CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

Nous avons dit que les Hons. ministres qui avaient pris successivement la parole sur la question de la confédération des provinces de l’Amérique Britannique du Nord, avaient fait preuve d'un talent vraiment supérieur.

Les Hons. Cartier, J. A. McDonald, G Brown, McGee, McDougall et Galtse sont vraiment surpassés. Au point de vue politique il était diflicile de mieux faire ressortir les avantages de la confédération, non-seulement pour les deux Canndas mais encore et surtout pour les provinces d’en Bas.

Au point de vue financier l'Hon. M. Galt a établi jusqu'à la dernière évidence que les provinces ne se présentaient point les mains vides ; que loin d'implorer l'union projetée, les votes qui ont eu lieu dans ces provinces, démontrent qu’elles supposent moins gagner par la confédération qu'en restant indépendanteo. Il est donc bien extraordinaire de voir l’ouposition faite dans les chambres canadiennes et de comparer en même temps celle que font à leurs gouvernements respectifs les chambres des provinces.

Les arguments de l’opposition canadienne sont les même: que ceux.de l'opposition des provinces d'en Bas. Les quelles ont raison ? Les quelles ont tort ?

C'est au bon sens à juger, c’est aux hommes indépendants et libres d'apprécier. A notre avis dans les provinces d'en Bas, comme dans les Canadas, l'opposition est une question d'amour propre et de personnes devant laquelle pâlit celle de l'intérêt général.

La confédératiou étant un fuit accompli voyons d’ubord le montant total des dettes des divers états qui vont en faire partie et tâchons de rencontrer un moyen de parer à toutes les éventualités.

Notre dette totale, dit l'Hon. M. Galt, dans son discours prononcé sur cette grave question, avec un talent qui ne déparerait aucun parlement du monde, s'élève à...,..,.... $67,000,000.00 Celle de la Nouvelle-Ecosse à.. 4,858,547.00 Celle du Nouveau-Brunswick à. 5,702,991.00 Celle de Terre-Neuve à........ 946,000.00 Celle de l'Ile du P.-Edouurd à.. 240,673.00

De plus la Nouveile - Ecosse et le Nouveau - Brunswick ont contractés certaius engagements pour l'extension de leurs chemin de feret dont le montant s’éleve :

Pour la Nouvelle-Ecosse à...,.

Pour le Nouveau-Brunswick à.

Le montant entier de la dette des Provinces et des deux Canudas s'élèverait donc actuellement ads tenrceu tir DORA DTUQ

Si nous ajoutons à ce chiffre de la dette commune la somme de... see sosses ces. $30,000,000 00

Destinée à subvenir aux dépen-—— ses dont nous avons parlé ci-dessus, nous aurons une dette totale dencre asnenonreetest: DUT TET00

Mais chaque province, d'après les affirmations de l’hon. ministre des finances, étant en mesure de parer à sa dette par ses propres revenus, et le Canada ne se trouvant pas, sous ce rapport, dans une position inférieure, il en résulterait que le déficit serait si l’on veut introduire les réformes proposées, de $25 à $30,000,000.00 à fournir pur toute la confédération et c’est ce déficit u'il s'agit de combler.

“L'un des premiers devoirs de la législature générale, dit l'hon. M. Galt, sera de “ de faire une étude des systèmes au moyen des- ‘ quels le fardeau de la taxe pourra être le pins “ facilement supporté par l'industrie du pays en- ‘“ tier, et d’assimiler les sources si variées du re- ‘venu pour que le peuple puisse en retirer la ‘ plus grande somme de protit possible.”

