I.c S\stcnic Torrcns

Le système Torrens a été inventé, vers 1835, par Robert Torrens, directeur de l'Enregistrement en Australie. Jusqu'en 1830, l'Australie était uniquement une colonie pénitentiaire. Plus tard, quelques colons vinrent s'établir et louèrent des terres, puis la colonie offrit aux colons 2 millions d'hectares qui furent achetés, mais les entraves et les charges qui pesaient sur les transactions amenèrent Robert Torrens à faire voter le Real Property Act, système simple et pratique qui porte son nom et que les colonies anglaises appliquent partout où elles le peuvent. Le Canada se hâta de l'adopter.

C'est en somme le plus simple des cadastres en même temps que le plus parfait système d'enregistrement.

Toutes les exigences de la loi française pour obtenir un prêt hypothécaire : établissement de propriété trentenaire, évaluation des biens, assurances, état de la situation hypothécaire, etc., sont ici remplacées par un titre délivré et garanti par l'Etat qui est la copie du rôle municipal avec indication des charges ou hypothèques qui grèvent la propriété, de sa valeur, des assurances, etc. Le titre régulier Torrens, très facile à vérifier, garantit ainsi au propriétaire son bien, sous la responsabilité de l'Etat, et au prêteur son hypothèque, sans que ni

Un Homestead en Saskatchewan.

r,K Canada Illustré

l'un ni l'autre ait à s'incjuirtcr d'irrégularités antérieures ou de réclamations jxjssibles.

En cas de vente, le vendeur signe un transfert au nom de l'acheteur, qui reproduit l'indication des charj^es ou servitudes. Ce transfert est enregistré au district et un nouveau titre Torrens est délivré par l'administration au nom de l'acheteur. On obtient ainsi la sécurité pour tous garantie par l'Etat, avec les formalités et droits de transfert ou d'hypothèque réduits au minimum.

La hausse des terres.

En créant le township et le Jioviestead sur les immenses plaines qui étaient sa propriété, le gouvernement canadien emplo\'ait le meilleur mo)-en de p^eupler ces solitudes. Mais, tandis qu'il accordait des homesteads à peu près gratuits, les grands concessionnaires de terrains, c'est-à-dire la Société de la baie d'Hudson et les Compagnies de chemins de fer. qui bénéficiaient d'énormes subventions en terres, s'efforçaient de réaliser leurs propriétés en

offrant au public ce qui i)ou\ait lui sembler le plus avantageux, soit par la richesse du sol, soit par la facilité des transports.

Bientôt la spéculation s'empara de ce marché; il y eut des booms et des krachs, surtout sur les terrains urbains, dont les écarts de prix étaient plus rapides et plus grands. Nous ne nous occuperons pas de ces incidents, mais il est intéressant de noter la progression suivie par le prix des terres et les meilleures indications nous semblent être les moyennes de vente effectuées par la Compagnie du Canadian Pacific, laquelle réalise des terres à peu près partout. Il y a dix ans, le prix de vente moyen des terres agricoles obtenu par cette Compagnie était environ $ 3.50 l'acre, la dernière moyenne annvielle s'est élevée à $ 15 99- A la Société de la baie d'Hudson, la progression a été à peu près semblable et l'on peut se figurer facilement les fortunes qui se sont édifiées au Canada sur cette hausse constante. De grandes Sociétés se sont créées uniquement pour acheter de vastes territoires et les revendre en détail aux colons. Elles ont, en général, réalisé de beaux bénéfices.

Propriété \ Pkim k-Ri i'kri \rni ikf 33. ■ - hK\M