SES GREFFIERS. — SON IMPOR- TANCE ACTUELLE

Nous parlions, il y a quelques semaines, de l'augmentation do plus en plus considérable des travaux à la cour du Kecorder. Ce tribunal, qui est aujourd'hui un des départements les plus importants de la municii^alité, n'a pas toujours eu la mission de punir toui«s les offenses contre les règlements municipaux, d'emprisonner ou mettre à l'amande les ivrognes et les vagabonds et même de prendre des procédures sommaires, dans les causes de propriétaires et locataires, de maîtres et serviteurs, etc.

Ce n'était, autrefois, que la " Cour du maire ", tribunal jouissant de pouvoirs très peu étendus. Son accroissement rapide, depuis cette époque, offre un sujet digne d'attention et tend à établir une statistique de l'augmentation du crime dans notre ville proportionnellement à l'augmentation de la population.

En 1796 et jusqu'à 1833, les jugee-de-paix se constituaient en un tribunal appelé " Sessions spéciales " et administraient les affaires de la ville en général; le maire présidait aussi une cour spéciale; mais à mesure que Montréal étendit ces limites et augm nta en influence, on ressentit vivement les inconvénients de ce système, et l'on prit, dès 1832, des mesures pour obtenir la charte, qui fut accordée en 1841.

Cette charte abolit la " Cour des sessions hebdomadaires de la paix ", présidée par un juge de paix, et statua que :

" Attendu qu'il est opportun d'adopter un mode expéditif et peu dispendieux de recouvrer les dettes, amendes et pénalités et de punir les offenses plus bas mentionnées, qu'il soit résolu de fonder un greffe ou cour des archives, qui sera appelée " La

cour du recorder de Montréal ", laquelle sera présidée par le recorder assisté de un ou plusieurs échevins ou conseillers de la dite ville, et en l'absence du recorder, pour quelque cause que ce soit, par le maire ou un échevin.

" Cette cour aura le même pouvoir et la même juridiction relativement aux crimes, offenses et délits commis à Montréal, que la " Cour des sessions hebdomadaires de la paix " a eue jusqu'ici, ainsi que la même juridiction de celle-ci dans les affaires civiles qui ne sont pas, d'habitude, du ressort d'une cour de justice."

Telle était la clause qui créait la cour du recorder. Plus tard, on lui donna le pouvoir de décider dans toutes les poursuites instituées par la municipalité pour le recouvrement de tout argent dû à la ville pour taxes, cotisation, droits imposés par les règlements, loyer des marchés, etc., et aussi, de punir toute offense contre la police et les règlements municipaux.

" Pour les fins plus haut mentionnées, continuait la charte, la cour du recorder se tiendra de temps en temps, suivant que besoin sera, dans l'hôtel de ville, ou dans tels autres endroits que le conseil municipal pourra choisir, et le greffier de la ville sera le greffier de la dite cour du recorder."

Ordre était donné d'émettre les brefs au nom de Sa Majesté, signés par le recorder et contresignés par le greffier de la ville, dont les devoirs consistaient, en ce cas, à préparer tous les papiers dans chaque cause et à tenir un registre des procédures.

La nomination du recorder était ordonnée comme par la charte et comme la chose se fait encore aujourd'hui, il était nommé par le gouvernement et payé par la ville.

Ce tribunal obtint le pouvoir de siéger tous les jours.

A la erén+ion de la cour du recorder, la cour du maire, oni l'avait précédée et portait ce nom parce qu'elle était présidée par le maire fut abolie. Tous les dossiers qu'elle possédait furent transférés à la cour du recorder et ses décisions furent recoTinues comme ayant toujours force de loi.

En 1852, il fut résolu que le recorder pourrait siéger avec ou sans l'assistance d'un ou plusieurs échevins et le greffier de la cité, dont les devoirs étaient déjà onéreux, eut la permission de se nommer un assistant pour remplir la charge de greffier de la cour.

Le tribunal eut aussi le pouvoir de juger des cas d'assaut simple commis dans la ville. En 1860, sa juridiction s'étendit à toutes plaintes ou offenses jugées jusque-là par les seuls juger

de paix, et aux offenses criminelles appelées en anglais " nuisances."

Certaines causes du revenu furent alors portées devant ceil-cour.

