T. LIX.] DE LA COLLECTION DELOTNES

1840.— Mémoire (sur l'école royale gratuite de dessin) in-8* de 10 pag.

1841. — Earait du procès-verbal de rassemblée nationale du 4 septembre 1790. — L* Assemblée nationale décrète qu'il sera provisoirement payé une somme de 15,600 livres par an à l'école gratuite de dessin de Paris, à compter du 1^' Octobre prochain, Paris. Imp. Hoyaie. 1791. in-8* de 8 pag.

1842. — A Nos seigneurs de l'assemblée nationale (Double de la brochure mentionnée plus haut N"^ 183Ô).

1813. — Attestation et supplication des corps et communautés (Double de la brochure mentionnée plus haut N« 1837).

1844. — Lettres patentes du Roi portant établissement d'une école royale gratuite de dessin à Paris, données à Fontainebleau le 20 octobre 1767. Registrées en Parlement le 1*' Décembre 1767. Paris. Imp. Royale. 1790. in.8* de 16 pag. (Double du N* 1823).

1845. — Extrait des registres du Conseil d'état du 7 mai 1785, (Double du N* 1833).

1846. — Collection des discours de M. Bachelier, professeur de TAcadémie royale de peinture, directeur de l'école royale gratuite de dessin, prononcés à loccasiou des distributions de prix depuis l'origine de cet établissement. Paris. Imp. Royale. 1790. in-8" de 64 pag.

1847. — Notes sur l'école gratuite de dessin. Paris. 1791. 7 pag. Ms.

1848. — Mémoire sur l'école gratuite de dessin. Paris. Imp. Royale. 1791. în-8* de 7 pag.

1849. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée nationale du 4 septembre 1790. (Double du N"" 1841).

1850. — Ecole gratuite de dessein. Liste des fondateurs, Paris. Imp. Royale. 1791. in-8" de 18 pag.

1851. — Pétition des souscripteurs de l'école gratuite de dessin. 19 pag. Ms.