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5 Duruy, VII, 516-544.

$ Hounoy, p. 407-408. — Dunuy, V, 380. — L. RENIER, 0p. cit. p. 41-42.

7 Houpoy, p. 408-410. — L. RENIER, p. 43-44.

8 Nov. 127, cap. 16. Une inscription mentionne un cwrator à Cenabum à l’époque d’Auguste ; il était sans doute chargé de rétablir les finances, c'était un citoyen de Sens (DEssaRDINS, IL, 477),

Ils réunissent les fonctions des questeurs, des édiles, des décemvirs‘.

[ls administraient les biens des cités: ils avaient dans leurs attributions la location des immeubles, les concessions sur le domaine public, la revendication des biens usurpés ou indûment aliénés, le recouvrement des créances» l'emploi des capitaux, les travaux publics”. Ils pouvaient faire faire des travaux publics moyennant l’autorisation du président de la province. Ils présidaient à la confection des travaux, faisaient nommer par la curie des curatores operum qui traitaient avec les entrepreneurs ou redemptores, recevalent leurs comptes et soldaient leurs dépenses, surveillaient les édifices”. En un mot, ils avaient tout dans leurs mains *. Les anciens magistrats furent en fait supprimés *.

L'Empire avait mis un terme aux exactions des Verrès municipaux, mais il avait dû prendre en main l’administration des provinces ‘. Elles jouirent sous ce régime d’une tranquillité qu’elles n'avaient jamais connue.

Rome seule vit les crimes des Césars, et tandis qu’elle égorgeait ses empereurs, tandis que les légionnaires et les prétoriens foulaient le sol de l'Italie, en proie aux guerres civiles, les provinces souffrirent rarement des dissensions des prétendants. Un conseil des Gaules se réunissait à Narbonne et formulait hbrement les griefs du pays contre ses gouverneurs. Dès l’époque d’Auguste, il n’y avait en Gaule d'autre garnison qu’une cohorte établie

1 Houpoy, p. #11.

2 Houpoy, p. 412-440.

3 Hounoy, p. 432-437.

4 Houpoy, p. 632.

5 Houpoy, p. 633.

$ Duruy, VI, 372.

à Lyon. La vie municipale était très active dans les premiers siècles de l'Empire. Mais les honneurs municipaux entraînaient des charges devant lesquelles les provinciaux reculèrent; quand ils les acceptèrent, ils s’en dédommageaient par des exactions que l'Empire réprima en leur enlevant les pouvoirs dont ils abusaient. Des fonctionpaires remplacèrent les magistrats librement élus.

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Décadence du régime municipal.

D’Auguste à Constantin, « c'était, à défaut de droits et de garanties politiques, dans le régime municipal qu’existaient et qu’on cherchait à placer les droits et les garanties des citoyens. Mais, dit M. Guizot, depuis Septime-Sévère, le pouvoir central tombait en ruines dans l’Empire romain; ses forces diminuaient en même temps que croissaient ses charges et ses dangers. Pour se procurer des ressources, le despotisme fut contraint de créer une machine ad-

.ministrative capable de porter partout son action, et qui devint elle-même une charge nouvelle. Le système de gouvernement, qui commença sous Dioclétien et finit sous Honorius, n’avait d'autre objet que d'étendre sur la s0ciété un réseau de fonctionnaires sans cesse occupés à en extraire des richesses et des forces pour aller ensuite les déposer entre les mains de l’empereur. Les revenus des villes étaient atteints. Bientôt, à diverses reprises, l’empereur s’empara d'un grand nombre de propriétés municipales. Or, toutes les fois que les revenus propres d’un municipe ne suffisaient pas à ses dépenses, la curie, c’està-dire le corps de tous les citoyens aisés, les décurions étaient tenus d'y pourvoir sur leurs propriétés person-

nelles. Ils étaient de plus, presque partout, percepteurs des impôts publics, et responsables de cette perception. La qualité de décurion devint ainsi une cause de ruine, et l’exemption des fonctions curiales un privilège. À mesure qu’augmentaient les charges des décurions, le privilège venait diminuer leur nombre. Il fallait cependant qu'il en restât assez pour porter le fardeau imposé aux curies. De là cette longue série de lois qui font de chaque curie une prison dans laquelle les décurions sont héréditairement enfermés, qui les poursuivent à la campagne, à l’armée, partout où ils tentent de se réfugier pour les rendre à ces curies qu'ils veulent fuir; qui affectent, enfin, une classe immense de citoyens, leurs biens comme leurs personnes, au service public le plus onéreux et le plus ingrat, comme on affecte les animaux à tel ou tel travail domestique... Les formes extérieures de la liberté subsistaient encore dans l’intérieur des curies, en ce qui touche l’élection des magistrats et l'administration des affaires de la cité; mais ces formes étaient vaines, car les citoyens, appelés à les animer par leur action, étaient frappés à mort dans leur importance personnelle et dans leur fortune !, » Leur impuissance se fit sentir à tous, même au gouvernement central, qui chaque jour pénétrait plus avant par ses délégués directs dans le domaine de leurs attributions.

Toutes les villes finirent par prendre un protecteur, comme l'avaient fait les villes provinciales ou déditices. Ce mouvement s’accentua à partir de Valentinien. Ce fut le defensor civitatis, élu par le peuple entier ou bien par le clergé, les magistrats et les décurions*?. Cette

1 Essais sur l’histoire de France, p. 14-21.

2 Houpoy, p. 646.

institution tomba cependant en désuétude dans le courant du v°siècle; en 458, la plupart des villes n'avaient pas de défenseurs. Les empereurs d'Orient réussirent à relever l'institution. Presque partout on choisit l'évêque pour défenseur. Justin fit du défenseur le président de la curie, qui n’était plus qu’un conseil de percepteurs”.

On trouve dans le Code Théodosien et le Code Justinien un grand nombre de dispositions remettant en diverses circonstances les affaires municipales directement au clergé et aux évêques”. En Orient, Léon le philosophe supprima le régime municipal. En Italie, le régime municipal subsista avec des consuls, dans les villes de l'exarchat. Le régime consulaire survécut à la domination grecque en Italie et passa dans la Gaule méridionale. Dans la Gaule centrale et septentrionale, dans les villes, où le régime municipal subsista, les seuls magistrats romains qui subsistèrent furent les decemprimi. Les consuls sont les héritiers des décemvirs. Nous ne voyons nulle part de recensement. Dans presque toutes les communes la police des mœurs était rigoureusement exercée : à Florence, le prieur des arts Giano della Bella fit en 1293 porter une loi enlevant le droit de se faire immatriculer dans les corps de métiers à toute famille dans laquelle un crime serait constaté dans l’espace de dix ans.

Quelques-uns des noms employés par les censuales du Bas-Empire furent conservés au moyen-âge : on connaît les polyptiques des abbayes. Le cens fut la redevance payée par le possesseur d’une terre au seigneur, et les livres censiers ceux où s’enregistraient les cens.

Dans les temps modernes, on a appelé cens la quotité

1 Houpoy, p. 649-651.

2? Guizor, Civilisation en Europe, p. 54-55.

de revenu ou d'imposition nécessaire pour être électeur où éligible; et on a donné le litre de censeur aux divers agents investis de fonctions de contrôle et de surveillance, soit sur les compositions littéraires et artistiques, soit sur les opérations de certaines sociétés commerciales, soit sur les études et la discipline des lycées. Mais il n'existe aucune institution analogue à celle des censeurs romains.