Une loi permit, en outre, au recorder, de juger somma; emont les personnes coupables du vol d'un montant n'excédant pas un dollar.

En 1861, le greffier de la ville cessa d'être le greffier de la cour du recorder et on lui nomma un remplaçant. La juridiction de la cour s'étendit alors aux causes de propriétaires et locataires, de maîtres et serviteurs et de réclamation de gages l)ar les servante-;.

Comme on le \oit, la cour du recorder a obtenu ses pouvoirs graduellement et elle est aujourd'hui un tribunal très important, si on la compare à ce qu'elle était, il n'y a même que vingt ans.

Le premier recorder de Montréal a été l'honorable Joseph Bourret, qui avait rempli la charge de maire en 1843-44 et en 1848. Il fut nommé, à la fondation de la cour, et demeura en charge jusqu'à sa mort. M. J.-P. Sexton, alors greffier de la ville, lui succéda en 1859, et fut lui-même remplacé, comme greffier, par M. Charles Glackmeyer.

M. Sexton, décédé en 1880, eut pour successeur M. B.-A.-T'. d? Montigny. (1).

M. John Platt fut le premier assistant qui remplaça le greffier de la ville comme greffier de la cour, jusqu'à la nomination d'un greffi-^r de la cour de recorder, en !1864. M. H.-J. Tbblofson, qui lui avait succédé, fut alors nommé greffier et remplit cette charge jusqu'à sa mort, arrivée il y a deux ans environ.

(1) John Ponsonby Soxton, lu- en 1808, mort en 1880, fut greffier de la ville, de 1840 à 1850, puis recorder pendant 21 ans. Avant son entrée pu service de la ville, il avait, pendant 5 ans, rédigé le journal The Irish A avocate.

M. B. A. T. de Montigny, avocat, historien et journaliste, fut nommé recorder <■" l''80 et il a ren^pli ces fonctions pendant près de 20 ans. Né en 1838, il mourut en 1800.

Il eut pour successeurs MM. Weir et Poirier, recorders-conjoints. Ce dernier ayant pris sa retraite, fut remplacé par M. F. X. Dupuis, puis par M. Amédée Geoffrion, enfin, M. Semple a succédé à M. Weir en 1915.

M. ninckmeyer. naouit en 1S20 et décéda en 1802.

T'est riionorable sénateur L. (). David, le titulaire actuel qui lui a succédé.

Il a été remiDlacé par M. J.-H. Duverger, qui avait été son assistant depuis de longues années.

Aujourd'hui, le nombre des employés du bureau, y compris le greffier, est de quatre, et ce n'est certainement pas tro]).

La cour est forcée de tenir deux sessions presque tous les jours, à cause de l'augmentation du nombre des causes, surtout des causes spéciales, qui ne sont pas comprises dans la liste ordinaire des prisonniers.

Les séances de la cour se tenaient, autrefois, dans le vieil édifice. . . qui est actuellement occupé par La Minerve, sur la place Jacques-Cartier. (1).

Lorsque l'hôtel de ville actuel a été construit, on y a transporté le tribunal, ses bureaux et ses archives.

(2) Cet édifice qui se trouvait à l'angle nord-est de la rue Leroycr et de la Place Jacques-Cartier a été démoli depuis.

LE PUGILAT DANS LE CONSEIL DE VILLE. — LA TAXE DE L'EAU, UN ABUS QUI DATE DE LOIN. — ON DEMANDE DES "STEAMERS" OCÉANIaUES. — FONDATION DU THÉÂ- TRE ROYAL.

De gros mots s'échangent de nos jours dans le conseil municipal, et lorsqu'il faut se donner un coup de torchon comme la chose se pratique entre gentilshommes, on choisit l'antichambre ou un des corridors de l'hôtel de ville. Nos pères n'y mettaient pas tant de cérémonie; la bataille à coups de poings se livrait dans l'enceinte même du conseil, près des marches du trône civique.