Voyons donc si, anticipant sur les études que seront chargés dé faire des hommes sans doute plus compétents, nous ne pourrions pas rendre quelque service au gouvernement en lui expo= sant nos vues à cet égard. La confédération proj-tée comprendre ‘: population suivante :

Haut-Canada ..........,., 1,386,091 Bas-Canada ..,....,....,., 1,111,566

Nouvelle-Ecosse....,...,.. 338,857 Nouveau-Brunswick ....,.. 252,047 Terreneuve .,..........++e 139,000 Je du Prince-Edouard...... 80,000

Engemble........... 3,317,561

C’est une population de 3,317,561 qui sera appelée à payer au marc le franc la somme de $30,000,000,

Que le gouvernement émette, aussitôt la con-

fédération accomplie, $30,000,000 de papier-

monnuie, ce qui teri un peu moins de $19 par,

tête de ln population. Que pour émettre cette somme il l'emprunte au gouvernement impérial à 3 ou 34 0, comme l'offre lui en est fuite el qu'il dorine des garanties pour le remboursement, il nous semble que rien n’est plus facile,

Que le gouvernement fonde eusuite une braque nationale ayant nom du nom que porteront alors les Provinces unies; qu'il se réserve le droit d'augmenter l'émission de son papier en raison des besoins du pays et de,ses reven:s concentrés dans cette banque; que cette banque soit dirigée comme le sont les bauques d'Angleterre et de France; qu'elles puissent avaucer aux banques particulières au lieu d'emprunter à ces dernières; que pour rembourser cet emprunt de $30,000,! 00 l’on cherche le meilleur moye

pour ne pas trop grever l'industrie au profit de,

l’agriculture, ni l’agriculture au profit Ge l'industrie, voilà, ce nous semble, le programme tout tracé.

Reste à trouver les moyens. Selon nous, nous pensous encore que le système financier suivi en France est le seul qui puisse convenir À ce pays.

Loin de notre pensée de frapper de droits ouéreux l'agriculture qi a besoin des plus grands encouragements, ais HOUS croyons qu'il ést facile de faire comprendre aux cultivateurs qu'ils ont iutérêt à aider au gouvernement d'effectuer un emprunt donties principaux avantages seront directement pour eux.

Si la coufédtration a lieu il est incontestable que tous lé: produits des deux Canadas en

céréales et denrées de toutes sortes s'écouleront |

par les grandes et indispensables voies nouvelles de communication qui vont être ouvertes.

Donc en frappant un impôt sur la propriété foncière nous ne pensons pas que la propriétaire ait à se plaindre surtout si l’on observe une moyenne d'imposition juste et en rapport avec le revenu de chaque citoyen.

Par exemple, que le gouvernement prenant comme bâse de ses projets, l'administration financière de la France dont: nous avons parlé plus haut, qu'il divise d'abord les dive:s comtés en chef lieu de perceptions. Que dans chaqne comté soit envoyé un contrôleur chargé de concert avec les douze plus riches et plus influents propriétaires de chaque commune d'établir le produit de chaque cultivateur; qu'un impôt proportionnel soit frappé sur chaque immeuble passé à

l'Etat de ferme rapportable. Que loin de gre- | Rat ! immeubles quelconques vendus par les shérifs ;

ver la propriété sans r:pport, elle soit complète-

ment exempte de charges, de manière à n’arriver !

à l'impôt foncier sur cet immeuble qu'après un

délai déterminé et tonjours proportionnellement

au rapport du sol.

À cet effet et pour établir une règle uniforme que chaque terrain soit classé par section À, B, C,D,E. Très-hon, bon, ussez bon, passuble, non imposable.

Et lorsque ce travail de statistique sera dressé, le plan cadastral en mains, le contrôleur y ayant apporté toutes modifications et. changements nécessaires, qu'une commission spéciale soit nnmmée pour donner son avis sur la quotité de l'impôt À voter pour chque acre de’ terrâin , pour chaque conistrnction de bâtisse, selon

son importance, sa valeur et lu fortune de son proprictuire.

Ce travail fait avec soin, qu'on orgunise alors la perception de l'impôt foncier sur lé mode suivien France et nous ne croyons pas être éloi+

| gué de la vérité en affirmant que rien ne scra plus facile que son application.

