‹ Le code de droit canoniqueChapitre 249 sur 255 · PREMIÈRE PARTIE— Des clercs · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE— Des clercs

Section I — Des clercs en général 32

Titre I — Du propre diocèse des clercs 32

Titre II — Des droits et privilèges des olercs .... 33

Titre III — Des obligations des clercs 34

Titre IV — Des fonctions ecclésiastiques 37

Ch. I — De la provision des offices ecclésiastiques . 37

Art. I— 38

Ch. II — De la perte des offices ecclésiastiques . . 38

PAGES

Titre V — Du pouvoir ordinaire et du pouvoir délégué . 39

'Pitre VI — Du retoiir des clercs à l'état laïque .... 40

Section II — Des clercs en particulier .... 40

Titre VII — De la puissance suprême et de ceux qui y participent de droit ecclésiastique .... 41

Ch. I — Du Pontife Romain 41

Ch. II — Du concile oecuménique 41

Ch. III — 'Des cardinaux de la sainte Eglise Romaine 42

Ch. IV — De la Curie Eomaine 43

Art. I — Des sacrées congrégations 43

Art. II — Des tribunaux de la Curie Romaine ... 47

Art. III — Des offices de la Curie Romaine .... 47

Ch. V — Des légats du Pontife romain 48

Ch. VI — Des patriarches, primats et métropolitains. 48

Ch. VII — Des conciles pléniers et provinciaux ... 49

Ch. VIII— Des vicaires et préfets apostoliques ... 50

Ch. TX —Des administrateurs apostoliques .... 52

Ch. X — Des prélats inférieurs 52

Titre VIII — De la puissance épiscopale et de ceux qui y

participent 53

Ch. I — Des évêques 53

Ch. II — Des coadjuteurs et auxiliaires des évêques . 59

Ch. III — Du synode diocésain 60

Ch. IV — De la curie diocésaine 61

Art. I — Du vicaire général 61

Art. II — Du chancelier, des autres notaires et des

archives épiscopales 63

Art. III — Des examinateurs synodaux et des curés

consulteurs 64

Ch. V — Des chapitres de chanoines 64

Ch. VI — Des consulteurs diocésains 65

PAGES

Ch. VII — Du vicaire capitulaire (sede vacante) . . G6

Oh. VIII — Des vicaires forains 67

Ch. IX — Des curés 08

Ch. X — Des vicaires paroissiaux 74

Ch. XI — Des recteurs d'églises 75

DEUXIÈME TARTIE— Des religieux 77

Titre IX — De l'érection et de la suppression d'iine religion, d'une province ou d'une maison . 79 Titre X — Du gouvernement religieux si

Ch. I — Des supérieurs et des chapitres 81

Ch. II —Des confesseurs et chapelains 82

Oh. III — Des biens temporels et de leur administration 84

Titre XI — De l'admission en religion 85

Ch. I — Du postulat 85

Ch. IT — Du noviciat 85

Ch. III— De la profession religie\ise 87

Titre XII — Du règlement des études dans les religions

cléricales 89

Titre XIII — Des obligations et des privilèges des religieux 89

Ch. I — Des obligations 89

Ch. II — 'Des privilèges 90

Ch. III — Des obligations et des privilèges d'un religieux promu à une dignité ecclésiastique ou

préposé à la desserte d'une paroisse . . 92

Titre XIV —Du pas.sage d'un religieux à une au<tre religion 93

Titre XV — De la sortie de religion 93

Titre XVI — De l'expulsion des religieux 94

Titre XVII — Des sociétés d'hommes ou de femmes vivant

en commun sans prononcer de voeux . 94

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