . Parfaitement. . .

On a vu tel magistrat, ayant encore plusieurs affaires sur les bras et s'apercevant que six heures du soir approchaient, qui a fait entrer les témoins tous à la fois, et qui leur a dit :

— Supposons que je vous ai entendus...

Voyons!... Vous, madame, vous reprochez à votre mari?... Vous, monsieur, vous reprochez à votre femme ?. . . Parfaitement I . . . Parfaitement ! . . . Parfaitement ! . . .

Ainsi il conduisait son enquête lui-même, supposait les réponses comme il avait supposé les interrogatoires.

Les avoués des parties se désintéressaient...

Cette facilité est pour quelque chose dans l'accroissement annuel des divorces (7 445 en 1891, — 7 487 en ^892, — 8 673 en 1894). On s'est redit dans le peuple que les formalités étaient aisées, que la procédure ne lambinait pas. Cela a tenté beaucoup de gens.

Si les deux parties demandent l'assistance judiciaire, l'affaire peut traîner un an, tout au plus. Mais, dans la pratique, on y va plus simplement. Le mari, contre qui le divorce est demandé par la femme, fait presque toujours défaut. Il n'y a pas de question d'argent à trancher. Dès lors, à quoi bon se créer des embarras? On laisse faire. Ainsi délestée, la procédure court la poste. Un divorce d'assistance judiciaire avec jugement par défaut peut être prononcé en six mois, voire en trois. Quelle tentation pour une pauvre femme que l'on assommait

de coups et dont on vendait périodiquement les meubles!

Il faut faire la part de ces facilités dans l'accroissement constant du divorce en France. Mais la preuve qu'elles n'expliquent pas tout, c'est que les moyennes de la séparation de corps continuent, elles aussi, de monter , parallèlement au divorce. Elles s'accroissent avec une régularité qui nous oblige de chercher aux mauvais mariages, à la volonté que les époux affirment d'en sortir, d'autres raisons que les commodités offertes par la loi de 1884.

En précisant ces motifs de leurs querelles, nos contemporains nous fourniront un renseignement intéressant sur leurs âmes.

— Les vrais motifs du divorce ?... me répond un avocat qui a bien contribué à faire divorcer un miUier d'époux mal assortis — (cela ne fait tout de même que cinq cents hommes et autant de femmes). Les vrais motifs du divorce ?... Si vous interrogez la loi, elle vous répondra : « Ce sont les excès, les sévices, les injures graves et l'adultère, » Et, pour obéir à la loi, les statistiques propagent ces affirmations. Elles sont mensongères. Le vrai , le constant

motif du divorce n'est pas écrit dans la loi : c'est r incompatibilité d'humeur. Les époux divorcent à cause des défauts de caractère qui les rendent insupportables l'un à l'autre. Considérez cette proposition comme un axiome.

Je n'ai pas voulu m'en tenir à une seule affirmation. J'ai fait le tour de mes « conseils ». Ces gens d'expérience ont tous approuvé du bonnet. Puis ils sont entrés dans des explications professionnelles dont il est bon que les simples laïques soient informés.

Les causes du divorce sont de deux espèces : il y a les facultatives et les féremptoires.

On comprend aisément ce que ces mots veulent dire. Vadultère du mari ou de la femme, la condamnation de l'un des deux époux à une 'peine infamante sont des preuves féremptoires, c'est-à-dire qu'il suffit d'établir l'exactitude du fait pour que la partie, lésée par l'infidélité ou par l'indignité de son conjoint, obtienne le divorce.

Au contraire, les excès, les sévices et les injures graves sont des causes facultatives, c'est-à-dire qu'elles ne confèrent pas par elles-mêmes à l'époux lésé le droit de reprendre sa liberté totale. La décision en est laissée à l'appréciation des magistrats. Tout le monde sait — ou à peu près — ce que l'on entend par l'adultère. Je parle de Vadultère légal; nous aurons l'occasion de le décrire. On est moins renseigné sur la peine infamante. On ignore, par exemple, que, seule, la condamnation en Cour d'assises pour crime aussi grave que le meurtre, le faux ou le vol qualifié entraîne le divorce de droit. Le vol simple n'est pas une cause de divorce. Une femme peut dérober ce qui lui plaît dans un grand magasin et se faire condamner, sans que le mari ait le droit de la rendre à sa famille. Il en va de même de l'abus de confiance et — ce qui me semble plus grave — de l'outrage à la pudeur et de l'excitation de mineures à vous savez quoi.

