COCEECEETE CREER LE TETE

quand elles sont divisibles.. ss ss 1121 divisibles, leur eflet et leur exécution... 1199, 1123 quand elles sont indivisibles..….......... dns P etat messes 1194 indivisibles, leur effet et leur exécution quant au débi- TOUR crier serions sirensa nées etes osesiuoe ……. 1126 à 1129 indivisibles, léur eflet et leur exécution quant aux héritiers AÉOPÉARCIER I ranomnatinese ne ri dense per et te naiss 1128

avec clause pénale, leur offot :— Vide CLAUSE PÉNALE.. 115 comment s'éteignent..….…. Tee it PEUT RER TR es CR es

OCECECEECEELE EE TEE EEE ETES CCE CEE

soso

quand les choses trouvées appartiennent Solo qui les a trouvées par droit d'occupation …

at civil, TE NE

à leur responsabilité...

de pénalités auxquelles ils sont soumis

DCEECECEN EEE EN CENEETEN .

OFFICIERS DE JUSTICE : — Vide PRESCRIPTION.

OFFRES réelles, quand et comment peuvent être faites...

CCCEETLCCOCEE TEE EEE TETE EEE

conditions pour leur validité.

d'UN COFPS CONTAIÎN snessesssssssssssssns d’une chose payable au domic ilo du débiteur TN Te quand peuvent être retirées où non...

CECECECECECECECOOCIOEE TEEN