‹ Le Bureau Des Finances De La Généralité De MoulinsChapitre 119 sur 120 · Politique générale des Intendants vis à vis du · texte numérisé non relu

Politique générale des Intendants vis à vis du

PBULEAUI NES eu ele et ans tale ras tels bi ci le a A en 110, — Rapports particuliers.............,.,,.....,.. Aer 111. — Les appréciations de deux Intendants sur quelques membres du) Bureau”... mnnni, Section VI. — Rapports avec le Pouvoir Royal...... ne ONE SA DErC RAR ÉNOrAl en es saltenternie sels y2 das aies cote QT Les HHDOSILIONS AU LULU dense Ten ae se VS ANUS M en bee cnau ne rase dent le a) Institution. — b) Le paiement de l'annuel. —

c) L’annuel de Racine, ARE P TRE rene eleen as dsl ins te annee Mo LeiCentièmerdenier esse ets tee

a) Remplacement de l’annuel par le centième denier. — b) Lutte contre le centième denier, la suppression temporaire de 1775, les députations de M. Dumont et de M. Mars. — c) Suppression définitive.

110 a Danone ON AL ere TR e

a) Institution et montant de la capitation des membres du Bureau. — b) Le rachat de la capitation en

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a) Confirmation des privilèges. — b) La taxe des francs flefs.

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8 2. — Les augmentations de gages..................

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