Pour que ce dernier péché — essentiellement masculin — devienne « une injure grave », il faut qu' « il soit répété ». Tout cela d'ailleurs est livré à l'appréciation du Tribunal, auquel il n'est pas défendu d'être complaisant. Il n'y a pas bien longtemps, nous avons vu condamner à trois ans de prison un banquier parisien qui avait trouvé moyen de tourner la loi sur le chef des remplois dotaux. Sa femme, estimant que cette peine était infamante, voulut changer de nom. Elle demanda le divorce.

On le lui refusa.

En effet le mari ne voulait pas divorcer et le Tribunal tourna de ce côté toutes ses indulgences. Ne vous ai -je pas dit que ce mari était « très parisien » ?

Grâce à Dieu, le motif de la peine infamante est le plus rarement invoqué de tous, par les amateurs de divorce. Il n'en va pas de même des excès, des sévices et de l'injure grave. Ce sont là des mots qu'il faut définir

d'après les auteurs. Ils n'ont pas au Tribunal la môme valeur que dans les romans et dans le monde.

C'est ainsi que nous nous servons très facilement du mot « excès » pour indiquer un léger abus. Notre docteur nous dit, en nous quittant :

— Surtout pas d'excès de table...

Et c'est une occasion de sourire.

Avec la loi de 1792, le mot « excès » a tout simplement remplacé le mot de « crime » . Dans la langue spéciale du Tribunal, l'excès indique l'attentat de l'un des époux à la vie de l'autre. Demolombe définit ainsi les excès :

« Des actes qui dépassent toute mesure, ou, plus précisément, des attentats qui compromettent la vie de celui qui en est victime. »

On voit par là que dans la pensée de la Loi, le mot « excès » déguise le crime. Pour emprunter un exemple à l'actualité, s'il venait à être démontré demain que madame X... a

réellement tenté d'empoisonner son mari, celui-ci aurait les plus grandes chances du monde d'obtenir le divorce. Je dis « grandes chances » , et non pas « certitude » . Car le législateur, que nous aurons tant d'occasions de critiquer, a fait ici une réserve qui semble noble et généreuse:

— « Les circonstances, dit-il, qui ont précédé l'attentat peuvent, dans la plus large part, en atténuer la gravité. »

Il admet que la tentative d'assassinat ne soit pas une cause péremptoire de divorce, car, derrière cet égarement, on peut encore supposer l'amour et ses reprises.

L'excès enferme le meurtre. Le sévice « est un acte de violence qui ne met pas en danger la vie du conjoint ».

Treilhard précise:

c( Il ne s'agit pas de simples mouvements de vivacité, de quelques paroles dures, échappées dans des moments d'humeur ou de mécontentement, de quelques refus,

môme déplacés, de la part de l'un des époux, — mais de mauvais traitements personnels, c'est-à-dire cVactes de ci'uauté, de voies de fait qui ne sont pourtant pas de nature à mettre en péril la vie du conjoint. »

On me permettra d'être discret sur l'article.

On nous a raconté dernièrement la macabre histoire d'une femme qui, pour punir son mari d'actes répétés d'ivrognerie, a imaginé de le gonfler avec un soufflet par des procédés qui auraient indigné l'honnête Diafoirus. Le mari, enflé comme une outre, a failli mourir de péritonite. J'ignore s'il s'est corrigé de son ivrognerie ou s'il a demandé le divorce, mais je suis sûr que nous sommes là en face d'un cas de sévice grave exercé par la femme sur son mari.

Dans la plupart des occasions, c'est le mari qui exerce sur sa femme des sévices graves. Dans l'ombre de la vie conjugale, la femme est, au pouvoir du mari, chose livrée. Il fallait

pourtant la protéger dans sa santé et dans son corps : c'est l'affaire des sévices. Un jugement a déclaré que le fait pour un mari de bousculer la défense des médecins et de poursuivre l'exercice de ses droits, en dépit de la maladie, ou simplement de la douleur, est un sévice grave. Mais toutes ces misères font partie des secrets que l'on a de la répugnance à étaler. L'excès est rare ; le sévice est presque toujours déguisé; c'est dans l'injure que l'on se réfugie.

On a dit :

« Les injures sont, au moral, ce que sont au physique les sévices ou les excès. »

Cette définition juste est insuffisante, et les auteurs discutent :

— Une injure, disent-ils, c'est toute expression outrageante, tout terme de mépris qui ne renferme l'imputation d'aucun fait.

A fortiori y a-t-il injure quand il y a diffamation.

Cette définition, pour ainsi dire classiquCj

s'élargit singulièrement en matière de divorce. Elle devient si vague, qu'elle permet aux époux désireux de se tourner le dos de recourir au Tribunal, quels cjue soient leurs motifs de discorde.

En ce sens, on a pu dire sans exagération : * — Verbale ou réelle, l'injure est un vaste réservoir où viennent se réunir toutes les causes de divorce, non prévues par le législateur.

