‹ Le budget des cultes en France, depuis le concordat de 1801 jusqu‛à nos joursChapitre 105 sur 123 · OT · texte numérisé non relu

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a Y compris 1 357016 fr. sur les fonds départementaux.

b Y compris 600000 fr. sur les fonds du ministère de l'intérieur (travaux d'utilité générale dans les départements), et 896 171 fr. sur les fonds départementaux.

c Y compris 886 055 fr. 85 c. sur les fonds du ministère de l’intérieur, et 1 028 99 fr. sur les fonds départementaux.

d A nartir de 1835. les dépenses des exercices clos ont été inscrites à un chapitre spécial, en vertu de l'article 8 de la loi du 23 mai 183%.

iTISTIQUES

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