DIVISIBILITÉ

D ‘6 4 à l'égard de qui elle a effet... 1129, jjon 4 # « pour dommages-intérétass.ssss ss sus LIN

DIVISION de la dette à l'égard d'un des débiteurs solidaires iv ait pas cesser la solidarité quant AUX AUTTER sens DTA, 1115 quand division est censée avoir lien et comment li de la dette solidaire a lieu entre les codébiteurs, les uns à l'égard des AUTTER ee es csvsesmeneneneenennnes es css 1117 à 1110 cas où cette division n'a HO, ss see seems 110 (bénéfice de) ne peut être opposé par codébiteurs d’une obligation solidaire... ss Elloberenissttsss 1107 DIMES, leur privilége....……. 4 1994, 1007 d UP DFORGPIDÉION is évsirinsssen soon sieurs vante senéséecsvecssesosunes 21) DOL est cause de nullité des Contrat suisses OU, DOMAINE PUBLIC, ce qui en fait partie... 00 À 402, 584, 5NO, 50 S ‘ 1 Vide PRESCRIPTION, DOMESTIQUES, leur dotnicile Sétitoséterenst ppt etesn ace nd cdénsabtonae néon dn en € 06 00 # leurs droits et obligations.— Vide LOUAGE D'ouvRAGI PiivViLéGEs ; PRESCRIPTION, DOMICILE, quant aux droits CVS ss smnnerrenenssss be comment il s'établit niivement au s tuartaue. ATEN comment s'en opère le changement... preuve de l'intention de le Changer. ss.

du fonctionnaire public conservé, malgré son absence... de la femme mariée, du mineur et de l'interdit ss des domestiques et autres Gmploy és, ss ss, élu pour l'exécution d'un nettes ss DOMMAGES-INTÉRÊÉTS dans le cas de DeyOtIOPUNE GUTION ER esse. ss de réception indue......ss sur inexécution d'obligation sus 106, [O7 ne peuvent avoir lieu sans mise en demeure. 1070, 1077 excepté lorsque l'obligation est de ne pas faire... 17 sont dus à moins d'excuse justifiée ss 107] ne sont dus pour cas fortuits...……. ons eéstebns LOT ON QUOI CONSISTENT ons sonsesrenssseenssenennses JO stipulés peuvent-ils être réduits par 4 tribunal. Loi résultant du retard du paiement de deniers, en ŒUOÏ CONSISTENT esse sn scores sers TT au cas de condition SUSPENSIVE eu ss DONT à l'égard des débiteurs solidaire: ë D sur obligations indivisibles aie da tricr LIDS dus par le mandataire... 1709, 1710 par le LE ER RE ET NU CT DE A par le gagiste ROTH NSP ET ET NA MES TS par le débiteur hypothécaire... URI Tet eee Este DON MUTUEL, aboli, ne . TTU, PA DONATAIRE, qui veut hériter doit faire rapport... 712 6t sui. « effet de son enregistrement contre un autre donataire....... OU — Vide DoxArIoNs, DONATIONS par contrat de mariage participent des successions testamentaires at des donations. sise ET

effet. corse 1299, 1 Pa aa ve dlécensins

solidaires iv fait pan 1114,