Je vous prie de vous reporter à l'axiome par lequel ce chapitre débute :

« Les époux divorcent à cause des défauts de caractère qui les rendent insupportables l'un à l'autre. C'est l'incompatibilité d'humeur, déguisée sous le passe-partout de l'injure grave, qui est la cliente attitrée du divorce. »

Si, d'autre part, vous voulez bien vous souvenir que l'injure — même grave — est un motif, non point « péremptoire », mais « facultatif » du divorce^ vous serez

mieux préparés à apprécier par vous-mêmes les faits que je soumets à votre libre jugement.

Côté des plaidants :

Un homme du monde, très connu, vient trouver un avocat de ses amis :

— Mon cher, il faut que tu me rendes un service... Je veux divorcer.

— Diable I Tu as donné des coups à ta femme ?

— Tu n'y penses pas !

— Alors, vous vous êtes dit des injures ?

— Nous sommes des gens bien élevés ! . . .

— Ah I ... ah 1 .. . Alors. . . comment dire ?, . . Tu as des soupçons que ta femme...

Le mari qui veut divorcer prend un air menaçant :

— Je ne suis pas en humeur de plaisanter !...

L'avocat fait le geste qui signifie :

« Je donne ma langue au chat. »

On lui répond :

LES CAUSES DU DIVORCE i5

— Voici : ma femme et moi, nous ne pouvons plus nous supporter...

— Mais ça, mon bon, c'est de l'incompatibilité d'humeur!... Et le Tribunal ne veut pas en entendre parler ! . . .

— Arrange -toi !

. — Il y a un moyen...

— J'en étais sûr ! . . . Lequel ?

— Laisse-moi ma liberté... Au lieu de plaider pour toi, je plaiderai pour ta femme, — contre toi. Nous sommes de vieux camarades, n'est-ce pas?... Je sais comment tu vis?... Nous n'aurons pas de peine à faire comprendre au Tribunal que tu as imposé à ta femme toutes sortes d'injures graves...

Le divorce a été prononcé, et si le cliassécroisé, exécuté par un avocat, homme d'esprit, est un fait en somme exceptionnel, tous ses confrères savent rédiger le scénario qu'on intitule « injures graves ».

Cela s'appelle « organiser une procédure » .

Voyons maintenant le côté du Tribunal.

26 LEBILANDUDIYORCE

Puisque la loi donne aux magistrats le droit d'apprécier à leur fantaisie la valeur des motifs injurieux, ils auraient tort de ne point se distraire aux dépens de leurs contemporains, quand l'occasion leur en est offerte.

Voici par exemple une jeune femme :

depuis six mois qu'elle est mariée, elle a refusé à son mari — sous des prétextes divers — l'usage de ses droits. Il s'est dépité, cet homme I II a pris la clef des champs, et - — ô changeante humeur des femmes 1 — la récalcitrante est désolée.

Elle fait faire à la barre, par son avocat, « des offres réelles » :

— Nous sommes disposée, messieurs...

Gomment ne pas approfondir une telle affaire? Gomment retenir, contre une femme si repentante, le chef d'injure grave ?

Mais si une charbonnière se plaint de ce que son mari lui a donné des coups de bâton, on lui refuse le divorce.

Et, si elle demande pourquoi, on lui répond :

— Parce que ça se fait dans votre monde...

D'autre part, on accorde le divorce à une femme que son mari a traitée de « rosse » devant ses enfants et ses domestiques. On le refuse à un mari à qui une femme a écrit : « Sganarelle » à la craie, dans le dos, sur son paletot, un soir qu'il allait jouer une manille à son café. On affirme qu'un mari n'a pas commis d'injure grave envers sa femme s'il a écrit à de « vieux amis » :

« J'ai affecté de l'aimer parce que je convoitais sa fortune et pour payer mes dettes. »

Au contraire, on est révolté par ce propos d'alcôve d'un mari peu galant, marié sous le régime de la séparation de biens :

— Madame, si vous vouliez me laisser toucher les loyers, mon humeur serait toute différente...

i!8 LE BILAN DU DIVORCE

Y aurait-il deux poids et deux mesures?

Nous savons tous que les magistrats français sont incorruptibles. Malheureusement, il n'est pas aussi démontré qu'ils soient définitivement détachés des soucis de leur avancement et des petits profits de la galanterie.

— Eh bien ! est-ce qu'on ne s'embrasse pas? disait naguère, à une cliente charmante, un président de Chambre à la Cour. Il avait promis d'être très gravement touché d'une injure très légère.

Tirons un voile sur ces faiblesses du juge et contentons-nous de constater sans plus de colère :

Le divorce français est une comédie que le magistrat dénoue à son bon plaisir.