I. — VICAIRIS GÉNÉRAUX ET CHANOINES

Au-dessous de l’évêque, la hiérarchie ecclésiastique comprend d’abord le conseil composé de scs grands vicaires et de ses chanoines, puis les curés, les desservants des succursales, les vicaires, les aumôniers et la foule des prêtres qui, dans chaque diocèse, exercent le ministère sacerdotal.

De même que dans l’ordre civil, toute personne constituée en dignité et dépositaire de la puissance publique est entourée de coopérateurs immédiats qui sont pour ainsi dire ses seconds, qui la représentent, qui la remplacent, et qui, sans rien décider par euxmêmes, préparent ses décisions, transmettent ses ordres et font rayonner en quelque sorte son autorité dans tous les sens; de même, dans l’ordre ecclésiastique, l’évêque a près de lui des grands vicaires ou vicaires généraux que sa confiance associe à l’administration diocésaine, et qui sont les surveillants ordinaires du clergé. L’article 21 de la loi de germinal an x en reconnaît trois aux archevêques, deux aux évêques, indépendamment de ceux que chaque prélat peut se donner, mais qui n’ont pas d’existence légale aux yeux du gouvernement.

Mais la coopération des vicaires généraux n’a pas

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été jugée suffisante pour la bonne administration des diocèses. Les canons de l’Église demandent quelque chose de plus ; ils veulent que chaque évêque soit assisté d’un conseil ou chapitre , composé de prêtres éminents par la piété, qui servent d’exemple aux autres, dont l’expérience et le zèle soulagent et éclairent l’autorité épiscopale; enfin, qui méritent d’être appelés, selon la belle expression du concile de Trente *, « un sénat ecclésiastique. »

Quand l’évêque vient à mourir, la juridiction épiscopale passe temporairement au chapitre; il l’exerce de plein droit durant la vacance du siège, par l’entremise de vicaires qu’il a choisis librement et qui, pour ce motif, prennent le nom de vicaires capitulaires.

Ce ne fut pas l’une des moindres erreurs de la constitution civile du clergé que la suppression aussi injuste qu’imprudente de ces vénérables établissements qui, sans remonter aux siècles apostoliques, avaient une origine très-ancienne, et se recommandaient par leurs services. Nulle blessure, nul outrage ne furent plus douloureux pour l’Église et en particulier pour l’épiscopat. La plupart des évêques protestèrent avec énergie contre l’inique décision qui les séparait des coopérateurs légitimes de leur administration.

A l’époque du Concordat, la reconstitution des chapitres fut l’un des principaux objets de la sollicitude du Souverain Pontife. L’article \\ stipula que les évêques pourraient avoir un chapitre dans leur cathédrale, et peu après, dans le rcscrit du 9 avril 1 802, le cardinal Caprara, légat a latere, exhorta « vivement

t. S. Concilii Tridentini Sess. XXIV, de Reformalione, c. xu.

et instamment les évêques et archevêques à user le plus tôt qu’il leur serait possible de cette faculté pour le bien de leurs diocèses, l’honneurde leur Église, pour la gloire de la religion et pour se procurer eux-mêmes un secours dans les soins de leur administration. » Cetto recommandation fut écoutée; de nouveaux chapitres furent érigés aussitôt dans tous les diocèses de France. Le cardinal légat approuva leurs statuts ; le Premier Consul rendit une suite de décrets qui reconnaissaient leur existence civile.

