COR
“ E si le mariage a lieu sans...…., quid ss 6012 ‘6 b sous quelle forme doit être fait... 1264 se 1 prohibé après le mariage... 1265 “ “6 comment peut être changé avant le mariage. 1266 (0 6
fait par un mineur assisté de son tuteur, peut
comporter toutes sortes de conventions. 1267
CONTRATS et conventions ss sssssrssssoens csosesersenmoorancorocerosesnrcseensress 084 ss leurs conditions essentielles... ne ‘ ‘6 capacité des parties contractantes Nasdundeente 080 se cause des contrats... secs sosrossssssosssssses 989 “ vices des contrats... ses 991 à 1012 ‘6 interprétation. Vide INTERPRÉTATION DES CONTRATS, s6 TOUT OMOb ss sssanrcerasesensorrnnsstusessssmocrssasneesnrccersennese LODDLR: 1027 “ «6
à l'égard des ne (CONTRATS D'ASSURANCE : — Vide ASSURANCE,
D CONTRE-LETTRES n'ont effet qu'entre les parties ss 1212 Ut CONTRE-MUR, entre voisins, règles concernant son épaisseur... 592
À CONTRIBUTION au cas d'assurance et avaries maritimes : — Vide ASSURANCE.
“ aux dettes de la communauté : — Vide COMMUNAUTÉ DF BIENS.
4 , » nr q 1vA 1 s ( au cas de concours de créanciers sos esse soso 1981 L aux dettes de la succession entre usufruitier et propriétaire IT 473, 474 ‘ entre débiteurs solidaires au cas d’insolvabilité de
quelqu'un d'eux... 1118
CONVENTIONS : — Vide Coxrrars.
CET ELELCE TELE ELEC ECC EEE CEE EEE EEE EEE
ft engagements qui se font sans convention …....….. 1041, 1042
de matrimoniales :— Vide MARIAGE, (OOBLIGÉS, règles qui les concernent... hrstrercengoss niet LOS Ar LEZU COPARTAGEANTS, de la garantie due entre eux 748, 1898 « du privilége des copartageants 4 2014 ie de l'enregistrement de leurs droits... 2104 COPIES, quand sont authentiques ici disssosers 1215 à 1219 “quand réputées authentiques... sisess 1220 se quand peuvent remplacer minute ou nel sessions. 1217: À 1219 CORONER, quand peut faire inhumer avant 24 heures .......... NIUE 69 “quand est sujet à contrainte par corps... 2272 CORPORATIONS sont des personnes fiCtiVes sus. 002 *e quand elles sont réputées légalement constituées... 353 “e sont multiples où simples... us 304 fe sont religieuses ou séculières sais 000 “ sont ou politiques Où CIVIlES. sus ememenmmsssme JDG # ont un nom particulier ss ss 807 1 lotte MONS nnssnerennserenmetentiasentrenrnennrs 008 É peuvent se choisis des offici ÏOTS sessssssooe 359 k fonctions de ces officiers …... Fée 360 à peuvent faire des règlements... 861 5 leurs privilégene ss 302 À responsabilité de leurs membres........................ itinss 363 £ leurs INCAPACITÉS sensor ssssesesssssosesssserescereroeneressses 364, 908
768 COR à CUR
CORPORATIONS : — “ choses qui leur sont interdites et dispositions relatives AUX MAÏNMONTOS ee scsresnrecsusererosseruessss 00, JÛÛ, KA ne peuvent faire la banque sans autorisation... ‘7 comment elles s'éteignent.............…. ss D08, 500, 370 liquidation de leurs affaires... sssesssossoonss 97] curateur qui peut leur être nommé... 17 devoirs de ce curatetressssssssssssssse sors esse TS biens qui leur appartiennent... 40 MUNICIPALES, prescription contre... 990 CORRECTION, droit de correction sur les enfants... esse DS COTISATIONS ET RÉPARTITIONS, priviléges pour... 2009, 901] COTUTEURS ou tuteurs conjoints ss ssmesesemensesreseeeeoneccnss OU COUPE DE BOIS par lusufruitier....s ss ss 499, 45 COURS D'EAU, servitudes y relatives. cesse DOI à 50 COURONNE, privilége de ses créances...
hypothèque légale...
soumise aux règles de l'enregistrement des droits réels... exception à cette règle... ss ses Mstetertesess en quel cas soumise aux règles sur la prescription... 2211 à COURTIERS, définition...
de obligations CRAINTE est cause de nullité des conttatars.., doit être raisonnable et présente... ART NTIT à l'égard de ses proches est cause de nullité... révérentielle ne l'est pas... HT . ; d’une contrainte légale, quand produit nullité... produit nullité relative... RE ADN AT CRÉANCIERS peuvent en leur propre nom demander nullité des contrats faits en fraude de leurs droits...
conditions requises pour cette annulation...
quels contrats ou paiements sont censés frauduleux... 1054 à 10 contrats et paiements qui ne sont pas censés frauduleux... 1Oÿs postérieurs ne peuvent demander l'annulation, excepté dans le cas de faillite... siens sise messe prescription de cette action...
CURAGE des fossés, par qui fait... Visscsnnniest tite d es TES Niiripssetates CURATELLE à l’absent : — Vide AbsExT.….………. AURA AP PET MAT oi aux biens, en QUEIS CAS esse des absents...
des LL éteintes vacants...
délaissés pour in oise:
RTE pe ar lo ECS RATS TO NS
à la personne, en al CARS re rer tereercenee MAUR AT LE
ne peut être imposée pour plus de 10 ans,excopté aux ascendants et descendants... 3 CURATEUR, à qui nommé... disstssesonshanesen eee se 0075 308.840, 947,5 Fe formalités de sa nomination... sotiins ses: DO, 0
cas où il doit être remplacé par tuteur ad Joe
t dispositions relatives
someone JDD, 300, N9
autorisation...
seeossossenssosossosse JS, 300, 37)
Mbvvsssooneonosmonnoseesenesse 72 neo ones nesseseceooosse 44 ONTPOsévorcssssooesosoeesss 229] AT OO 945
DOU T'es seresennsensessees 2009, 901]
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