PROVENCE
PAïa.EMENT ET CHAMBRE DES COMPTES DE PROVElfCK.
9840. Essai d'annales du parlement de Provence, par masto d'Esmivy, seigoeur de Moissar. (Travail composé aa cemeut du xviii' siècle, non ternnné.) — Bouhier, 88/|
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9844. Mémoire historique sur le parlement de Provence (écrit en 1675). — Serilly, 397.
98&2. Etat contenant le nombre et les ^figes des présidents et autres officiers. — Ibid,, fol. 401.
9843. Noms de tous les premiers présidents ou chefs du parlement de Provence. — Ibid,, fol. 425.
9844. Table alphabétique de tons les présidents, conseillers, etc. du parlement de Provence de 1501 à 1542. — F. fr.^ 12057^ fol. 309.
9845. Institution du parlement et réception des divers officiers par ordre de dates. — Ibid., fol. 325.
9846. Catalogue des officiers du parlement d'Aix, avec leurs armoiries. — Dup., 656; fol. 274.
9847. Arrêt du conseil portant règlement entre le gouverneur de Provence et le parlement d'Aix. — F. Brienne, 306; fol. 284.
9S48. Remonstrance faicte au roy des désordres qui sont à la cour du parlement de Provence, 1512. — Bibl. de l'Arsenal. — Jurispr. fr., 168; fol. 49.
9849. Sentence donnée par les conseillers de la cour royale de Provence et de la chambre des comptes et archives d'Aix, contre Raymond de Turenne, criminel de lèze-majesté. — Brienne, 306; fol. 156.
9850. Lettre de MM. de la chambre des comptes de Provence au chancelier^ contre les usurpations de ceux du Dauphiné. — S.-Oerm. fr., 941 bis.
9851. Ordre tenu par la chambre des comptes de Provence, à Tarrivée du roi Charles IX en 1564, par Th. Boisson. — Soppl. fr., 4046.
9882. Plusieurs arrests du parlement de Provence concernant la fidélité envers le roi de FratiCe, 1589. — Dup., 155; fol. 2.
W83. Différend du parlement d'Aix avec la chambre des comptes tOQèhant leur juridiction respective. 1597. — Dupuy, 64; tBl.107.
MK. Bésfjrnation du président Coriolis en faveur d^. son fils. Jidn 1600. — Mss. étr., 316 et Dup., 64; fol. 126.
6 LE CABLNET HISTORIQUE.
9855. VérificaiioQ de Tédit de Nantes au parlement de Provence. Juillet 1600. — Ibid. et Ibid.; foi. 130.
9856. Lettre de la chambre des comptes de Provence au roi, sur le choix d*un premier président. Décembre 1600. — Msi. étr.,
9857. Lettre du parlement de Provence au roi, concernant l'exécution de i'édit de Nantes. Décembre 1600. — Ibid,
9858. Lettre faisant connaître les dispositions du parlement d'Ail sur le fait de la guerre. iC02. — Dup., 64; fol. 142.
9859. Harangue faite au parlement de Provence lors de la prétensentation des lettres de survivance au gouvernement audit payi pour messire François de Lorraine, prince de Joinvitle. — Dup., 659; fol. 286.
Ce discours, doDt Tauteur est inconnu, est corrigé et annoté de la maia du poète Malherbe.
9860. Ordonnances des présidents et trésoriers généraux des Q* nances de Provence, touchant le passage du sel par le gnni canal du Rhône. 1622. - Lat., 9236; fol. 33.
9861. Relation particulière des cérémonies observées par le parlement de Provence en la ré'eption des gouverneurs de la province. 1623. — F. Brienne, 306; fol. 222.
986^. Relation de ce qui s'est passé en Provence entre le parlement et M. de Guise, touchant la réception du viguier de Ibrseille. 1625. - V« Colbert, 10; fol. 90.
9863. Très-humbles remontrances de la cour du parlement de Provence au roi Louis XllI, avec les apostilles de S. M. ifiM. — Dup., 498; fol. 160.
Imprimé.
9864. Détails et pièces du procès fait à la maréchale de Créqoy devant le parlement de Provence, pour supposition d'enflHil. 1628. — Dup., 93; fol. 235.