Le gouvernement n’était pas engagé à doter les chapitres ; mais ce qu’il n’avait pas voulu se laisser imposer par la lettre d’un traité, il le fit de bonne grâce, par équité et par prévoyance. « Quand on érige un titre ecclésiastique, disait Portalis avec sa haute raison, il faut le doter. L’indigence des ministres du culte compromettrait et avilirait leur ministère 1 . « Une année à peine s’était écoulée depuis le Concordat, qu’un arrêté consulaire du 14 ventôse an xi assurait à l’un des vicaires généraux de chaque archevêché 2000 fr. ; à tous les autres vicaires généraux reconnus par le gouvernement, 1500 fr. ; aux chanoines, 1 000 fr. Comme les lois de finances laissaient alors les dépenses diocésaines à la charge des départements, il paraissait naturel que les traitements des membres des chapitres fussent acquittés sur les fonds départementaux. Les conseils généraux, invités à y pourvoir, accordèrent les crédits qui leur étaient demandés. Toute-

I. Exposition des maximes et des règles consacrées par des articles organiques. Titre rv, sect. m, dans le recueil des Discours et Travaux inédits sur le Concordat de 1801, p. 277.

CHAPITRES DIOCÉSAINS

fois le gouvernement reconnut bientôt qu’il s’agissait là d’une institution publique, inséparable annexe des évêchés, d’un service qui intéressait l’ordre de l’Église, et que l’État lui-même devait rémunérer. L’usage s’établit de payer aux grands vicaires et aux chanoines sur les fonds du Trésor le traitement déterminé par l’arrêté du ventôse, sans avoir égard aux indemnités que les départements avaient pu leur allouer et qui furent désormais considérées comme un supplément à la fois très-éventuel et très-nécessaire.

Le nombre des chanoines variait selon les diocèses. Les évêchés en comptaient généralement huit; les archevêchés, neuf. Dans les églises où le service diocésain et le service paroissial avaient lieu concurremment, il arriva souvent , dès l’origine , que la cure fut réunie, avec l’autorisation du gouvernement, au chapitre : dans ce cas, un canonicat était créé en plus pour le curé qui prenait le titre d’arehiprêtre, sous lequel il restait préposé à l’administration de la paroisse *. Par une mesure tout exceptionnelle, le chapitre métropolitain de Notre-Dame de Paris fut augmenté de six membres, lorsque le décret du 20 février 1 806 l’eut chargé de desservir l’église Sainte-Geneviève, affectée à la sépulture des grands dignitaires de l’Empire et à celle des citoyens qui, dans la carrière des armes ou de l’administration ou dans celle des lettres , auraient rendu d’éminents services à la patrie*.

1 . Sur la réunion des cures aux chapitres. Voyez un rapport de Portalis du 12 février 1807, Discours et Travaux inédits, etc., p. 381 et suiv.

2. Bull. IV* S., 75, n" 1336. Portalis, Discours, etc., p. 563.

Avec une modique somme de 1000 fr., leur seule ressource, comment des prêtres âgés, souvent infirmes, que l’évêque appelait dans son conseil, pouvaient-ils soutenir le rang qui leur était assigné dans la hiérarchie ecclésiastique? L’insuffisance du traitement des chanoines était universellement reconnue, lorsqu’il fut élevé d’abord à 1100 fr., puis à 1500, par les ordonnances du 5 juin 1816 et du 20 mai 1818 La même année, la situation des vicaires généraux fut également améliorée. Dans chaque archevêché, celui qui tenait la première place ou par droit d’ancienneté, ou en vertu de son titre, obtint 3000 fr., au lieu de 2000 ; ceux qui venaient après lui, et tous ceux des évêchés, 2000 fr. au lieu de 1500. En 1819, ces chiffres furent élevés pour le premier vicaire du diocèse de Paris à 4000 fr., pour les autres à 3000 fr., et pour les chanoines à 2400 fr.* Des suppléments de traitements, qui formèrent un total de 655362 fr., furent accordés en 1817 sur les centimes additionnels versés au Trésor public : mais la loi de finances de l’exercice suivant n’autorisa plus cette affectation des ressources départementales’. Si, par la suite, des indemnités extraordinaires furent allouées dans quelques diocèses aux membres des chapitres, ce fut facultativement par un vote spécial des conseils généraux, dont l’administration centrale provoqua, du reste, et sollicita plusieurs fois la munificence.