A l'appui de mon dire, je citerai quelques paragraphes du compte-rendu d'une séance du conseil de ville, celle du 7 mai 1852. Ces paragraphes sont extraits de la Minerve du temps :

" L'ordre du jour pour examiner la question relative à la diminution des cotisations sur les immeubles, en les fixant à Is. 3d. par £, etc.. étant appelé, un débat assez long s'engage sur la mesure; mais comme il n'est pas de nature à intéresser les lecteurs, on n'en fera pas seulement l'analyse. On regrette d'avoir à dire qu'un différend marqué par l'injure et la violence a eu lieu entre deux membres de la corporation, M. Montreuil ayant combattu la mesure, à laquelle M. Homier paraissait vivement s'intéresser, ce dernier s'oublia au point de lancer les plus grossières injures, contre M. Montreuil, qui après l'avoir inutilement appelé à l'ordre, l'on châtia en lui appliquant deux ou trois coups de poings à la figure. Le désordre qui s'ensuivit s'étant un peu apaisé, M. Montreuil fit une apologie au conseil et dit qu'il n'avait agi que sous l'impulsion du moment."

Depuis quelque temps, le conseil des métiers et du travail, ainsi que les amis d'une meilleure administration municipale.

13rotestent contre l'injuste répartition de la taxe de l'eau et vont même jusqu'à attaquer sa légalité. Cette prétention des citoyens ne date pas d'hier. Il y a vingt-huit ans le même protêt était lancé au conseil de ville par la bouche de l'échevin Atwater. Je cite encore le ra|)port de la séance du 15 juin 1853:

" L'échevin Hunter, à propos de la taxe de l'eau, dit : L'on est aussi généralement d'avis qu'il ne faudrait pas continuer de faire retomber tous les frais du département de l'aqueduc sur ceux qui prennent de l'eau. Dans d'autres villes, comme à Boston, par exemple, le montant des revenus de l'eau, ne s'élève qu'à 3 pour cent sur celui des dépenses, la balance étant fournie à même les revenus généraux de la ville, auxquels tous les habitants contribuent ; ensuite que les propriétaires paient leur part dans l'approvisionnement d'eau fournie aux incendies, à l'arrosement des rues, etc., au lieu de voir tout le montant des frais peser comme à Montréal sur les personnes qui reçoivent l'eau."

C^est pendant l'hiver de 1852 qu'il est sérieusement question d'établir un service océanique entre Montréal et l'Angleterre.

Le 9 septembre de l'année précédente, l'honorable John Young avait soumis le projet à la Chambre des communes et avait suggéré l'idée de demander une subvention à cette fin au gouvernement canadien.

L'honorable M. Eyan parla d'avoir une ligne mensuelle de steamers de 1,500 tonneaux, avec des machines de 300 chevaux de force, les navires devant coûter $10 par tonneau.

Le 13 avril 1852, le président de la Chambre de Commerce, dans son discours d'inauguration, s'exprime comme suit:

" La Chambre de Commerce de Montréal, pendant l'hiver de 1852, s'est beaucoup occupé de l'établissement d'une ligne de steamers océaniques entre le Saint-Laurent et la Grande-Bretagne. Des résolutions furent adoptées à cet effet et une requête adressée au gouverneur-général en conseil demandant une allocation annuelle pour aider cette entreprise. Un députation de la Chambre de Commerce se rendit aussi à Toronto pour faire prévaloir les opinions des commerçants de Montréal auprès du gouvernement. Ces démarches n'ont pas été sans succès, le ministère des travaux publics ayant demandé des soumissions pour une ligne de steamers à hélice."

Etes-voiis curieux de savoir à quelle année reinonte la fondation du Théâtre Eoyal de la rue Côté? Feuilletez les vieux journaux et vous y verrez l'annonce de la première représentation qui y a été donnée. (1).

Cette première soirée était un concert donné par une célèbre cantatrice de l'époque, Mlle Catherine Hayes. Le programme porte la date du 24 mai 1852. La semaine suivante, commençant le premier juin, les Canadiens-Français remplissaient la salle pour applaudir une compagnie d'acteurs français venue de la Nouvelle-Orléans, sous la direction de M. Léon. Ces acteurs n'attaquaient pas les grands drames. Ils se contentaient de nous servir des vaudevilles en un acte. Le programme de la première soirée annonce : Deux paires de Bretelles, vaudeville en un acte, et Le capitaine Fracasse, chansonnette par M. Léopold.

(1) Ce théâtre a été fermé par l'autorité le 25 janvier 1913.

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