: Après cette administration établie, n'est-il pas possible de frapper dun droit fixe ou proportionnel selon Jéur nature, tous les actes, | transmissoires de Ta propriété, augmentant ou di- . minuant selon leur nature, lenr but, et leur por- :tée. Par exemple pourquoi ne pas grever les sucressions d'un droit proportionnel tel qu'il est ‘en vigeur en france. Nous vobticndrions dans cette contrée surtout, un but vraiment moral en co sens, que la plupart du temps les successions légales et légitimes passent entre des mains étrungè es, sans égards pour les liens dû sang.

La loi qui régit les successions en France ne frappe que d'un droit de 1 oo l'héritage en ligne directe, mais elle élève à 9 oo le taux du droit sur l'héritage entre étrangers. Et ce n'est que juste.

De mème, lorsqu'un père de famille croit pouvoir déshériter ses enfants au profit d’un‘ ou de , plusieurs, non pour la totalité de ses biens, ce qui lui est défendu, mais pour la quofilé disponi- : bie seulement, la loi csige que le droits de soulle : soit perçu sur.cette même quotité (4 ofo).

Nous obtiendrions un but moral disons-nous,

: car nous mettrions peut-être un empéchement à ces injustes spoliations dont'sont victimes bien souvent à notre connaissance de bons et respectueux enfants de la part d'étrangers, qui, pendant l'existence du testateur, ont su capter sa bonne foi et le plus souvent imposer leur volonte, Si du moios les enfants en pâtissent encore, l'Etat en profiteru.

Quant aux ventes des propriétés foncières, il devrait étre établi des droits spécifiques, bâsés Sur 16 revenu de l'immeuble et sur sa destina-

tion, :

Ainsi tout terrain vendu, pour son amélioration, pour tre mis en culture, par exemple, devraitne pas payer de droit d'enregistrement, Pendant une période déterminée de temps, mais tout immeuble rentrant dans la spéculation devrait être frappé d'un droit propottionnel | aügmentant selon sa nature, sa situation cet sa ! classification pour l'assiette de l'impôt.

j A cela on nous dira peut-être ; mais qu'appe-

! lez-vous spéculation dans l'espèce ?

Nous appelons spéculation tous les terrains et

nous appelons spéculation tous les terrains vendus aux abords des routes nouvelles, des rues | en voie d'aggrandissement, en un mot tout ce | qui n'entre pas dans le domaine de la culture.

Nous appelons spéculation dans la campagne, les divisions des terres seigneuriales déjà rapportables à l'agriculture, quand tant de terrains incultes existent dans les townships où l'émigrant ue se rendra pas tant qu'il pourra acquérir un 80] qui lui donnern moins de peine à cultiver. Par ce moyen vous étendrez le défrichement dans vos campagnes incultés et vous peuplerez ces terrains immenses qui peuvent devenir la fortune dé votre sol et dn Canada,

Il est facile, pensons-nous, de sé rendre comp

tede. la ;801 ‘ 34 ‘me: ces, ROU

plogés semi de:leur, cais les autres:

Contrôleurs de Banque, mêmes feve Le devoi plier davar ‘saires à cot téduire less payésen F ‘nommés cit dépassent e #2,000.0070!

‘environ.

| Le systèn tion des re indiqué au La‘haute raiént Jaiss Les rece!

de la Bangui Chaque « lieu du chef Chaque c té, et un pe:

tout où le E leur mode d paiements 8 mains de ce Les. cos dépendrait. Jla;nominati txapele de, sion qui. .en COmAISE ol La :Bung les sommes branches de L'enregis Lu conse Les impi Les tin qui serait 6 timbre de |’ à ce quia La bang:

ces immens des somme pays un su commerce 4

Le taux ( particulière pouvant en 070 et moin disposition soins du mc v.uit un ess qu’à ce jour

Quant a de dire que dans les co

fortune de son

ofganise alors ur lé mode suipas être éloi+ e rien né scra

établie, n'est-il it fixe’ ou proous les actes, wmentatit ou diut, et leur porpas grever les il tel qu'il est

ticndrions dans. :

iment moral en les successions tre des mains liens dû sang.