9865. Divers arrêts du parlement de Provence en matière crinh rainelle. 1628. — Ibid,; fol. 267, etc.
9866. Lettres par lesquelles le roi rétablit le parlement de Piovence en la ville d'Aix, d'où il Tavoit ôté pour cause de sëdilieii 28 avril 1631. — F. Brienne, 306; fol. 277.
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9867. Sentence de mort rendue contre Corriolis, président au parlement d'Âix, et son fils^ pour crime de lèze-majesté. 29 octobre 1632. — Dup.,498; fol. 168.
9868. Lettres royales de provision de la charge de président vacante par la condamnation de Gorriolis, en faveur de Louis de Paale. 30 octobre 1632. — Ibid.; fol. 172.
9869. Réception du président Louis de Paule. — Ibid. ; fol. 174.
9870. Délibération du parlement d*Aix contre un huissier, accusé d'avoir manqué de respect au vicaire-général de l'archevêque. Janvier 1633. — Ibid.; fol. 177.
9871. Lettre du premier président du parlement de Provence au cardinal de Richelieu. Mars 1633. — Suppl. fr., 4067.
Autographe.
9872. Extraits des registres du parlement de Provence (au nombre de 118) depuis 1559 jusqu*à 1642, concernant les faits les plus remarquables qui se sont passés en Provence. — S. Germ. fr.^
9873. Arrests et délibérations de la cour du parlement de Provence, colligés par maistre Honoré d'Agut, conseiller du roy en ladite cour. 1643. — F. Ir., 12057.
Becaeil précédé d'un portrait gravé de Tanteur.
9874. Remontrances, délibérations, etc., du parlement de Provence jusqu*en octobre 1645. ^ Ibid. ; fol. 361 .
9875. Edit du roi portant révocation de la chambre des requêtes m parlement de Provence et création de nouveaux offices, etc. 1649. — F. fr., 8820; fol. 23.
Impriiné.
9876. Procès- verbal de la délibération du parlement de Provence, snr la vérification de l'édit portant que les deniers provenant de la chambre des requêtes seront destinés pour les affaires de la guerre. Mars 1651. — Y« Colbert, 10; fol. 330.
9877. Brevet de retenue de la somme de 40,000 livres en faveur de H. de Gantés, procureur général au parlement de Provence. jQiDet 1654. — F. fr., 8820; fol. 44.
Wn» Lettres du roi h Nosseigneurs de la cour du parlement de ftovence. Mars 1658. — F. fr., 4598; fol. 12.
9879. Mémoire pour la communauté de Ifarseille au sujet de Tarrest du parlement d'Aix, relatif à l'entrée du Tin. 1687. - F. fr., 8829; fol. 4.
9880. Lettres et délibérations du parlement de Provence dam n conflit enire le parlement et les gens du roi au sujet du choix fait de M. de Yalbelle comme président intérimaire. 1689, — F. fr., 8834; fol. 47.
9881. Représentation du parlement de Provence, conoanm Taugmentaiion des prix du sel. 1772. — Bibl. Masarine^ltU; Prov., t. II.
9882. Supplications présentées au parlement de Provence par toi trois états de la province sur le même objet. — Ibid.
9883. Mémoire présenté au roi par la cour des comptes de Provence» pour réclamer contre l'arrêt du conseil qui ordonna fK les rentes, intérêts, etc. seront payés à Paris. 1778. — KU. Mazarine. 1691. — Prov., t. m.
9884. Mémoire présenté au roi par la cour des comptes de Provence sur l'état des Gnances de cette province. 1778. — INi
9885. Remontrances du parlement de Provence pour demaoltr que les habitants de la province ne soient jamais distraits de leurs juges naturels. — Ibid.
