CHAPITRE PREMIER. — Histoire abrégée de la légis

lation sanilaire des immeubles en France.

I. La loi du :3 avril 1850 sur les ee Insalubres . ; IT. La loi municipale du 5 nl 1884. £ IT. La loi sur la santé publique du 15 février 1902. IV. Les institutions gardiennes de la loi et de la santé publique . MST es CHAPITRE II. — Le Bureau d'hygiène de Besançon. S it". La création du Bureau RU RE PU:

S 2. Le domaine d'action du Bureau. Considérations générales topographiques et démographiques sur la ville. .

IL Ur physique. :

Il. La défense de la salubrité neue

CHAPITREÏIII. — Les services du Bureau d'hygiène bisontin S 1, L'œuvre poursuivie de 1890 à 1902.