en France ne critagc en ligne taux du droit t ce n'est que

ille croit poufit d'un'ou de ce ses biens, ce quolilé disponidroits de soulte (4 o[o).

il disons-nous, mpéchement à victimes bien bons et respecels, qui, pensu capter sa ser leur volontissent encore,

s foncières, il cifiques, bâsés ur sa destina-

son améliora- " exemple, denregistrement, ce de temps, 1s la snccula- proportionnel situation et sa npôt.

mais qu'appe- 9?

les terrains et r les shérifs ; y terrains ven- Îles, des rues mot tout ce > la culture.

la campagne, les déjà rapnt de terrains ‘où l'émigrant à acquérir un 1e à cultiver.

défrichement ous penplerez nt devenir: la

rendre ‘comp+

tede:la ;sauece importante de revenus que se -eréeraient;ainsï.le gouvernement, sans compter he:ces nouvelles admin'strations demanderaient le, concours d'un grand nombre de jeunes gens sans: position: malgré leur: capacité et leur intel- Jigence.. Ces positions nouvelles ne seraient point-uve.chergo pour l'Etat puisque ces emplagés semient salariés à:tant-o1o eur, les recettes de:leur caisse pour la plupart:du temps, ,et que les autres: directement appointés tels que les Contrôleurs, Vérificateurs, Irspecteurs, Agents de Banque, &c.,;&c, seraient salariés par ces mêmes fevenus qu'ils seryiraient à encaisser. Le devoir Üu gouvernement serait de ,multiplier davantage les employés qui séraient néces ‘saires À côtté réorganisation firrancière, mais de téduire les salaires en tes bÂsantaur ceux qui sont payés en France au: divers fonctionnaires dénommés ci-dessus et dont les plus importants ne dépassent en atcun cas la somme annuelle de #2,000.00/00 en commençant par celle de $175 “environ.

Le système financier ainsi établi]la centralisation des recettes s'effectuerait d'après le mode indiqtré au chapitre ayant trait à cet article.

La-haute train ét la direction générale seraiént Jaissées au ministré des finances.

Les recettes seraient versées entre les mains de la Baggue de l'Etat

Chaque comté divisé :en commune tiemdruit lieu du chefslieu d'arrondissement.

Chaque commune dépendrait de ce même comté, et un percepteur communul serait nommé partout où le besoin s'en ferait sentir pour le meilleur mode de l’encaissement des impôts dont les |

mées très courte il y serait pourvu de la manière

Ja plus ‘simple par le fonds d'amortissement prélevé sur les budjet.

Nous ne parlons pas des bénéfices de la banque de l'Etat, qui seraient naturellement très considérables, Comme le peuvent comprendre tous les hommes qui voudroni se rendre compte de notre travail. *

Une institution financière comme une Buuque Nationale ou d’ Etat qui serait ainsi (ondée au capital de $30,000,000.00 pourrait. non seulement aider les diverses entreprises commerciales du pays, mais encore elle serait un puissant auxiliaire au progrès de l'agriculture en prélevant sur :son capital une somme suftisante pour fonder une banque de crédit J'oncier, si nécessaire aux cultivateurs. Le

-taux de Pintérêt pour les cultivateurs et pour

toutes ‘les entreprises agricoles serait fixé au taux limité de 5 070. L’emprunt ‘étant affectué à 3 ou 4 070 du gouvernement Impérial laisserait eucore à! la Banque Nationale un bénéfice de 2 : ou 3 070 qui serait augmenté par le dépôts des ‘capitalistes. non productifs d'intérêts.

Le cupital de #30,000,000.00 doublerait la circulation monétaire, car en ‘récapitulnnt les divers capitaux souscrits par les maisons de banques établies en Canada ou ayant des ‘branches-en Angleterre, nous voyons que leur capital nominal, mais loin d’être entièrement réalisé s'élève à la somme de $30.009,447. 76 reportée

paiements s'effectueraient psr douzième, entre. les | COmme suit :

mains de ce fonctionnaire.