NOBLESSE — ÉTAT DES PERSONNES
DOCUMENTS POUR SERVIR A l'hISTOIRE DE LA K0BLB8SI
Voici une nouvelle série de documents pour servir h lliistoin de la noblesse, de l'état des personnes en France, de» présëtBMi du cérémonial, des grands officiers de la couronne, avec platiMn autres matières héraldiques. Quelques-unes de ces dissertatiflM ont déjà vu le jour dans les anciens recueils, dans les JouiBanz littéraires du temps : mais tout cela est épars, disséminé et oooBO perdu. Le catalogue que nous donnons, semé de pièces oi^iniki et tout à fait inédites, sera donc d'une véritable utilité pour tai
GATAL. — NOBLBSSE. ÉTAT DES PERSONNES. \^
gens de lettres qoi font de Thistoire de la noblesse l'objet de lenrs éludes de prédilection. Nous empruntons la plupart de ces indications aux Portefemlles de Fontanieu, vol. 651 a 656, en ayant soin de répéter ce que nous avons déjà dit ailleurs, que les Toluroes, cartons on registres désignés sous le titre de PortefèuiUes de ForUanieu sont partagés en plusieurs séries^ et se composent surtout d'inventaires avec renvoi, pour les pièces originales, anx autres fonds de la bibliothèque du roy^ où Fonianieu les a trouvés ; et^ pour les pièces imprimées, au recueil distrait du cabinet des manuscrits et porté au département des imprimés, section dite de la Réserve. Au surplus, pour éviter toute confusion, nous énumérerons d'abord tous ceux de ces documents qui se trouvent dans le Fontauieu de la Réserve, au département des imprimés de la Bibliothèque impériale.
9886. Des Reynes de France. — Fontan., L/80, in-4, pièc. fug., Tol. 36, fol. 65. 11^5.
9887. De l'autorité des reynes de France. — Fontan., L/80, in-4, pièc fug., vol. 36, fol. 105. 16.
9888. Le Censeur, discours d'État pour faire voir au roy en quoi S. M. est mai servie.— Fontan., L/80, in-4, pièc. fug., vol. 190, fol. 125. Ib.
9889. Le Censeur censuré, adressé au sieur de Saudricourt, auteur d'un libelle intitulé : le Censeur dn temps, touchant les régences des reines mères des roys. — Fontan., L/80, in-4, pièc. fug., vol. 129, fol. 309. Ib,
9890. Remarques touchant les régences en France. — Fontan... L/80, in-4, pièc fug., vol. 153, fol. 51. Ib.
9891. Pour la majorité du roi T. C. François II, par Jean du Tlllet, évoque de Saint-Brieu. —Fontan., L/80, in-4, pièc. fug.^ TOI. 168, fol. 195. Ib.
9892» Réponse au Livre inscrit : Pour la majorité du roy Fran-
«olf U. —Fontan., L/80, in-4, pièc fug., vol. 153, fol. 1. Ib. 9IIB. Des roys et princes du sang de France, qui ont vu leurs peliis-fils et arrière petits-fils, par M. de Camps, abbé de Signy. ^ r- FMtan,^ L/80, in-4, pièc fug., vol. 19, fol. 73. Ib.
L Filles de la maison de France, el.«utres princesses qui ont
9943. Lettres de nataralité de Philippe de Gaeldres, dachessede Lorraine et de Bar. Mars 1506. — F. Brien., 123, foL 172; Podlan., 651, n° 14.
9944. Lettres de natiiralité de Claude de Lorraine, flis da doede Lorraine et de Bar. Mars 1506. — F. Brien., 122, foL 176; Footan., 631, n« 15.
9945. Lettres de naturalité accordées à ceax de Cambray. 1S13- 1536. — Dup., 570; Fontan., 651, n» 16.
9946. Lettre par laquelle le roy déclare qu'il tient f^orent delédicis,duc d'Urbin, et Catherine de Médicis, sa fille, et ses sujets, capables de succéder en France, quoique nés hor» du royaume. 1519. — F. Dup., 486; Fontan., 651, n» 17.
9947. Naturalitô pour la reine Catherine de Médicis, et pourqw ses héritiers luy succèdent encore, qu'ils fussent étrangers eC non régnicoles. 7 mars 1533. — F. Brien., 2'iO, fol. 25; Fonlaa^ 651, nM8.
9948. Leitres do naturalilé de Catherine de Médicis. 1533.- Dup., 646; Fontan., 651, n»» 19.
9949. Lettres de naturalité accordées par François I" i Fnoffài de Lorraine et Anne, sa sœur, enfants du duc de Lorraine. ISM. — F. Brien., 125, fol. 228; Fontan., 651, n» 20.
