GÉNÉRAUX DE PAROISSES, FABRIQUES TRÉSORIERS ET MUNICIPALITÉS

Après que la France eut été divisée en départements et qu'aux paroisses on eut substitué les communes, ce fut le conseil général ou la municipalité qui nomma chaque année les trésoriers des fabriques et non plus l'assemblée des paroissiens ou le Général, et c'est aux municipalités que lesdits trésoriers rendirent leurs comptes. VI, 11, 16 à 23; 1,253, 355; III, 146; 1,254; VI, 27; I, 318; II, 187; VI, 300, 301„

Ce sont aussi les municipalités à la place des Généraux de paroisses, qui prennent des arrêtés pour le maintien du bon ordre, VI, 12, 27.

D'ailleurs, peu à peu, sans qu'aucun décret les eût supprimés, les Généraux de paroisse avaient disparu et les municipalités les remplacèrent pour l'administration du temporel de l'église, VI, 173 à 175, 46 à 48 ; II, 32 ; I, 98 ; II, 35 ; 36; 111,121; 1,300; II, 118; VI, 16, 17; IV, 127, 130; V, 56 ; I, 240 ; IV, 139 ; I, 340, 342 ; III, 87 ; I, 318, 27, 175, 39.

Nous voyons cependant une municipalité, le 4 mars 1798, réunir le Général, mais peut-être continuait- on à nommer ainsi, mais improprement, le conseil général de la commune. I, 241.

Après la loi de séparation du 18 septembre 1794, jusqu'au Concordat, ce furent, tantôt les municipalités, tantôt une association de citoyens qui nommèrent des trésoriers pour gérer les fabriques, du moins dans certaines communes. I, 241, 242, 346 à 348.

En avril 1803, à Antrain, c'est encore la municipalité qui fait fonction de Général. I, 39.