Les cotés auraient,un receveur purticulier qui dépendrait. lui-même; d'un ;receveur-général dent Ja;nomination serait.faite dans, chaque ville. métxapele de, ces mêmes çomtés et selon la division qui. en,serait ultérieurement faite par:une commission spécialement.instituée à; cet-etfet. .

La :Bungue de l'Etat ;encaisseruit également les sommes prevenant des. recettes) des autres branches de finançes telles que :

L'enregistrement et les domuines.

Lu conservation des hypothèques.

Les impôts et autres receltes publiques.

Les timbres proportionnels sur tout acte qui serait écrit sous peine d'amende sur papier au timbre de l'Etat, qui serait frappé conformément à ce qui a été dit ci-dessus.

La banque de l'Elut jouirait aussi de ressources immenses, elle jetterait dans la circulation des sommes considérables oui apporteraient au pays un surcroit d'argeut et de crédit dont le commerce a si grand besoin.

Le taux de l'intérêt étant aboli, et les banques particulières selon les temps et les événements | pouvant emprunter de la banque de l'Etat à 6 p. 070 et moins pourraient en touttemps avoir à leur disposition des capitaux en rapport avec les besoins du moment; et la prospérité publique recev.ait un essor qu’elle est loin d’avoir atteint jusqu’à ce jour. |

Quant au remboursement de l'emprunt, inutile | de dire que les impôts ainsi frappés s'accumulant |

dans les coffres de l'Etat, dans une période d’an- |

Erar Des BANQUES, AU 28 FFVRIER 1865.

(De la Guzetle Officielle du 15 :mars 1865.)

* Capital.

Banque de Montréal. 6,000,000.00 6,000,000 .00 de Québec.. 3,000,000.00 1,463,615.00 “du H.-C.... 4,000,000.00 1,936,401.00 ‘° Commerciale 4,000,000,.00 4,000,000. 00 ‘de la Cité... 1,200,900.00 1,200,000.00 & Gore....... 1,000,000.00 805,960.00

“ BN America. 4,866,666.00 4,866,666. 00 “ du Peuple... 2,000,000.00 1,582,605.00 “du D.de N.. 400,000.00 274,321.19 “ Molson...... 1,000,000.00 1,000,000. 00 “de Toronto.. 2,600,000 00 800,000. 00 ‘Ontario... 2,000,000.00 1,747,651. 00 ‘des Tdel'Est 400,000.00 282,807.00 4 Nationale .. 1,000,000.00 980,382. 42 & J.-Cartier... 1,000,000 00 708,585.00 desMarch.. 2,000,000.00 477,682.00

‘International 7,300,000.00 1,882,772.15

Total...,..,$43,166,666.00 30,009,447.76

C'est donc sur $43,166,666.00 de fonds social souscrit par les banques, $30,009,447.76 seulement de payés. .

En sorte que la Banque Nationale qui commencerait ses opérations avec $30,000,000.00