9950. Déclaration de Henri II, qu'en conséquence des traités fiifti avec Tempereur, les sujets des duchés et comtés de BnbiBt. Flandres, Hollande, etc., seront exempts en France da droit d'aubaine. — Dup., 231; Fontan., 651, n° 21.
9951. Lettres de naturalilé pour des personnes nées à Avigiioiion au comté de Venise. Avignon, 1551, 1556, 1557. — Dap., 181; Fontan., 651, n*» 22.
9952. Lettre pour le sieur de Fortia, natif de Carpentras, de pouvoir acquérir en France comme s'il éloit François. 15W.— Dup., 161; Fontan., 651, n'»23.
9953. Lettres de nntiiralité pour ceux de Mets. 1589. — Oof» 49i; Fontan., 651, n° 24.
9954. Privilèges de naturalité aux habilans de Mali. Septembn 1559. — V*^ Colb., 490, fol. 154; Fontan., 651, n* 25.
CATAL. — NOBLESSE. ÉTAT DES PERSONNES. 15
991^. GonfirroatioD par Henri IV du privilège d'ôtre regardés comme régnicoies, accordé aux Écossais par Henri II, en 1558. Mars 1599. — 8954, fol. il; Fonlan., 651, n" 26.
9956. Lettres de uaiuraiité des princes de Sedan, obtenues par M. de Bouillon. Février 1609. —V« Colb., 147; Fontan., 651, n^27.
9957. Lettres de naturalité de François-Charles et Laurent de Médicis, princes de Florence. Novembre 1609. — -Gaign., 760; Fonun.^ 651, n« 28.
9958. Lettres de naturalité pour les enfans du duc de Bouillon, maréchal de France. 1609. — Dup., 435; Fontan., 651, n<^ 29.
9959. Lettres de naturalité du cardinal Ludovisio. 1622.— Y'' Colb.^ 148; Fontan., 6ol, n"* 30.
9960. Lettres de naturalité du prince de Monaco. 1642. — Dup., 590;Fontan., 651, n»3i.
9961. Privilèges des Suisses en France. — F. Brien., 109; Fontan., 651, n° 32.
9962. Privilèges de ceux de Saint-Gai en France. —F. Brien., ill;Fontan., 651, n*33.
9963. Déclaration de naturalité pour un natif du comtat d'Avignon, réputé régnicole par naturalité générale. —Dup., 537; Fontan., 651, n« 35.
9964. Privilèges accordés par les roys de France aux Escossois. — F. Brien., 54; Fontan., 651^ n^* 34.
9965. Déclaration du privilège de naturalité pour les habitants du eomtatd'ÀTignon. — Dup., 537; Fontan., 651, n"" 36.
9966. PriTiléges de Tancienne chevalerie de Lorraine.— Fontan., 651, n« 38; Dup., 430.
9987. Aïstes qui établissent qu'il n'y a que le roy qui puisse faire '^im «tUono, militem. — Fontan., 651, n» 39; Dup., 110.
Droits des bourgeois de Provence, bas Languedoc, de rece- ' la ceinture de chevalerie de la main des barons et prélats, ; permission du prince. 1298. — Fonun., 651, n"" 39>; Dup.^
16 CABINET HISTOaiQUB.
9969. Les princes avant que d'être Gheruliers étoient appelés Virleis. Il n'y avoit que \e^ chevaliers qaî avoient sceaa. — Footan., 651, n'40; Diip., 662.
9970. Création don chevalier pour rempereor Sigismond, ei plein parlement au palais de Paris.— Fontan.^ 651, no 4i; Dap.,
9971. Inquesta Tacia de inandato Baillivi Yiriâomand., par magstrum liobertum Coccum et per Tbomam dictam Tellier, ad selendum otruin Petrus dictus aut Macues^ miles sit de lali ganere^ quod possit et dcbcat esse miles, quia salis sufflcienler probatum est, qno:l Johannes de Champognes, avus ipsios, flDit miles : voluit consilinm Domini Régis quod iste Petrus reonneret miles. 1261. — Fontan., 651, n^ ^; De mesm., 8541/ff fol. 50. (Sera continué.)
