les autres, » les acteurs

RÈGLEMENT CONTRE LES RECOUPEURS DE L'AN 1676, p. 267.

Cette pièce est la même que celle qui suit, moins la mise en garde des échevins; elle est donc parfaitement inutile et on peut la biffer. Le règlement contre les recoupeurs de l'an -1677 passé par les maîtres et conseil, est de nouveau une répétition du même document, qui se trouve donc reproduit trois fois.

ORDONNANCE DE S. A. S. E. SUR LES DEUX SUPPLIQUES PRESCRITES, p. 272.

Celte pièce est aussi reproduite deux fois, p. 272 et p. 273; on peut biffer celle-ci ( ' ).

S'ENSUIVENT LES ARTICLES TIRÉS HORS DU RÈGLEMENT, etc. (p. 284).

Ce document peut encore être biffé; c'est la répétition textuelle de l'ordonnance de 1493, p, 231 .

ABRÉGÉ DE DIVERSES ORDONNANCES , etc.

Document inutile, ne faisant que répéter ce qui est dit plus explicitement ailleurs.

ON NE DOIT ACHETER ÉCORCES EN CREPPE, etc. (p. 287); Même document qu'à la page 275.

MAXIMILIEN HENRI, (etc: p. 288).

Répétition du Règlement additionnel, p. 275.

ORDONNANCE DU CONSEIL IMPÉRIAL, etc. (p. 290). Cette explication de l'art. 19 du règlement général qui se trouve p. 280, devait suivre immédiatement celui-ci.

MAGNIFIQUES SEIGNEURS, etc. (p. 294);

Traduction de la pièce latine, p. 292.

( 1 ] Tout ce qui est compris entre les pages 276 et 297 (jusqu'aux mots à Son Altesse), est la reproduction littérale d'une petite brochure in-4, de 40 pages, imprimée cliez Louis de Miist.