rt 14

serait de suite, à elle seule, aussi forte que toutes , la grande majorité des hommes les plus marles institutions financières, établies en Wanada. | quants des deux Oanadas, la presse encouragera Avec de telles ressources c’est, alors que | duns cette voie les citoyens qui ne sont pas en- "Etat pourra créer des écu:es militaires à l'instar | core assez éclairés pour en comprendre la portée des écoles polythechnique et de St, Cyr; des | et les bienfaits ; elle ramènera dans le sentier de écoles spéciules d'ingénieurs civils, de marine, de | la raison et de la Lee ceux dont on’regrette si commerce, d'agriculture, alors le pays grandira, | vivement de voir la haute intelligence, le talent ‘lé bien-être apporté par cette abondauce de | supérieur, et les vertus civiques faire fausse capitaux régnant dans tout son éclat fera de | route, et mettre obstacle au bonheur de la notre nationalité nouvelle une patrie grande et | patrie par haine ou jalousie des hommes au pouforte. La religion gagnera un nouveau prestige | voir. 4 , à ce progrès de l'intelligence qu'elle encourugers |: J} n'est pas un ays au monde où le journalispar son exemple et par son instruction, | me poutre remplir ané mission plus grande et Et nous pourrons répéter avec l’Hon, Proc.- | plus noble qu'au Cunada. Gén. J. A. MeDônald ces paroles qui nous ont | Si, mettant de côté toute lutte de partis, toute servi de guide dans notre travail : | jalousie, tonte personnalité ; si, laissant dominer “Il doit sembler uu peuple de ce pays, que si Seules la raison et la justice dans leurs éçrits ; “ nous voulons devenir une grande nation, si | Si, conciliant, tous les intérêts et tuutes les opi- “ nous voulons former une grande nationalité— | nions divergentes, pour ne défendre que la patrie “ quelque malsonnant qu'ait pu paraître ce mot | ên danger, la presse remplissait le rôle d'inter- ‘aux oreilles de, certains députés — une na- médiaire entre les oppositions qui divisent non 4 tionalité qui commande le: respect au dehurset | les idées et les principes, mais les hommes entre “ puisse défeudre ces institutions, dont nous | eux, et leur fit comprendre que l'intérêt général, “ sommes si orgneilleux ; si nous-voulons n'avoir ! doit s’effacer devant l'intérêt privé, alors nous “ qu’une forme de gouvernement, et fonder une | Pourrions compter sur la prospérité de ces pro- “union commerciale et une réciprocité, absolue | Vinces destinées à devenir par leur union l'une “ d'échanges entre cinq culonies. déjà unies par | des puissances les plus importantes de l'Améri- “une comwunauté d’origine de souveraineté, | que Britannique du Nord! \\ st “ d’allégéance et presque de sang et d'extrac-| Ce sont nos vœux bien sincère ‘et nous “ tion ; si nous voulons nous mettre en état de | croyons fermement qu'ils seront comblés ! “ nous accorder les uns aux autres, les secours | 1

“ d'une défense mutuelle, contre les aggressiuns | ee

“ de l’étranger.—Le seul moyen d’arriver:à. ce | Pa:

# magnifique résultat est de soumettre À une: or- | us aix y

‘# ganisation uniforme les diverses Provinces de |, Et si dans les pagés Kb précèdent HOLP AYONS

ü l'Amérique Britannique du Nord” l'écrit quelque chose qui puisse froisser quelques

, \ susceptibilités ; si nous avons nttaqué les opi-

Elles sont grandes et nobles ces pensées qui niona de quelques hommes pour lesquels, du

ont inspiré l’hon. ministre J. A. McDonald, et reste, nous professons ‘la plus grande estime, ét,

tout homme, de cœur saura les <omprendre et en disons-le, ne quelques-uns du moins la plus

apprécier la portée, il faut l’espérer. | sincère et la plus véritable amitié, nous avons L'opposition reconnaîtra sans doute l'esprit de ! l'espoir que nous serons compris comme nous

patriotisme et de dévonement qui anime les hom- désirons l'être, et qu'on ne vérra dans notre tra-

mes d'Etat placés à la tête du gouvernement ac- | vuil que l'idée dominante qui nous a dirigé: le

tuel, et au lieu d’exciter le peuple à repousser bortheur et la prospérité du Cunadu.

ces vœux qui sont ceux de l'Angleterre et de | Juixs FouRNiEn.

pee

8 les plus mar- "esse encouragera | ne sont pas enprendre la portée dans le sentier de ont on regrette si ligunce, le talent jues faire fausse 1 bonheur de la hommes au pou-

e où le journalisà plus grande et

te de partis, toute laissant dominer ans leurs écrits ; et tuutes les opiadre que la patrie t le rôle d'interqui divisent non les hommes entre l'intérêt général, ivé, alors nous xérité de ceB proleur union. l’une ntes de l'Améri-

ncère ‘et nous comblés !

dent nous avons froisser quélques nttaqué les opi- Dur lesquels, du rande estime, èt, u 10ins la plus itié, nous avons ris comme nous à dans notre trajouë a dirigé : le da,

LKS FOURNIER.

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