LA SUPPRESSION DU CHAPITRE DE XOTRE-DAME

I. Les Biens du clergé mis à la disposition de la Nation. Atteintes aux droits du Chapitre. Cérémonies à Notre-Dame. Visite du Roi et de la Reine. Déclarations générales et partielles des Biens du Chapitre. Les chanoines et le décret du 13 novembre 1780. — II. La Religion d'État. Déclaration du Chapitre. Ses députés à l'Assemblée nationale. Protestations et Procurations des Chapitres du Royaume. L'émeute envahit le Cloître. —

III. La suppression du Chapitre. La Constitution civile du Cierge. Nouvelle déclaration pour fixer la pension des chanoines. Chapitre du 17 novembre. Protestations. Dire de M. de Montdenoix. Dernier chapitre. —

IV. Les Inventaires. Opérations des Officiers municipaux à Notre-Dame : orfèvrerie, ornements, mobilier. Apposition des scellés sur la Bibliothèque. Confiscation du sceau capitulai re. Conclusion 223

Taule alphabétique 283

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